L'impact des analyses génétiques sur la Justice congolaise

B. DEFINITION

Les analyses génétiques sont des analyses cytogénétiques et moléculaires effectuées sur l'être humain dans le but de déterminer des caractéristiques du patrimoine génétique héréditaires ou acquises pendant la phase embryonnaire et toutes les autres analyses de laboratoire qui visent à obtenir de manière directe ces mêmes informations.^11(*)

Par Analyses cytogénétiques, il faut entendre les analyses effectuées dans le but de déterminer le nombre et la structure des chromosomes et par analyses moléculaires, les analyses effectuées dans le but de déterminer la structure moléculaire des acides nucléiques (ADN et ARN) ainsi que le produit direct du gène.^12(*)

En d'autres termes les analyses génétiques sont des techniques d'analyses du génome des cellules d'un organisme^13(*)

QUELQUES TERMES SE RAPPORTANT A NOTRE SUJET

- Analyses génétiques pré symptomatiques:ce sont des analyses génétiques effectuées dans le but de détecter une prédisposition à une maladie avant l'apparition des symptômes cliniques, à l'exclusion des analyses effectuées uniquement dans le but d'établir les effets d'un traitement envisagé

- Analyses prénatales : analyses génétiques prénatales et les analyses prénatales visant à évaluer un risque;

- Analyses génétiques prénatales : analyses génétiques effectuées durant la grossesse dans le but de déterminer des caractéristiques du patrimoine génétique de l'embryon ou du foetus ;

- Analyses prénatales visant à évaluer un risque : les analyses de laboratoire effectuées dans le but d'évaluer un risque d'anomalie génétique de l'embryon ou du foetus et l'examen de l'embryon ou du foetus par des analyses ultrasonographiques;

- Analyses visant à établir un planning familial : les analyses génétiques effectuées dans le but d'évaluer un risque génétique pour les générations futures.

- Dépistage : les analyses génétiques proposées de manière systématique à l'ensemble de la population ou à un groupe déterminé de personnes au sein de celle-ci, sans qu'il existe des raisons de présumer que les caractéristiques recherchées existent chez ces personnes.

C. Techniques d'utilisation pour la mise en évidence de l'ADN

L'ADN contenu pour l'essentiel dans le noyau de la cellule possède trois propriétés qui intéressent la police scientifique : il possède des régions variables d'individu à individu et ces régions sont identiques chez un individu quel que soit le tissu analysé ; enfin, l'ADN est transmis par moitié de chacun des parents à ses enfants.

Deux principales applications s'en déduisent :

- la recherche en paternité ;

- l'identification d'individus à partir de toute trace biologique.

Les techniques utilisées pour mettre en évidence le polymorphisme de l'ADN permettent aujourd'hui d'obtenir, dans un court délai, des résultats extrêmement précis à partir d'échantillons ne contenant qu'une quantité infime de produit biologique.

Elles imposent, en contrepartie, des précautions rigoureuses pour parer aux risques de contamination qui compromettraient la fiabilité des analyses.^14(*)

§ 1. Le polymorphisme de l'ADN

L'acronyme ADN désigne une macromolécule, l'acide désoxyribonucléique, dont on a dit qu'elle était l'unité de base de la vie, l'empreinte génétique du corps.

Cette molécule est présente dans le noyau du quasi totalité des cellules -à l'exception des globules rouges- ainsi que dans les mitochondries, organites cytoplasmiques qui jouent un rôle important dans les phénomènes de respiration et les réactions énergétiques de la cellule.^15(*)

L'expertise génétique se concentre prioritairement sur l'ADN nucléaire mais l'ADN mitochondrial peut également, on le verra plus loin, fournir des informations utiles bien que moins discriminantes.

On hérite de son ADN au moment de la conception. L'ovule fécondé renferme l'ADN provenant du spermatozoïde du père et de l'ovule de la mère.

La cellule originelle se subdivise ensuite continuellement de façon que chaque cellule du corps reproduise l'ADN de cette union originelle.

L'ADN est donc identique dans chaque cellule, quelle que soit la partie du corps où il se trouve et il reste essentiellement le même de la conception jusqu'à la mort.

De structure bi caténaire, l'ADN s'organise, dans les cellules somatiques, en vingt-trois paires de chromosomes hérités de la mère et du père, dont vingt-deux paires de chromosomes homologues et deux hétérochromosomes sexuels (génotype XX chez la femme, XY chez l'homme).

La molécule d'ADN est constituée d'un enchaînement de sucres phosphates reliés à quatre bases, ou nucléotides : Adénine, Guanine, Cytosine, Thymine (A, G, C, T).

Pour former chaque échelon de la double chaîne d'ADN, ces quatre éléments de construction constituent des couples basiques ou « A » se trouve toujours lié à « T » et « G » à « C ». L'ordre des bases sur la chaîne linéaire de nucléotides formant l'ADN constitue sa séquence nucléotidique.

La séquence complète de l'ADN d'une cellule humaine formant le génome déroulé mesure 1,80 mètre et comporte environ 3 milliards de nucléotides.

La théorie généralement acceptée veut qu'il n'y ait pas, à l'exception des jumeaux homozygotes, deux personnes porteuses du même ADN.^16(*)

Mais il serait beaucoup trop long et coûteux de procéder, pour l'établissement d'une comparaison, à l'examen de la totalité de la chaîne contenue dans une cellule. Il convient donc de s'appuyer sur les ressources offertes par le polymorphisme de l'ADN.

* ¹¹ http://droitecriminologie.over-blog.com/

* ¹² Cfr supra

* ¹³ www.wikipedia.com

* ¹⁴ http:// tpe-adn-pts-monsite.com/rubriques,sources,620843.html

* ¹⁵ Revue science et vie junior numéro 226 p. 44 à 55

* ¹⁶ Idem