II.2 l'amortissement des immobilisations incorporelles
Une entité doit apprécier si la durée
d'utilité d'une immobilisation incorporelle est finie ou
indéterminée et, si elle est finie, la durée ou le nombre
d'unités de production ou d'unités similaires constituant cette
durée d'utilité. Une immobilisation incorporelle doit être
considérée par l'entité comme ayant une durée
d'utilité indéterminée lorsque, sur la base d'une analyse
de tous les facteurs pertinents, il n'y a pas de limite prévisible quant
à la période au cours de laquelle on s'attend à ce que
l'actif génère pour l'entité des entrées nettes de
trésorerie
La comptabilisation d'une immobilisation incorporelle est
fondée sur sa durée d'utilité, si la durée
d'utilité est indéterminée l'immobilisation incorporelle
n'est pas amortie ; elle n'est amortie que lorsque la durée
d'utilité est finie.
La détermination de la durée d'utilité
d'une immobilisation incorporelle dépend de plusieurs facteurs
pertinents. En effet elle est correspond à la période pendant
laquelle on s'attend à encaisser des entrées de trésorerie
généré par la détention de l'actif.
Compte tenu de la rapidité de l'évolution
technologique constatée, les logiciels et de nombreuses autres
immobilisations incorporelles sont sujets à l'obsolescence
technologique. Il est donc probable que leur durée d'utilité soit
plus courte.
Le montant amortissable d'une immobilisation incorporelle
à durée d'utilité finie doit être reparti
systématiquement sur sa durée d'utilité. L'amortissement
commence dès que l'actif est prêt à être mis en
service c'est-à-dire dès qu'il se trouve à l'endroit et
dans l'état nécessaire pour pouvoir l'exploiter de la
manière prévue par la direction. Différents modes
d'amortissement peuvent être utilisés pour
repartir de façon systématique le montant d'actif sur sa
durée d'utilité. Ces modes incluent le mode linéaire, le
mode dégressif et le mode des unités de production. Le mode
d'amortissement utilisé est choisi sur la base du rythme attendu de
consommation des avantages économiques futurs attendu
représentatifs de l'actif ; il est appliqué de façon
cohérente et permanente d'une période à l'autre sauf si le
rythme attendu de consommation de ces avantages économiques varie.
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