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Le régime des amortissements et dépréciation des immobilisations selon les normes ias/ifrs

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par safia HAID
Ecole supérieure de commerce - Licence en sciences financières 2009
  

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

SCIENTIFIQUE

ECOLE SUPERIERE DE COMMERCE

Mémoire De Fin D'étude
En vue de l'obtention du diplôme de licence en sciences commerciales et
financières

THEME:

Le régime des amortissements et de dépréciation
des immobilisations selon les normes IAS/IFRS

ELABORE PAR: Encadré par:

Haid Safia (finance). Mr. M. Bouhadida

Derias Hana (comptabilité)

Lieu De stage: Algérie Télécom (Siège Social) Durée du Stage : Décembre 2008 - Mai 2009

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE

ECOLE NATIONALE SUPERIEUR DES SCIENCES
COMMERCIALES ET FINANCIERES

Mémoire De Fin D'étude
En vue de l'obtention du diplôme de licence en sciences commerciales et
financières

THEME:

Le régime des amortissements et de dépréciation

des immobilisations selon les normes IAS/IFRS

ELABORE PAR: Encadré par:

Haid Safia (finance). Mr. M. Bouhadida

Derias Hana (comptabilité)

Lieu De stage: Algérie Télécom (Siège Social) Durée du Stage : Décembre 2008 - Mai 2009

Remerciements

Louange à dieu de nous avoir permis d'effectuer cette oeuvre ;

Nos remerciements s'adressent en premier et en particulier à notre encadreur Mr

Bouhadida, qui a fait preuve d'une grande patience et qui nous a suivi chaque
étape de ce mémoire en prodiguant des conseils, et des orientations parfaite afin

de nous permettre d'avancer ;

Nous remercions nos familles pour leur soutient ;

Nous exprimons également notre gratitude en vers le personnel d'Algérie
Telecom qui nous a accueillis pendant notre stage;

Nous rendons grâce aussi à l'ensemble des professeurs de l'ESC qui, de
multiples façons, ont donné une leçon, une idée ayant pu agrémenter notre
mémoire.

Dédicace

A papa, et à maman, dont la tendresse et la confiance m'ont permis de

donner le meilleur de moi-même ;

A Samia, Sabrina, Fethi - mes ainés - qui m'ont soutenu tout au long de ma
scolarité ;

A mes beaux frères : Nabil , Djaber ;

A mon binôme : Hana ;

A mes amie d'enfance : Hanane et Manel ;

A mes copines de formation: Ghada, Hadjira, Soulef, Imene , Fatma, Naima ;
Qui ont rendu agréable mon parcours à l'ESC.

Haid Safia

Je dédie ce modeste travail à :

- Mes parents, sources de ma réussite dans la vie, qui m'ont toujours apporté leur soutien, je leur témoigne mon profond respect et amour.

- Mes très chers frères : Houcem et Hichem.

- A mon cher binôme "Safia" qui m'a vraiment aider à réaliser ce travail - A ma très chère amie "Meriem

- A toute ma famille maternelle et paternelle

- A toutes mes amies

- A tous ceux et celles que j'aime et qui me sont chers.

A vous, qui lisez ce travail et travaillez pour développer le système économique de notre pays.

