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De la responsabilité des architectes et entrepreneurs dans la construction en droit rwandais

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par Fazili ABASA
Université laà¯que adventiste de Kigali -  Licence 2009
  

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DEDICACE

A notre Allah, le tout miséricordieux ;

A notre patrie ;

A nos chers parents ;

A nos frères et soeurs ;

A nos cousins et cousines ;

A nos neveux et nièces ;

A notre famille ;

A toutes nos connaissances.

REMERCIEMENTS

Ce travail a été réalisé grâce au concours de plusieurs personnes. Nous tenons à leur témoigner notre profonde gratitude. C'est en ce sens que nous remercions sincèrement le CCA HABUMUGISHA Titien qui, malgré ses multiples engagements, a accepté de diriger ce travail. Sa disponibilité, ses remarques et corrections nous ont été d'une importance capitale.

Nous exprimons également notre sentiment de gratitude au personnel de l'UNILAK, en général et à tous les enseignants de la Faculté de Droit, en particulier, pour leur contribution à notre formation scientifique et humaine, sans ceux-ci nous ne serions ce que nous sommes aujourd'hui.

Nos chaleureux remerciements s'adressent à nos mères UWIMANA Mwamini et KABAHIRWE Sifa, pour leur patience, courage, éducation et soin durant notre vie, qu'elles nous ont témoignés. Nous remercions aussi nos frères et soeurs, cousins et cousines et amis pour leur soutient.

Il serait ingrat de ne pas penser à notre agréable promotion de l'UNILAK qui nous a beaucoup assistés, consolés et conseillés.

Enfin, nous remercions toute personne qui, de loin ou de près, matériellement ou moralement, a contribué à la bonne réalisation de nos rêves.

ABASA Fazili

SIGLES ET ABREVIATIONS

Al. : Alinéa

App. Brux. : Cour d'Appel de Bruxelles

Art. : Article

B.E.T. : Bureau d'Etudes Techniques

B.C. : Bureau de Contrôle

B.O. : Bulletin Officiel

B.O.R.U. : Bulletin Officiel Ruanda-Urundi

Cass. fr. : Cour de Cassassions de France

CCL III : Code Civil Livre Troisième

Civ. : Chambre civile

C.A. : Cour d'Appel

C.C.A. : Chargé de Cours Associé

C.S. : Cour Suprême

Dr. Adm. : Droit Administratif

éd. : Edition

Févr. : Février

http : Hypertext Transfer Protocol

In : Dans tel ouvrage

Janv. : Janvier

J.C.P. : Juris-Classeur Périodique

J.O.R.R. : Journal Officiel de la République du Rwanda

J.T. : Journal des Travaux

L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence

Litec. : Librairies Techniques

M.F.E. : Marshall Fowler engineers

no : Numéro

Oct. : Octobre

Op. cit. : Opere citato (oeuvre cité)

P (p). : Page(s)

P.U.F. : Presses Universitaires de France

R.A. : Rôle d'Annulation

R.C. : Rôle Civil

R.C.A. : Rôle Civil en Appel

R.C.A.A : Rôle Civil au Second Degré d'Appel

R.D.I. : Revue de Droit Immobilier

R.G.D.C. : Revue Générale de Droit Civil

R.T.D. : Revue Trimestrielle de Droit

Rec. Civ. : Recueil de Jurisprudence Civile

SO.GE.E. : Société Générale d'Entreprise

SONARWA : Société Nouvelle d'Assurance au Rwanda

SORAS : Société Rwandaise d'Assurance

T. : Tome

T.P.I. : Tribunal de Première instance

UNILAK : Université Laïque Adventiste de Kigali

UNR : Université Nationale du Rwanda

Vol. : Volume

WWW : World Wide Web

X : Auteur inconnu

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