TABLE DES MATIERES
76
DEDIC14CE i
REMERCIEMENTS ii
LISTE DE PRINCIPAUX SIGLES ET ABREVIATIONS iv
INTRODUCTION 1
I. HISTORIQUE ET DEFINITION DES CONCEPTES CLES 1
A. Historique des sujets en droit international 1
B. Définition des concepts clés 5
II. INTERET DU SUJET 10
A. L'intérêt théorique 10
B. L'intérêt pratique 11
III. LA METHODOLOGIE 12
IV. DELIMITATIONDU SUJET 12
V. PROBLEMATIQUE DU SUJET 13
VI. PLAN SOMMAIRE DU TRAVAIL 15
Première partie : LA PLACE DE L'INDIVIDU DANS
L'ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL 16
Chapitre I : LES SUJETS DE L'ORDRE INTERNATIONAL CLASSIQUE 17
Section I : L'ETAT, SUJET ORIGINAIRE DU DROIT INTERNATIONAL 17
§.1 : Le statut juridique international de l'Etat 18
§.2 : L'action de l'Etat en droit international 23
Section II : L'O.I, SUJET DERIVE DU DROIT INTERNATIONAL 25
§.1 : Le statut juridique international de l'O.I 26
Chapitre II : L'EMERGENCE DE L'INDIVIDU EN DROIT
INTERNATIONAL 30
Section I : LES PARTICULARITES DE L'EMERGENCE DE L'INDIVIDU EN
D.I 31
§ 1. Le statut juridique international de l'individu 31
§.2 : L'action de l'individu en droit international 32
Section II : LE CADRE D'EMERGENCE DE L'INDIVIDU EN DROIT
INTERNATIONAL 33
§1 : Le domaine de protection des droits de l'homme 33
§.2 : Les autres domaines de l'émergence de
l'individu en D.I 35
Deuxième partie : L'INCIDENCE DE L'ACCEPTATION DE
L'INDIVIDU COMME SUJET DU DROIT
INTERNATIONAL 39
Chapitre I : L'ACTIVISME DE L'INDIVIDU EN DROIT
INTERNATIONAL 41
Section I : LA VISION DEMOCRATIQUE DU DROIT INTERNATIONAL 41
§1 : La conception démocratique du droit 42
§2 : La conception démocratique du droit
international 44
Section II : LES DROITS DE L'HOMME ET LA MUTATION DU DROIT
INTERNATIONAL 46
§1 : La contribution des droits de l'homme à la
transformation du droit international 48
§2 : La contribution des droits de l'homme à la
mutation du DI : Démocratisation des instances internationales 50
Chapitre II : LES PERSPECTIVES D'AVENIR RELATIVES A LA
RECONNAISSANCE DE L'INDIVIDU EN DROIT INTERNATIONAL 53
Section I : L'ORDRE
JURIDIQUE PENSE COMME SYSTEME JURIDIQUE DE LA COMMUNAUTE DES
ETATS 53
§1 : Construction progressive de la notion de
communauté internationale au sens large 53
§2 : La radicalisation du modèle interétatique
57
Section II : LA POSITION DOCTRINALE DE L'INDIVIDU EN DROIT
INTERNATIONAL 59
77
§1 : L'approche de Kant sur la notion de la
communauté humaine 60
§2 : La vision Scellienne et Kelsienne de l'individu en
droit international 62
CONCLUSION 69
BIBLIOGRAPHIE 72
TABLE DES MATIERES 76
| 