Drias Hana

Liste des schémas

Intitulé

Pages

1

L'organigramme de l'IASB

5

2

Teste de dépréciation

45

3

Organigramme de la direction générale

62

4

Organigramme de la direction des finances et de la
comptabilité

64

Liste des abréviations utilisées

IASB

International Accounting Standard Bord

IASC

International Accounting Standard Commitee

IAS

International Accounting Standard

IFRS

International Financial Reporting Standard

IFAC

International Federation of Accountants

IASCF

International Financial Reporting Interpretation Commitee

IFRIC

International Financial Reporting Interpretation Commitee

SAC

Standard Advisory Council

FASB

Financial Accounting Standard Board

SIC

Standing Interpretation Commitee

SOFTY

Sun Of The Years digits

PCG

Plan comptable général

CSC

Conseil Supérieur de la Comptabilité

PCN

Plan Comptable National

SNC

Société National de la Comptabilité

SCF

Système Comptable et Financier

LFC

Loi Finance Complémentaire

UGT

Unité Génératrice de Trésorerie

P.D.G

Président directeur général

D.G.A

Directeur Général Adjoint

DRH

Directeur des Ressources Humaines

DMGQ

Division Marketing Gestion Qualité

DAGL

Direction Administration Générale Logistique

DFC

Direction Finance et Comptabilité

DCSIE

Direction Centrale Sureté Interne de l'Entreprise

DEE

Direction Energie Environnement

DRA

Direction Réseau d'Accès

DRB

Direction Réseau de Base

DEI

Direction d'Etude et Ingénierie

DRT

Direction Réseau Transport

DNFTTX

Direction National projet FTTX

DRMS

Direction Réseau Multi Service

DPNV

Direction projet Nouvelle Ville

DP ATHIR

Direction projet ATHIR

DGF

Direction des Fréquences

DFR

Direction Facturation et Recours

DRCP

Direction du Réseau Commercial et de la Promotion

DAI

Direction Affaire International

DGC

Direction des Grands Comptes

DEP

Direction Etudes et Programmes

DP IDT

Direction projet IDT

DREOI

Direction des Réseaux d'Entreprises et des Offres Intégrés

DDRT

Division Développement des Réseaux de Télécommunication

DCSI

Direction Centrale Système Informatique

DSVT

Direction Stratégie et Veille Technologique

Sommaire

Sommaire

Liste des schémas

Liste des abréviations utilisées

Introduction générale

Chapitre I: l'harmonisation comptable internationale 1

Introduction 1

Section 1: Présentation générale du contexte de la réforme comptable 2

1. Le normalisateur IASC/IASB 2

1.1. L'origine de l'IASC 2

1.2. Structure de l'IASB 3

a) L'IASB 3

b) L'IASCF 3

c) L'IFRIC 4

d) LE SAC 4

1.3. L'organigramme de l'IASB 4

1.4. Les objectifs de l'IASB 6

2. Les normes IAS/IFRS 6

2.1. Définition 6

2.2.Terminologie 6

2.3. Procédure d'élaboration des normes 7

2.4. Le projet "Amélioration des normes" 8

2.5 Enjeux et impacts de passage aux normes comptables internationales 9

2.5.1. Les enjeux 9

2.5.1.1. Les enjeux pour les marchés des capitaux 9

2.5.1.2.Les enjeux pour les professionnels de la comptabilité

et la finance 9

2.5.1.3.Les enjeux sur les systèmes d'informations et la

communication financière 9

2.5.2.Les impacts 10

Section 2: Le cadre conceptuel des normes IFRS 11

1. Destination des états financiers 11

2.Règle de comptabilisation 12

3. Règle d'évaluation 12

A. Coût historique 12

B. Coût actuel 13

C. Valeur de réalisation( de règlement) 13

D. Valeur actualisée 13

4. Concept de capital et de maintien du capital 13

5. Principe comptable 14

A . deux hypothèses de base 14

1. Comptabilité d'engagement 14

2. Comptabilité d'exploitation 14

B. Caractéristique qualitatives des états financiers 14

1. Intelligibilité 14

2. Pertinence 14

3. Compensation 15

4. Importance relative 15

5. Fiabilité 15

6. Image fidèle 15

7. Prééminence de la substance sur la forme 15

8. Neutralité 15

9. prudence 15

10 .Exhaustivité 16

11 .Comptabilité 16

C.Contraintes à respecter pour que l'information soit pertinente

et fiable 16

1. Célérité 16

2 . Rapport coût/avantage 16

3.Equilibre entre les caractéristiques qualitatives 16

4. Image fidèle/présentation fidèle 16

6.Les états financiers exigés par le référentiel international 17

6.1. Le bilan 17

6.1.1.définition s 17

A.Actif 17

B.Passif 17

C . Capitaux propres 18

