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Normes comptables internationales et le syscohada: convergences et divergences

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par Mamadou founé TOUNKARA
Université Hassan II - Mohammedia - fsjes - licence en sciences économiques et gestion 2009
  

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Université Hassan II -Mohammedia
Faculté des Sciences Juridiques
Economiques et Sociales
-Mohammedia-

Projet de Tin d~Etude en Licence Economie et Gestion

Sur le theme:

Travail realise par M. TOUNKARA Mamadou Fourie

Encadre par Pr. MOUSSAMIR Abdelwaheb

Remerciements

A DIEU pour ses dons, à mes parents pour m'avoir donné la vie, à feu Beydi TOUNKARA pour ses soutiens et à AG OUMAROU et TANTIE FILANY pour leur gratitude et leur générosité et ainsi qu'à ceux ou celles sans l'aide de qui ces pages ne seraient pas.

Dédicace

A mon grand frère pour sa patience, courage...je ne saurais te remercier assez

SOMMAIRE

Introduction générale 5

Problématique 7

PREMIERE PARTIE 8

COMPRENDRE LES NORMES INTERNATIONALES 8

Chapitre I : La normalisation comptable internationale 9

Section I : Présentation des IAS/IFRS 9

I. Historique de l'IASB 11

II. l'organisation actuelle 15

III. le processus d'élaboration des normes 17

Section II : Les organisations internationales 18

I. les organismes internationaux 18

II. les normalisateurs dans certains pays émergents 19

Chapitre 2 : la présentation du SYSCOHADA 21

Section I : institutions et actes uniformes de l'OHADA 22

I. Les institutions de l'OHADA 22

II. Les actes uniformes de l'OHADA 25

Section II : le SYSCOHADA 26

I. Les dispositions générales du SYSCOHADA 27

II. ETAT FINANCIERS ANNUELS 31

III. Règles d'évaluation et de détermination du résultat 32

Deuxième partie 33

Etude comparative du SYSCOHADA et des IFRS 33

Chapitre I : les stocks 34

Section I : les principes comptables de base des IFRS 34

I Champ d'application : 34

II Les états financiers 35

Section II : les stocks 40

I. Champ d'application 40

II. Evaluation des stocks 41

Chapitre II : les immobilisations incorporelles 44

Section I : définitions 44

I. Selon les IFRS 44

Section II : Comptabilisation et évaluation 47

I. Date d'enregistrement et valeur d'entrée 47

II. Evaluation postérieure à la comptabilisation initiale et amortissement 51

Conclusion 55

Introduction générale

Depuis de nombreuses années, les autorités des marchés financiers, les investisseurs et les analystes financiers souhaitent que toutes les sociétés -notamment celles qui ouvrent leur capital au public- puissent adopter les mêmes méthodes et règles comptables partout dans le monde. Or les systèmes comptables sont quasiment tous différents malgré les avancées de certaines institutions internationales et de la globalisation de l'économie. Rien n'avait été entrepris pour harmoniser la manière de présenter les états financiers des entreprises et l'information financière en général. Au fait derrière tout système comptable, se cachent de véritables enjeux philosophiques, en effet la comptabilité est une langue nationale (régionale parfois) qui est le reflet d'une société. Elle a été construite a travers l'histoire et par conséquent, l'influence de l'environnement social, économique et culturel propre à chaque pays y est intégrée.

La manière de percevoir l'environnement économique et financier diffère d'un pays à l'autre. Les outils pour l'enregistrement des activités et des transactions - les principes et les méthodes comptables généralement admis - permettent d'établir différemment les états financiers d'un pays à l'autre. Par conséquent l'interprétation des états financiers (au niveau de l'analyse et du diagnostic) peut conduire à des points de vue radicalement différents.

Schéma récapitulatif1

1 Source burlaud 2002

Dans un souci de comparabilité entre les états financiers d'entreprises de divers horizons, de bonne circulation de l'information financière, a été élaborée des normes au niveau international auxquelles toutes les entreprises, du moins celles ouvrant leur capital au public, sont soumises. Ces normes comptables IAS/IFRS sont établies depuis 2001, après la restructuration, par l'IASB et s'appliquent depuis 2005 aux entreprises multinationales et celles faisant appel au public de l'union européenne. Ces normes s'inspirent fortement des normes anglo saxonnes (américaines et anglaises notamment) et cependant ont eu de nombreuses difficultés de faire adopter par beaucoup de pays comme les U.S.A. et même au sein de l'union européenne, ne voulant pas converger leur comptabilité locale en une comptabilité étrangère mais plutôt l'inverse. Dans la plupart des pays de l'Afrique, ces normes ne sont pas exigées aux entreprises pour le moment, c'est plutôt la norme locale qui est pratiquée. Le Mali comme la plupart des pays de l'Afrique de l'ouest ont un même référentiel comptable. Il s'agit de celui établi par l'OHADA (organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique). Cette organisation ayant un champ d'activité assez étendu et diversifié, adopte des actes uniformes par nature (voir partie I/ chapitre II/ section I). L'objectif de ce présent travail est de voir à travers une étude de certaines normes comptables internationales (les stocks et les immobilisations incorporelles), les différences essentielles existant avec le cadre général de la comptabilité OHADA tel que défini par « l'acte uniforme portant organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises ». Cet acte uniforme est entré en vigueur le 01 janvier 2001 pour les comptes personnels et le 01 janvier 2002 pour les comptes combinés et consolidés. Ce travail est divisé en 2 parties : la première « comprendre les normes comptables internationales » traitera dans un premier chapitre des notions générales sur les normes IFRS, leur historique, leur structure (IASB), la procédure d'élaboration des normes par cette structure et dans un second chapitre l'OHADA et son système comptable. Une deuxième partie portera sur une étude comparative entre les 2 normalisations à travers un premier chapitre sur les différences au niveau de l'analyse des stocks et un second chapitre au niveau des immobilisations incorporelles

Problématique

L'objectif de notre recherche est d'étudier la question de normalisation comptable internationale et voir le degré de rapprochement des principes de l'OHADA à celle-ci en se basant sur quelques critères déterminants à savoir les immobilisations et les stocks. Pour cela, il nous incombe de poser un certain nombre de questions :

Qu'est quoi les normes comptables internationales et pourquoi ces normes ? C'est quoi le SYSCOHADA et ses principes de base ? Quelles différences existe-t-il entre les normes comptables internationales et le SYSCOHADA et quel effort fournit l'OHADA pour rapprocher sa comptabilité au référentiel IAS/IFRS ?

Cause de l'ampleur des questions comptables et financières élaborées par ces 2 normalisateurs, cette comparaison se limite au niveau des immobilisations et des stocks.

PREMIERE PARTIE

COMPRENDRE LES NORMES

INTERNATIONALES

Dans cette première partie, nous allons essayer de parler d'une part de la notion de normalisation comptable internationale, comment s'est elle évoluée dans le temps et quel est l'organisme garant de l'établir ? Et d'autre part la normalisation comptable au sein des pays de l'Afrique francophone, sa structure et ses principes comptables

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