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Droit des Nouvelles Technologies
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Droit et Sciences Politiques > Droit des Nouvelles Technologies

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Les réseaux sociaux en ligne et la vie privée
Par Marie FAGET
Université Paris II Panthéon-Assas Master 2 Droit du Multimédia et de l'Informatique 2008


La mise en oeuvre de la société de l'information au Cameroun: enjeux et perspectives au regard de l'évolution française et européenne
Par Yves Léopold KOUAHOU
Université de Montpellier 1 Docteur en droit privé option nouvelles technologies et droit 2010


Essai sur la diffusion du modèle européen du procès équitable à la politique uniforme de résolution des litiges relatifs aux noms de domaine " UDRP "
Par Yassin EL SHAZLY
Université Lumière-Lyon 2 Master 2 recherche, mention ? Droits de l?Homme ? 2006


La preuve sur internet: le cas de la vente en ligne
Par Kouadio Pacôme FIENI
Université de Cocody-Abidjan D.E.A. 2006


Le web documentaire : création d'une société de production
Par Gwénaëlle Barzic, Sophie Léron, Ludovic F
Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Master 2 D2A Droit, économie et gestion de l'audiovisuel 2010


Communication politique et communication électorale sur l'Internet
Par Marjorie Pontoise
Université Panthéon Assas Paris II Master 2 Recherche Droit de la communication 2007


L'utilisation des nouvelles technologies dans le procès civil : Vers une procédure civile intégralement informatisée ?
Par Sophia BINET
Université LUMIERE LYON 2 Master Droit Processuel 2005


La règlementation des contenus illicites circulant sur le reseau internet en droit comparé
Par Caroline Vallet
Université Laval de Québec 2005


Les modalités d'applications des règles du droit économiques congolais dans la pratique du commerce en ligne
Par Espoir MATA MANIUKA
Université de Kinshasa Licence 2008


La licence globale : réexamen d'une solution française abandonnées en droit français
Par Guillaume Lhuillier
Université Paris I Panthéon / La Sorbonne Master 2 "Droit de l'Internet public" 2010


Le contentieux de la propriété intellectuelle: cas de la marque de produits ou de services
Par Nadine Josiane BAKAM TITGOUM
Université de Dschang (Cameroun) Diplome d'Etudes Approfondies 2008


Le web 2.0 et l'édition juridique : le droit peut-il se passer d'éditeur ?
Par Armelle Nianga
Université Paris 2 Panthéon-Assas Master 2 sociologie du droit et communication juridique 2009


La protection des logiciels propriétaires dans un environnement numérique
Par Ismaila BA
Université Gaston Berger MAster 2 Professionel en droit du cyberspace 2005


L'exception de copie privée face aux dispositifs techniques de protection des oeuvres
Par Marjorie PONTOISE
Université Lille II Master 2 pro Droit du cyberespace (NTIC) 2005


La problématique des perquisitions et saisies en ligne en Afrique de letamp;#8217;Ouest : état des lieux et perspectives Cas du Burkina Faso, du Mali, du Sénégal et du Togo
Par Anatole KABORE
UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUE ET POLITIQUE Master Pro 2 2009


L'usurpation d'identité sur internet
Par Marie FAGET
Université Paris II Panthéon-Assas Master 2 Droit du Multimédia et de l'Informatique 2008


les DRM (Digital Rights Management)
Par Marjorie PONTOISE
Université Lille2 Master 2 professionnel droit des NTIC - Cyberespace 2006


L'encadrement juridique des risques biotechnologiques
Par Faiza Tellissi
Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de tunis Mastère en Droit 2002


La protection des mineurs sur internet
Par Max Amégée
DESS de Droit des Nouvelles technologies et systèmes de l'information - DEA de Théorie générale et philosophie du droit 2004


Le blog business
Par Marjorie PONTOISE
Université Lille 2 Master 2 professionnel droit des NTIC - Cyberespace 2005


La Cybercriminalité nouveaux enjeux de la protection des données
Par SERRES Diane et CLUZEAU Anna
Université Laval Maeticirc;tirise en droit de l'entreprise 2008


Problématique de protection de la propriété intellectuelle sur internet en droit rwandais
Par David Gabiro
Université libre de Kigali campus de Gisenyi (ULK/Gisenyi) Licencié en droit 2010


L'impact des droits de propriété intellectuelle sur l'environnement
Par Mohamed Ali HICHRI
Faculté de Droit et Des Sciences Politiques de Tunis mastère 2007


Google et le droit d'auteur; etquot;don't be eviletquot;
Par Bastien Beckers
Université de Liège Master en droit 2009


La gestion des DRM en perspective
Par Herwann Perrin
Université René Descartes Paris V DESS de Droit et Pratique du Commerce électronique 2004