6.2. Le compte de résultat 18

6.2.1. Définition 18

A. Produits 18

B.Charges 18

6.3. Le tableau de flux de trésorerie 19

6.4. L'état de variation des capitaux propres 19

6.5. L'annexe 19

Section 3: La réforme comptable en Algérie 20

1. Evolution du système comptable Algérien 20

2.Projet du nouveau système comptable financier Algérien 23

2.1. Les objectifs du SCF 23

2.2. Travaux liés à la réforme comptable 24

2.2.1. Cadre juridique du nouveau système comptable financier 24

2.2.2. Programmation de l'application et préparation de

l'environnement 24

1. Une mise à jour des compétences des professionnels du secteur 24

2. Révision de l'organisation de ses systèmes d'information financière 25

3. Adaptation des lois et règlement ayant trait aux activités commerciales des entreprises 25

Conclusion 26

Chapitre II: Le traitement des amortissements en IFRS 27

Introduction 27

Section 1: Amortissement en IFRS 28

1. Définition de l'amortissement 28

1.1. Le montant amortissable 28

1.2. La durée d'amortissement 28

1.3. Le mode d'amortissement 29

1. 3.1. L'amortissement linéaire 29

1. 3.2. L'amortissement dégressif: méthode Softy 29

1. 3.3. Amortissement selon la méthode des unités d'oeuvres 30

1.4. Révision de la durée d'utilité et du mode d'amortissement 30

2. L'approche par composants 31

3. Conditions d'application des amortissements 32

4. Classement des actifs amortissables en IFRS 32

4.1.Les immobilisations corporelles 32

4.1.1.définition 32

4.1.2. comptabilisation des immobilisations corporelles 33

4.1.3. Evaluation des immobilisations corporelles

4.1.3.1. Evaluation initiale 33

4.1.3.2. Evaluation postérieure à la comptabilisation initiale 34

4.1.4. Décomptabilisation

4.2. Les immobilisations incorporelles 35

4.2.1. Définition 35

4.2.2.Comptabilisation des immobilisations incorporelles 35

4.2.3.Evaluation des immobilisations incorporelles 36

2.3.1) Evaluation initiale 36

2.3.2) Evaluation postérieure à la comptabilisation initiale 36

Section 2: Traitement comptable des amortissements et dépréciation en IFRS 37

1.Amortissement des immobilisations corporelles 37

2.Amortissement des immobilisations incorporelles 39

3. Dépréciation d'actif norme IAS36 43

3.1.Objectif .. 43

3.2. Principes de la dépréciation des actifs immobilisés 43

3.3.Champ d'application 43

3.4.Les indices de dépréciation des actifs 43

3.4.1. Les indices internes 44

3.4.2. Les indices externes 43

3.5. Quelle règle pour déterminer une éventuelle dépréciation

d'actif? 44

3.6. dépréciation d'un actif corporel 46

3.7. dépréciation d'un actif incorporel 47

3.8. Les unités génératrices de trésorerie 48

3.8.1. Définition d'une unité génératrice de trésorerie 48

3.8.2. L'affectation des actifs de support et du good will 48

3.8.3. La comptabilisation de la perte de valeur d'une UGT 48

Section 3: les nouveautés apportées par les normes en matière d'amortissement 50

1.Les incidences des évaluations ultérieures sur les amortissements 50

1.1. Les incidences en méthodes d'évaluation 50

1.2. Les incidences financières 51

1.2.1) L'information financière 51

1.2.2) Les états financiers 52

1.2.3) L'analyse financière 53

1.3) Les incidences organisationnelles 54

1.4) Les incidences sur les systèmes d'information 54

1.4.1) Gestion des actifs par composants 54

1.4.2) Suivi des changements de méthodes d'amortissement

en extracomptables historisés 54

1.5) Les incidences fiscales 54

2) Les modalités du passage aux nouvelles règles 55

2.1) Reconstitution du coût historique amorti 56

2.2) Réallocation des valeurs comptables 56

Chapitre III: Etude de cas Algérie Télécom 59

Introduction 59

Section 1: Présentation du groupe Algérie Télécom 60

1. Présentation du groupe Algérie Télécom 60

2. Les objectifs du groupe Algérie Télécom 61

3. L'environnement concurrentiel d'Algérie Télécom 61

4. Organisation générale d'Algérie Télécom 62

4.1. Organigramme de la direction générale 62

4.1.1. organisation de la direction des finances et de la

comptabilité 64

Section 2: Les préparatifs faites au sein d'Algérie Télécom pour

assurer un bon passage 66

Section 3: Application des normes IAS/IFRS sur les immobilisations d'Algérie Télécom 69

