II. ETABLISSEMENT DE LA
MINUTE (voir annexe 3)
La minute est une fiche appelée état de codage
dument rempli par le déclarant en se servant des documents joints
à l'ordre de transit. Il indique entre autres l'origine, la provenance,
la nature, l'espèce, la valeur de la marchandise ainsi que les droits et
taxes exigibles sur celles-ci.
En effet, au vu des documents enregistrés à
l'ouverture, le déclarant établit la minute sur laquelle toutes
les annotations qui y sont inscrites sont sous forme de code.
L'élément de référence de ces codes est le tarif
des douanes.
La minute en réalité donne toutes les
informations concernant la marchandise notamment : le régime
douanier, le port d'embarquement, le bureau de douane, le port de
déchargement, le pays d'origine de la marchandise, pour ne citer que
ceux là. Aussi, l'établissement de la minute doit être
méticuleux afin d'éviter les erreurs ; car la saisie de la
déclaration en dépend.
III. LA SAISIE DE LA
DECLARATION
A. ACCES A LA DECLARATION EN DETAIL (voir annexe 5)
Après la mise en marche du poste de travail et des
contrôles d'accès au SYDAM World, l'ouverture de la
bibliothèque documents affiche les dossiers. L'accès à la
grille de la douane se fait selon les étapes suivantes :
1. Cliquez sur SYDAM WORLD (voir
annexe 4) avec le bouton gauche de la souris
2. Positionner le curseur sur Déclaration
en détail et cliquez sur le bouton droit de la souris.
3. Cliquez ensuite sur Nouveau. La
grille de saisie de la déclaration s'ouvre avec des icones sur
l'interface ; nous avons entres autres :
§ Vérification de document
§ Validation
§ Stocké
§ Fichier XML
§ Imprimer
§ Voir poids total
§ Ajouter article
§ Effacer article
§ Etc.
B. DESCRIPTION DES CHAMPS DE LA DECLARATION
Certaines rubriques sont remplies selon les
régimes :
ü Segment général
Exemple :
Champ 1: Type déclaration et procédure
Champ 2: Expéditeur / Exportateur
Champ 3: Servi par le système
Champ 4: Ne pas servir
Champ 5: Nombres articles (servi automatiquement par le
système)
ü Segment article
Les champs 31 à 47
concernent les articles de la déclaration. Le champ 48
concerne le paiement. Le champ 54 est le dernier champ de la
déclaration sur le DDU (Déclaration en Détail
Unifiée).
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