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Rôle du ministère public militaire durant l'instruction pré-juridictionnelle. Cas de l'auditorat militaire de garnison

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par Thomas MISSA
Université de l'UELE RDC - Licence en droit 2011
  

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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

UNIVESITE DE L'UELE

FACULTE DE DROIT

DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE & JUDICIAIRE

Rôle du Ministère Public Militaire durant l'Instruction Pré juridictionnelle, cas de l'Auditorat Militaire de Garnison

Par

Thomas MISSA MADAWAMI

Mémoire défendue et présenté pour l'obtention de diplôme de licence en droit

Département : Droit Privé et Judiciaire

Directeur : Pr Benjamin MULAMBA MBUYI

Encadreur : Ass. Charles KAHOZI NDIBA

Année académique 2010-2011

Première session

EPIGRAPHE

«  Si tu vas avec les sages, tu deviendras sage. Si tu fréquentes les sottes, tu auras des ennuis ».

Proverbe 13 : 20, parole de vie.

DEDICACE

A mes chers parents Benoit MISSA et regrettée maman Dona tille THSAPENDA,

A mes soeurs Christine MISSA et Deborah MISSA,

A ma femme Marcelline TITOYO et tous mes enfants, Victorine MISSA, Jeanne MISSA, Donna MISSA, Innocent MISSA, Deborah MISSA, Patience MISSA, Vilaine MISSA,

A mes cousins, MBOLINGBA, Alpha BADI, BODELE et le neveu Abbé Samy AKUMBAGBE.

Thomas MISSA MADUWAMI

REMERCIEMENTS

Que Dieu soit loué pour toutes les grâces accordées et nos autorités académiques en vue de l'élaboration du présent travail de fin de cycle de Licence à la Faculté de Droit au sein de l'Université de l'Uélé. Cependant nous reconnaissons que ce travail n'aurait pas abouti sans le concours de plusieurs personnes à qui nous avons le devoir de témoigner notre gratitude.

Nous exprimons nos vifs remerciements d'abord au Professeur Recteur Révérend Père Roger GAISE NGANZI, pour nous avoir encouragé et souhaité aux Militaires et Policiers nationaux l'épanouissement sur le plan scientifique.

Ensuite, nous tenons à présenter nos remerciements au Professeur Benjamin MULAMBA MBUYI, Directeur de ce travail pour avoir accepté de nous diriger malgré ses multiples occupations. Ses remarques et conseils nous ont servies pour élaborer ledit travail. Qu'il trouve ici notre sincère considération.

Que les mêmes remerciements de gratitude soient adressés à l'Assistant Charles KAHOZI NDIBA, Président du Tribunal Militaire de Garnison, à nos formateurs de l'Université de l'Uélé pour leur encadrement tant scientifique que moral, à tous nos éducateurs de l'école primaire et secondaire qui sont nos premiers formateurs dont nous nous réclamons aujourd'hui soient persuadés que nous leurs sommes très reconnaissant.

Nos remerciements s'adressent aussi au Professeur LUABA NKUNI, à l'honorable Caroline MBOLINANE et au Chef de Travaux Révérende Soeur Amandine, à l'Assistante Révérende Soeur Célestine SUMANENDE, aux Maitres Vincent AGADA, Jean BAKUMITE ainsi que l'Assistant Henri DANANGILE pour tous les efforts conjugués afin que nous soyons ce que nous sommes devenus aujourd'hui.

Nos remerciements s'adressent également aux Généraux de la Police Nationale Congolaise, David MASANDI LUTALA et Gédéon LOMBO DHELO, pour nous avoir facilité d'étudier et leur protection permanente à toute incompatibilité de temps au service de la PNC et à l'Université.

Par ailleurs, nos remerciements et reconnaissances vont aussi droitement au commandant District de la Police Nationale Congolaise du Haut-Uélé, Inspecteur MUYINDO-DJESSY, aux Inspecteurs Adjoints MBAYA MUZELA, KITIMA ALUBATI, BOTANGE, aux Commissaires principaux DJUMA MULOKO, USENI SHABUDU, KWAKU KOYAKANZA, TSHANINGA et secrétaire ZUNGA PATIA, pour nous avoir soutenu moralement.

Nos remerciements s'adressent également au Grand chef coutumier Constant MBATANADU, Christine MISSA, Alphonse BADI, Paul ANIMBWE, BODELE, IBRAHIM, ZELI pour leur soutien financier.

Enfin, Nous ne passerons pas sous silence sans citer nos compagnons de lutte à l'Université de l'Uélé, Cyrille MALANDA, Guillaume TANDENO, Jean-Claude MBOLIGIE, Jules BADELEGO, Pélagie AGIKO, Sophie TANGALA, YAMANI SOMANA, pour leurs conseils qui nous ont été bénéfiques.

Thomas MISSA MADUWAMI

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