1er exemple: Bâtiment 69

Selon le PCN 72

Selon les normes IAS/IFRS 73

2ème exemple: Mobilier de bureau 75

Selon le PCN 75

Selon les normes IAS/IFRS 76

3ème exemple: Approche par composants 78

4ème exemple: Matériel informatique 79

Selon le PCN 79

Selon les normes IAS/IFRS 79

5ème exemple: Matériel de transport 81

Selon le PCN 81

Selon les normes IAS/IFRS 81

6ème exemple immobilisation incorporelle (brevet) 83

Selon le PCN 83

Selon les normes IAS/IFRS 83

Conclusion 86

Conclusion générale 87

Annexe

Bibliographie

INTRODUCTION

GENERALE

Introduction Générale

L'accélération de l'internationalisation de l'économie et des communications au cours des vingt dernières années est d'une telle évidence qu'il est inutile d'y revenir ici. Que ce phénomène fasse naître le besoin d'un outil de mesure commun est tout aussi évident. A la fin de la décennie soixante dix, le processus semblait bien engagé et prometteur. En Europe, la quatrième directive paraissait harmoniser des comptabilités initialement très disparates tant sur la forme que sur le fond. Aux Etats-Unis, l'élaboration d'un cadre conceptuel touchait à sa fin ; l'importance de son recul permettait d'espérer non seulement une adoption universelle mais aussi qu'il constituerait une référence robuste assurant la cohérence de toutes les futures normes.

Dans ce sens, la doctrine et la conception de la comptabilité s'en trouveront profondément modifiée. La comptabilité et la finance qui ont été jusque là séparée, se trouveront subtilement mixée, avec légère hégémonie des aspects financiers compte tenu de la globalisation des marchés des capitaux. En effet, la comptabilité ne sera plus aperçue comme une technique au service, en particulier, collecteur d'impôt mais comme une véritable science au service des investisseurs et de tous les autres utilisateurs. Elle devra évoluer d'une simple technique à une science au service de l'économie et de la communauté entière. Le démantèlement du monde bipolaire, l'accélération de l'internalisation des économies. Le décloisonnement, la mondialisation et ses conséquences sur la globalisation financière qui en résulté, ont placé la comptabilité, principale source de l'information financière, au coeur du fonctionnement des marchés financiers. Cette globalisation financière a rendu indispensable l'harmonisation à l'échelle mondiale de l'information financière fournie aux investisseurs. Plusieurs pays ont adopté les normes comptables internationales, d'autres en cours d'adoption. Cette tendance actuelle à l'international confirme que la comptabilité est avant tout une science et en tant que telle, elle doit être générale et, en partant, il ne devrait pas y avoir des normes différentes ni dans le temps ni dans l'espace. Après la multiplication des scandales financiers Outre-Atlantique, sur le Vieux Continent, mais aussi dans les pays émergeants, la nécessité et l'urgence de mettre en place des mécanismes de contrôle pour contrer la comptabilité créative est devenue incontournable. Les nouvelles technologies ont certainement apportées le confort et le bien être à l'homme, mais elles ont en même temps véhiculées des risques communément appelés risque du troisième millénaire. Au niveau mondial, l'opportunité de cette harmonisation a bien été ressentie par les pays qui ont adopté les normes comptables, rendant ainsi, obligatoire l'établissement et la publication des états financiers conformes à ces normes.

Des projets de convergence sont en cours, entre les deux grands normalisateurs internationaux, mais aussi avec les autres, et devraient aboutir à l'horizon 2011, à une seule et même normalisation internationale.

Les pays voisins (Tunisie et Maroc) ont entamé ce travail depuis quelques années, avec l'adoption du référentiel IAS/IFRS.

L'Algérie ne peut rester à l'écart de ce mouvement international, et a décidé d'adopter un nouveau plan comptable. Appelé le système comptable financier(SCF).

Le passage est prévu pour 1er Janvier 2010. Ce passage n'est pas sans cout et il devrait s'accompagne certainement d'une surcharge de travail, afin d'adapter et de former le personnel en charge de la comptabilité financière. Un programme important dans le domaine du développement des progiciels et des logiciels, est nécessaire pour supplanter les outils désormais désuets dont nous disposons, également pour être au rendez vous, un programme de formation et de sensibilisation colossal est à mettre en oeuvre immédiatement. Il s'agit non seulement de mettre les moyens qu'il faut pour définir des cycles pédagogiques et les diffuser, mais également d'associer ces formations avec des pratiques sur terrain sous forme de simulation. Enfin une adaptation des lois et procédures fiscales, est attendue afin de supprimer le double travail auquel seront astreints les préparateurs des états financiers. Il serait prétentieux et maladroit d'engager une lecture du système comptable financier algérien sans comprendre l'environnement et la doctrine des normes internationales dans une première phase. Une telle démarche permettrait de mieux saisir le sens profond des changements engagés.

