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L'intermediation financiere : approche comparee du droit des marches financiers de la CEMAC et du Cameroun

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par Willy Stéphane ZOGO
Université de Yaoundé II - DEA en Droit des Affaires 2011
  

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L'INTERMEDIATION FINANCIERE : APPROCHE COMPAREE DES DROITS DES MARCHES FINANCIERS CEMAC ET CAMEROUNAIS

Présenté et soutenu publiquement par Willy ZOGO

L'INTERMEDIATION FINANCIERE : APPROCHE COMPAREE DU DROIT DES MARCHES FINANCIERS DE LA CEMAC ET DU CAMEROUN

Sous la direction du Pr Robert Nemedeu.

AVERTISSEMENT

Les opinions exprimées dans ce travail doivent être considérées comme personnelles à leur auteur. L'Université de Yaoundé II n'entend y donner ni approbation, ni improbation.

DEDICACE

A ma famille.

REMERCIEMENTS

Ce travail est l'aboutissement d'un effort auquel ont contribué quelques personnes auxquels je tiens ici à exprimer toute ma gratitude. Je remercie tout particulièrement :

Mon Directeur de mémoire, le Professeur Robert NEMEDEU, qui a su m'apporter les conseils pédagogiques, les critiques, la rigueur méthodologique et les suggestions nécessaires à la bonne avancée de ce travail.

Le Dr Désirée GATCHOUP TCHINDA pour son incommensurable soutien et ses conseils.

Le Dr Daniel Ebenezer KEUFFI, qui à travers ses mails, m'a prodigué conseils et orientations non négligeables.

Mes sincères remerciements vont également à l'endroit:

De Monsieur Georges AWOUNFOUO, de la Direction des Marchés Financiers du Ministères des Finances du Cameroun.

De tout le corps professoral de l'Université de Dschang.

RESUME

Les marchés financiers ont émergé dans l'espace OHADA voici une décennie. La zone CEMAC qui n'est pas restée en marge du mouvement, est marquée par la concurrence de deux marchés, l'un régional (BVMAC) et l'autre national (DSX). La logique appelle à se demander si cette cohabitation cache une dissimilitude des règles de droit boursier dans cet espace. Pour mettre en parallèle les deux règlementations financières, réflexion est menée sur leurs aspects applicables aux intervenants sur les marchés, précisément les intermédiaires boursiers. Le constat est nuancé. Les règles juridiques financières applicables aux intermédiaires boursiers sont, d'une manière prépondérante, sinon semblables du moins identiques. Toutefois, le droit national camerounais se montre par endroit flexible tandis que contre cette souplesse qui met parfois en minorité l'intérêt des investisseurs, le droit boursier CEMAC exige aux intermédiaires encore plus de garanties et montre un peu plus de rigueur.

ABSTRACT

Financial markets emerged in the space OHADA here is a decade. The zone CEMAC which did not stay outside the movement is marked by the competition of two markets, the one regional (BVMAC) and the other one national (DSX). The logic calls to wonder if this cohabitation hides a disparity of the rules of stock-exchange law in this space. To put in parallel both financial regulations, reflection is led on their aspects applicable to the speakers on markets, exactly the stock-exchange intermediaries. The report is qualified. The financial legal rules applicable to the stock-exchange intermediaries are, in a dominating way, otherwise fellow men at least identical. However, the Cameroonian national right(law) shows itself by flexible place whereas against this flexibility which sometimes puts in minority the interest of the investors, the right grant holder CEMAC requires to the intermediaries some more from guarantees and a little more rigorous watch.

ABRÉVIATIONS PRINCIPALES

Al.: Alinéa.

Art. : Article.

BRVM : Bourse Régionale des Valeurs Mobilières de l'UEMOA.

Bull. Joly: Bulletin. Joly.

BVMAC : Bourse des Valeurs Mobilières de l'Afrique Centrale.

C. : Contre.

CAA : Caisse Autonome d'Amortissement.

Cass. Civ. : Cour de cassation française, chambre civile.

Cass. Com : Cour de cassation française, chambre commerciale.

CEMAC : Communauté Économique et Monétaire de l'Afrique Centrale.

CMF : Commission des Marchés Financiers du Cameroun.

COBAC : Commission Bancaire de l'Afrique Centrale.

COSUMAF : Commission de Surveillance du Marché Financier d'Afrique Centrale.

CRDV : Caisse Régionale de Dépôt des Valeurs.

DSX : Douala Stock Exchange.

FCC : Fonds Commun de Créance.

FCP : Fonds Communs de Placement.

Ibid. : (Ibidem) Au même endroit.

In : Dans.

Infra. : Ci.-.dessous.

Obs. : Observations.

OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires.

Op. Cit. : Opere citato (Cité plus haut).

OPCVM : Organisme de placement collectif en Valeurs Mobilières.

p. : Page.

Pp. : Pages

Préc. : Précité.

PSI : Prestataires de services d'investissement.

R.G : Règlement Général.

RTD. Civ. : Revue Trimestrielle de Droit Civil.

RTD. Com. : Revue Trimestrielle de Droit Commercial.

SA  : Société Anonyme.

SICAV : Société d'Investissement à Capital Variable.

Supra. : Ci.-dessus (dans l'ouvrage cité).

UEAC : Union Économique de l'Afrique Centrale.

UMAC : Union Monétaire de l'Afrique Centrale.

V. : Voir.

Vol. : Volume

SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE.................................................................................1

PARTIE I : LA RELATIVE DISSIMILITUDE DES ACTIVITES D'INTERMEDIATION BOURSIERE EN DROIT DES MARCHES FINANCIERS CEMAC ET CAMEROUNAIS......7

CHAPITRE I : La légère flexibilité du droit des marchés financiers camerounais sur le monopole des intermédiaires financiers, le conseil et le placement financiers...............................................10

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