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PLAN DU TRAVAIL
INTRODUCTION
I. Problématique
II. Intérêt du sujet
III. Méthodologie
IV. Subdivision du travail
CHAPITRE I. GENERALITES SUR LES DROITS DES ENFANTS
Section 1. Historique des droits de la protection de
l'enfant
§1. Origine du droit des enfants
A. Les droits des enfants en RDC
B. Typologie des droits des enfants
§2.Le droit à l'information
A. le droit à être protégé contre
toute exploitation économique
B. le droit de l'adoption
C. Le droit à la vie
D. Le droit à un nom
E. Le droit à une nationalité
CHAPITRE II. LA PROTECTION DE L'ENFANT EN
RDC
Section.1. Cadre légal et institutionnel pour la
protection des enfants en conflits avec la loicas de l'Est
Section .2 Les enfants concernés
§1. La compétence et la capacité des juges
et du personnel judiciaire
§2. La figuration des organes de protection de
l'enfant
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DE MATIERE
INTRODUCTION GENERALE
Lorsqu'on traite l'enfant en milieuafricain, on doit
nécessairement distinguer sa place en milieu traditionnel. Et en milieu
urbain, l'enfant constitue une richesse pour la famille,une force sociale et
économique pour la famille et le clan.La naissance d'un enfant est un
évènement pour les parents,la famille et la communauté
toute entière, car on voit dans l'enfant la perpétuation du clan
et de la société.Et il y a un adage qui
dit :« l'enfant est une force vive de la nation, l'espoir de la
société,l'avenir d'un peuple... ». Cet adage s'applique
avec beaucoup d'effectivité.L'enfant en milieu traditionnel est donc
protégé dès les seins de sa mère.La femme enceinte
est l'objet des soins particuliers. L'enfantdès sa naissance est
était protégé dans tous les aspects de sa vie ; il
avait donc droit à la vie, à la santé, à
l'éducation, au travail, à la société, et au
loisir.
Le phénomène d'enfants abandonnée,
maltraité, vagabonds, mendiants, voire délinquantsétait
rare. La protection de l'enfant est un droit naturel fondé sur la
dignité de sa personne en tant qu'être humain et social. Elle est
un devoir de la part de toute sa communauté. On peut aussi affirmer que
l'éducation de l'enfant en milieu traditionnel africain incombe à
toute la communauté.
Doit-on croire qu'en milieu traditionnel les droits de
l'enfant étaient parfaitement respectés ? Sans vouloir nous
étendre sur la conception même de ces droits en milieu
africain,notre réponse cette question sera nuancée, car cette
protection se réalisait sous un contrôle social intense, et dans
un conformisme total de relation au sein de la communauté sociale de
laquelle l'individu tirait toute son essence, une communauté capable de
privilégier les droits collectifs du clan et de la tribu au
détriment des droits individuels et familiaux. Au sens étroit du
terme età titre d'exemple, citons le mariage précoce et
sans consentement de l'enfant, le respect des pratiques traditionnelles et
ancestrales passaient avant celui des droits et liberté de l'individu et
aussi de l'enfant. Tout enfant a besoin d'un cadre adéquat lui
permettant de bien évoluer dans la société, d'où la
nécessité du droit de l'enfant.
1. PROBLEMATIQUE
Il existe la loi N°09/001 DU 10 JANVIER 2009 PORTANT
PROTECTION DE L'ENFANT.
L'Assemblée nationale et le sénat ont
adoptée, et le Président de la République a
promulguée la loi dont la teneur suit :
· En son premier article : la présente loi
les principes fondamentaux relatifs a la promotion des droits de l'enfant
conformément aux articles 122, point 6, 123, point 16 et 149,
alinéa 5 de la Constitution.
· En son treizième article,elle déclare
que tout enfant a droit à la vie.
· En République Démocratique du Congo, la
protection légale et sociale des enfants est faible voire
inexistante.Les enfants en conflits avec la loi en situation des violences ou
d'exploitation sont profondément affectés par les
défaillances ou l'absence des mécanismes, y compris
l'impunité quasi-totale pour les auteurs des abus .En effet les enfants
vivent souvent des petites choses, courrier ,argent de poche, liberté de
sortie, mais aussi parfois de graveset mauvais traitements :le divorce des
parents,relations après le décès des parents, l'abandon,
les violences sexuelles, les conflitsde tutelle bouleverser leur vie mais aussi
celle de leurs proches pour faire face à toute ces situations. Ils
disposent des droits que laConstitution du 18 /février/2006,
telleque modifiée précise en son article 123/ alinéa
6 : la protection des groupes vulnérables et l'enfant fait partie
de ces droits.
Il va falloir répondre aux questions
suivantes :
· Comment l'Etat s'implique-t-il dans la protection des
enfants ?
· Quels sont les prévisions de la loi en
matière d'enfant en conflit avec la loi ?
· Quels sont les compétences et capacités
des juges et du personnel judiciaire ?
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