C'est dans ce cadre que s'inscrit notre travail de recherche, et cela parce que notre formation au sein de l'école supérieure de commerce s'est faite selon le PCN, toute fois dépassé, notre avenir professionnel se verra confronter à l'application des normes IAS/IFRS. Ce qui nous a motivé a entreprendre ce thème afin de mettre a jour nos connaissances et d'être mieux préparer à l'utilisation de celui-ci, et afin de voir de prés les difficultés d'application de ce nouveau référentiel au niveau de nos entreprises, on a opté pour une démarche qualifié d'étude par composants ( analyse modulaire), laquelle illustre le fonctionnement globale de ce système qui est le référentiel IAS/IFRS.

Le module à traiter à un trait avec l'amortissement des immobilisations. Sur ce point exact nous allons traiter la problématique:

Quelles sont les principaux changements apportés par les normes IAS/IFRS en matière d'amortissement et de dépréciation des immobilisations?

Ce choix a été conditionné par établissement qui nous a accueillis pendant notre stage pratique en raison de la disponibilité des différentes immobilisations en ce lieu. De plus les normes : IAS16, IAS36, IAS38 sont des normes importantes dans le référentiel IAS/IFRS ; et l'amortissement des immobilisations selon ce référentiel posent des problèmes pratiques.

Avant de traiter cette question il a fallu répondre aux questions suivantes :

> Quels sont les normes IAS/IFRS et qui les a élaborés ?

> Quels est l'impact et les enjeux de ces normes ?

> Quels sont les nouveaux principes comptables apportés par les normes ?

> Pourquoi doit-on appliquer les normes IAS/IFRS en Algérie dés1er Janvier 2010 ?

Nous avons conçus le premier chapitre pour répondre a ces question en présentant des généralités sur le contexte de la reforme comptable internationales, notamment les différentes notions relatives aux normes IAS/IFRS et leur application en Algérie.

Ces notions nous ont éclairé le contexte et nous ont permis de focaliser les questions les plus intéressantes et les plus précises pour aborder notre problématique, ces questions sont :

> Comment les normes IAS/IFRS définissent l'amortissement ? > Quelles sont les normes qui traitent ce sujet ?

> Qu'est qu'on sous entend par la notion: dépréciation des immobilisations ?

> Comment l'amortissement et la dépréciation sont ils comptabilisés ?

Pour répondre a notre problématique nous avons propose les hypothèses suivantes :

v' L'application des nouvelles règles d'amortissement va être sans difficultés au niveau des entreprises algériennes;

v' Les immobilisations corporelles ou incorporelles sont réévaluées en juste valeur;

v' Désormais, l'administration fiscale n'a plus de rôle dans les décisions des entreprises quand au choix des modes d'amortissement.

En se basant sur les trois normes: IAS16, IAS36, IAS38 ; nous avons traité théoriquement de façon descriptive l'amortissement et la dépréciation des actifs, ainsi que leurs traitement comptables, aussi les incidences causées par les changements dans ce domaine et enfin les modalités du passage.

Le troisième chapitre a été traité de façon analytique, est consacré pour l'étude de cas ; il sera subdivisé en trois sections:

- La première section est consacrée pour la présentation de l'entreprise qui nous a accueillis pour notre stage pratique, à savoir « Algérie Telecom»;

- La seconde section pour: citer et commenter sur les préparatifs qui ont été faite au sein d'Algérie Telecom concernant ce passage;

- La dernière section consacrée : au traitement des amortissements et dépréciations sur les immobilisations d'Algérie Telecom, selon les normes IAS16, IAS38, IAS36.

Nous tenons à préciser que tout ce qui a été présenter en pratique et le fruit de ce que nous avons appris en théorie dans la mesure ou Algérie Telecom n'a toujours pas appliqué les normes IAS/IFRS, et que beaucoup de valeurs ont été supposées par nos soin pour les besoin des exemples, car les fiches d'investissements sources sont basées sur le PCN, par conséquent ce dernier ne prend pas en considération les valeurs citées.

? Section N° 3: La réforme comptable en Algérie.

? Section N°1: Présentation générale du contexte de la réforme comptable ;

? Section N°2: Le cadre conceptuel des normes

IFRS ;

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