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Du contentieux constitutionnel en RDC. Contribution à† l'étude des fondements et des modalités d'exercice de la justice constitutionnelle

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par Dieudonné KALUBA DIBWA
Université de Kinshasa - Doctorat en droit 2031
  

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UNIVERSITE DE KINSHASA

FACULTE DE DROIT

DEPARTEMENT DE DROIT PUBLIC INTERNE

DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL

EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

CONTRIBUTION A L'ETUDE DES FONDEMENTS

ET DES MODALITES D'EXERCICE DE LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE

Par

Dieudonné KALUBA DIBWA

Licencié en Droit

Diplômé d'Etudes Supérieures en Droit public

Assistant à la Faculté de Droit de l'Université de Kinshasa

Thèse présentée et soutenue

en vue de l'obtention du grade

de Docteur en Droit

Promoteur de thèse:

+Pr Bonaventure BIBOMBE MUAMBA

Professeur ordinaire

Membres du jury :

Pr Clément KABANGE NTABALA, Président

Pr Jacques DJOLI ESENG'EKELI, Secrétaire

Pr Evariste BOSHAB MABUDJ, Co-Promoteur

Pr Félix VUNDUAWE te PEMAKO

Pr Edouard MPONGO BOKAKO BAUTOLINGA

Pr Ambroise KAMUKUNY MUKINAY

Pr Paul-Gaspard NGONDANKOY NKOY-ea-LOONGYA

31 août 2010

Ni l'Université de Kinshasa, ni la Faculté de Droit n'entendent donner d'approbation ou d'improbation aux opinions émises dans cette thèse.

Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

EPIGRAPHE

« Celui qui gravit les plus hautes montagnes,

celui-là se rit de toutes les tragédies qu'elles soient réelles ou jouées ».

Nietzsche, Ainsi parlait Zarathoustra,

traduction et présentation de

Georges-Arthur Goldschmidt,

Paris, Le Livre de poche,

1972, p.50.

DEDICACE

A Angèle, ma tendre épouse,

A Judith, Glodi Pascal et Françoise, mes enfants,

pour le prix de la solitude intellectuelle chèrement payé

et pour l'exemple d'abnégation et de courage;

Aux amis d'hier, d'aujourd'hui et de demain,

pour le rêve réalisé;

REMERCIEMENTS

Au terme de cette dissertation doctorale présentée et défendue en vue de l'obtention du grade de Docteur en Droit, nous tenons à remercier très sincèrement tous les Professeurs de la Faculté de Droit de l'Université de Kinshasa qui nous ont guidé dès notre première année de droit sur la colline inspirée jusqu'aux cimes que sont le doctorat en droit.

Nous remercions spécialement feu le Professeur Bonaventure Bibombe Muamba qui, depuis quelques années, nous avait accepté dans son équipe de recherche et avait bien voulu diriger de main de maître la rédaction de la présente étude intitulée : « Du contentieux constitutionnel en République démocratique du Congo. Contribution à l'étude des fondements et des modalités d'exercice de la justice constitutionnelle ». Il avait très courageusement assumé cette tâche avant d'être emporté dans l'autre monde ce mardi 18 mai 2010 alors qu'il projetait de gravir les marches de la Salle des promotions Mgr Luc Gillon pour la soutenance de ce travail qui lui doit sa rigueur et sa perspicacité. Cette oeuvre gardera ainsi ses empreintes les plus indélébiles. Nos remerciements les plus sincères à Monsieur le Professeur Evariste Boshab Mabudj, Chef du Département de Droit public interne de notre Université et Président de l'Assemblée nationale de notre pays, pour nous avoir tendu la main, après la mort du père, malgré ses multiples et exaltantes occupations, comme un frère aîné compatissant, en vue de la traversée tumultueuse dans les eaux fangeuses et boueuses du doctorat.

Cette tâche ardue et ingrate a été gracieusement partagée par les Professeurs Félix Vunduawe te Pemako et Edouard Mpongo Bokako Bautolinga, tous deux, éminents publicistes, membres de la commission d'encadrement que le Département de droit public interne de l'Université de Kinshasa a daigné nous confier pour nos recherches doctorales.

Nous les remercions d'avoir mené à bien cette tâche qui venait s'ajouter aux très nombreuses qui leur incombent déjà à divers titres. Par ailleurs, notre reconnaissance va également au Doyen de la Faculté de Droit, le Professeur Mulumba Katchy qui a, malgré les soubresauts de plus en plus immenses de la vie mouvante de notre Alma Mater, tenu à poursuivre le cycle d'études doctorales commencé depuis 2003 et, de surcroît, de croire en la relève du personnel académique de notre Faculté.

Nous ne manquerons pas de remercier Angèle, Judith, Glodi et Françoise Kaluba qui ont accepté des privations pour que nous financions des voyages de recherche en France et en Belgique et ce, au détriment de la chaleur paternelle si nécessaire pendant leurs années de tendre enfance.

Les exhortations d'Auguste Mampuya Kanunk'a Tshiabo, de Robert Tshilombo Kalolo, de Jean-Louis Esambo Kangashe, d'Edouard Mukendi Kalambayi, de Roger Makolo Tshimanga, de Claude Kirongozi Ichalanga, d'Yvette Mayenge Aridja, du Bâtonnier Matadi Nenga Gamanda, d'Emile Ngoy Kasongo, de Paul Djunga Mudimbi du Barreau de Paris et de Christophe Muzungu Kabemba ont fini par emporter les hésitations nombreuses qui ponctuent un travail de cette ampleur. Nous les en remercions. Mention spéciale à Madame Marie-Anne Cohendet qui a su trouver le temps de jeter un coup d'oeil sur le manuscrit et qui nous a chaleureusement encouragé. A Monsieur Stéphane Bolle, pour s'être donné le temps de lire le manuscrit de cette thèse et pour les critiques pertinentes qu'il a daigné nous adresser.

Les premières lignes de cette thèse ont vu le jour dans la résidence privée de Monsieur Trésor Kapuku Ngoy, Gouverneur de la Province du Kasaï Occidental, à Kananga, en présence de son épouse, Ange Libagiza Kapuku. La gratitude de l'auteur leur est assurée.

Notre pensée se tourne vers Jean-Pierre Kilenda Kakengi Basila, le premier, d'entre tous, à avoir découvert les quelques talents dont nous étions pourvu, pour avoir encouragé ce projet, à chaque rencontre, à la Haye.

C'est le lieu de saluer la contribution toute fraternelle de Mike Kasenga Mulenga à la réalisation matérielle de la présente étude et ce, malgré les soubresauts dont il a pu être victime.

L'occasion se prête pour féliciter et remercier profondément nos maîtres du primaire et du secondaire notamment ceux du Petit Séminaire Saint Thomas d'Aquin de Lukelenge qui nous ont inculqué le sens de l'effort et du travail bien achevé. Merci aussi à tous ceux dont le nom ne figurerait pas ici à cause de l'oubli qu'entraîne la hantise de la page blanche alors qu'ils occupent les hauteurs de notre pensée bien aimante.

Dieudonné KALUBA DIBWA.-

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"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit"   Aristote