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La valeur probante de la signature électronique

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par Muhammad Gamil Khalaf Alla
Université Du Caire - Magistaire de l'IDAI 2002
  

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Introduction

Depuis toujours, le document papier était notre support privilégié dés lors qu'il nous est nécessaire de conserver le témoignage d'un accord entre plusieurs parties.

Traditionnellement, et à défaut de pouvoir en protéger l'intégrité, l'usage de sceaux ou de signatures, permet de garantir l'authenticité de tels documents.

Avec l'utilisation croissante des outils de communication « immatériels », que sont le téléphone, le fax ou encore l'Internet, le problème de la protection de nos échanges est devenu particulièrement critique.

Les progrès conjugués des mathématiques et de l'informatique ont permis, depuis les années 1970, de disposer progressivement d'un panel complet de solutions algorithmiques et de standards adaptés à la certification de nos documents électroniques.

Avec la criticité croissante de nos échanges et la disponibilité de solutions techniques avérées, la mise en place progressive d'un cadre juridique adapté est venue compléter l'ensemble.

Dans cette mémoire on va essayer de trouver les solutions juridiques concernant donner la valeur probante pour la signature électronique en donnant des exemples de la loi égyptien et française.

Le plan de mémoire

Introduction 

Première partie : définition de l'écrit électronique et son lien avec la signature électronique.

Premier chapitre : l'écrit électronique et la signature numérique

Première section : l'écrit électronique

Deuxième section : la signature électronique et la signature numérique

Deuxième chapitre : le problème de la validité de la signature électronique ou numérique.

Première section : la validité de la signature écrit

Deuxième section : la validité de la signature numérique

Deuxième partie : la validité de la signature électronique dans la loi.

Première chapitre : les solutions adoptées par les lois.

Première section : la solution adoptée par la loi égyptien de l'année 2004 et son efficacité

Deuxième section : L'effet des traites internationales sur la loi égyptienne

Deuxième chapitre : les solutions adoptées par les traites internationales

Première section : L'effet des traites internationales sur la loi française

Deuxième section : L'effet des traites internationales sur la loi française

Conclusion

Première partie : définition de l'écrit électronique et son lien avec la signature électronique.

Premier chapitre : l'écrit électronique et la signature numérique

Première section : types de l'écrit

Le droit des contrats dans le monde entier a toujours exigé que les parties d'apposer leurs signatures au bas d'un document.

L'écrit électronique et la signature électronique fait son apparition avec le début de l'ère électronique et a été définie comme «toute lettres, des caractères ou des symboles se manifeste par des moyens électroniques ou similaires et exécuté ou adopté par une partie avec l'intention d'authentifier un écrit.

Ou comme des «données sous forme électronique qui est jointe ou liée logiquement à d'autres données électroniques et qui sert de méthode d'authentification électronique peut prendre plusieurs formes : une signature numérique, une empreinte digitale numérisée, un scan de la rétine, un numéro d'identification personnel une image numérisée d'une signature manuscrites sur dix qui est attaché à un système électronique message, ou simplement un nom tapé à la fin d'un message e-mail.

L'écrit électronique :

1- définition de l'écriture dans la langue :

L'écriture est la représentation de la parole et de la pensée par des signes graphiques conventionnels destinés à durer, ces signes établissent l'alphabet qui est un type de caractères particuliers adopté pour cette représentation.1(*)

De cette définition, on peut noter que l'importance de l'écriture est qu'elle est une manière d'expression des idées ou des situations, et des points des vues ou des accords entre les personnes.

2- la définition de l'écrit électronique :

Techniquement, l'écrit numérique est composé de chiffres et symboles lisibles par certains équipements - les ordinateurs - pour les définir. L'écrit électronique est un message de données désignant l'information créée, envoyée, reçue ou sauvegardé par des moyens électroniques, optiques ou analogues, notamment, mais sans s'y limiter, ce qu'on appelle en anglais


« Electronic Data Interchange » (EDI), comme le courrier électronique, le télégramme, le télex ou la télécopie.

A part d'être un moyen de preuve, l'écrit électronique comme défini est utilisé dans tout les logiciels et programmes d'ordinateur qu'on utilise quotidiennement.

Donc, quand on parle de l'écrit électronique ou numérique, on veut dire que c'est tous chiffres dans la langue de l'ordinateur transmissible de quelque chose qui montre avec l'aide des moyens électronique.

Dans la loi égyptienne no. 15 de l'année 2004, le législateur a défini l'écrit électronique dans l'article 1, comme « toutes lettres, nombres chiffres, symboles, et toutes autres signes sauvegardés sur un support électronique, numérique ou tous moyens similaires donnant un sens intelligible ». 2(*)

La loi a défini aussi dans le même article le document électronique comme {un message de données qui contient des informations sauvegardées ou mélangées ou envoyées ou reçues totalement ou partiellement avec l'aide d'un moyen électronique, numérique ou optique ou tous moyens similaires}

* 1 Dictionnaire petit Robert, définition de l'écriture.

* 2 Loi no. 15 de l'année 2004

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.