Les techniques spéciales d'enquête et d'investigation en Algérie
Par Abdelhakim Bennouar
Université Lille 2 Master 2 professionnel mention droit des activités transnationales 2009


La valeur probante de la signature électronique
Par Muhammad Gamil Khalaf Alla
Université Du Caire Magistaire de l'IDAI 2002


L'impact des analyses génétiques sur la Justice congolaise
Par Josette Baongela Likila
Université de Kinshasa Graduat 2009


Le droit de la propriété intellectuelle sur internet
Par Carine Jezequel, Alexandra Lemmenicier et Ludovic Blin
Université Paris Dauphine DESS 226 1999


La protection des marques de produits dans l'espace de l'Organisation africaine de la Propriété intellectuelle
Par René Georges BIYO'O
Université de Douala - Cameroun Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées 2004


La protection des brevets et l'accès aux médicaments en Afrique
Par Serge eric Gnakri Kouassi
Université catholique de l'Afrique de l'ouest Maitrise en droit Privé 2006


La divulgation d'origine des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevet
Par Monia BRAHAM epse YOUSSFI
Faculté de Droit et des Sciences Politiques Université Elmanar Tunis Master en Droit de la propriété intellectuelle 2007


Les obstacles juridiques et institutionnels à l'édification de la société sénégalaise de l'information
Par Ismaila BA
Université Gaston Berger de Saint Louis (Sénégal) Diplome d'études approndies 2004


Patent-pool et transfert des bio/technologies: le cas des cellules souches
Par Nathalie Fortin
Université de Paris II Panthéon-Assas Master pro 2 de propriété industrielle 2007


La cybersurveillance et le secret professionnel: paradoxes ou contradictions ?
Par Max Amegee
Université Paris X DEA de Théorie générale et philosophie du Droit 2002


La publicité et internet
Par Moncef Zouibaa
Faculté de droit de Nancy Master droit privé sciences criminelles 2001


Le Systeme Belge de Protection des Droits d' Auteur pour les Createurs Etrangers
Par Juan Andrés Fuentes Véliz
Université Catholique Louvain-la-Neuve DES EN Droit International 2007


Un monde sans droit d'auteur
Par Chan chamnan THAN
Université Lyon 2 Master 1 droit 2005


Fondements juridiques des dispositions relatives à la propriété industrielle dans l'accord d'association entre la Tunisie et la Communauté Européenne
Par Maher EL EUCH
Université El Manar de Tunis mastère professionnel en droit de la propriété intellectuelle 2008


Le défi du droit face au commerce électronique
Par Michel LUHUMBU OMBA
Univesité de KINSHASA, UNIKIN Licence en droit 2005


Aperçu évolutif de la réglementation du droit d'auteur au Burundi et les principales innovations de la loi n?°1/021 du 30 décembre portant protection du droit d'auteur et des droits voisins
Par Cyriaque NIBITEGEKA
Université du Burundi Diplôme de Licence en Droit 2009


Le commerce électronique au regard des principes généraux des contrats
Par Brahim Lahraoua
Université Abdelmalek Essaadi - Tétouan DESA Droit du Commerce International 2004


Le traitement automatisé des données à caractère personnel lors des déplacements
Par Aymeric BAAS et Marjorie PONTOISE
Université Lille 2 Master 2 professionnel NTIC - Cyberespace 2006


Les contrats dans le cyberespace à l'épreuve de la théorie générale: problèmes et perspectives
Par Cica Mathilda DADJO
Université d'Abomey Calavi - BENIN Maeticirc;trise en droit des affaires et carrières judiciaires 2003


Google et le droit d'auteur; "don't be evil"
Par Bastien Beckers
Université de Liège Master en droit 2009


L'information et la sensibilisation sur la protection des droits de la propriété intellectuelle au Sénégal
Par Carmélita M. Eteno O.
Université Dakar Bourguiba Gestion Juridique des Affaires 2010


Les droits d'auteur et la nouvelle société de l'information.
Par Amine NORDINE
Université Hassan II de Casablanca Licence en droit, clerc de notaire. 2004


De la vente électronique en droits congolais et comparé: étude de la juridiction compétente
Par Augustin NSILAMBI MAMBOTE
Université libre de Matadi RDC Maîtrise en droit 2011


Les techniques spéciales d'enquête et d'investigation en Algérie
Par AbdelHakim Bennouar
Université de Lille 2 Master 2 en cyberdroit 2009


Open data : à  la recherche de standards communs pour la réutilisation de l'information publique
Par Josselin Henno
Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ) Master 2 Droit des nouvelles technologies 2011


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Par Josselin Henno
Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ) Master 2 Droit des nouvelles technologies 2011


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