III-2-8/ Le fonds de la Direction du Trésor
(série K)
Pour un volume de 65 m/l, le fonds de la Direction du
Trésor se compose de documents budgétaires (ordres de
mission, titres de voyages, engagements divers, etc.), de documents
comptables (factures d'achats, de fournisseurs, d'engagement, traitements
salariaux, etc.) et de documents administratifs (décisions
diverses, arrêtés de bureau, notes de service, correspondance,
etc.).
Du point de vue du traitement, il connaît le même
sort que le fonds de la Direction de la Comptabilité.
Les documents sont classés dans des chronos, dans des
classeurs ou ficelés en petits tas. Une partie est rangée sur des
rayons tandis qu'une autre partie est à même le sol.
Certains types de documents notamment les états de
salaires et les états de virements nécessitent des unités
matérielles de conservation spéciales à cause de leur
grande taille.
Les bordereaux ayant accompagné les versements servent
d'instruments de recherche dans les cas où le service versant souhaite
accéder à certains documents.
III-2-9/ Le fonds des archives sonores (série O)
Il est le seul fonds dont le support est différent des
autres fonds. Constitués de documents ayant comme support le papier, le
fonds des archives sonores est composé de cassettes audio
enregistrées lors des séances plénières.
La plus part de ces débats concernent le vote du
budget.
Il concerne une partie des débats de la période
allant de 1992 à 2007 avec quelques
poches manquantes.
Les cassettes sont mises dans des paquets tels que vendus au
marché. Certaines portent des annotations liées à la
plénière concernée d'autres n'ont aucune annotation.
Elles n'ont pas encore fait l'objet de traitement faute de
matériel de lecture et de conservation (armoire à
vitres).
Il n'est non plus accessible et n'a jamais fait l'objet d'une
consultation. Cependant, des chercheurs viennent souvent demander s'ils peuvent
bénéficier d'un prêt mais ils sont toujours orientés
vers la Direction des services législatifs qui en est le
dépositaire.
Ainsi se présentent les fonds constituant le fonds
contemporain, leur composition et leur accessibilité. Le commentaire qui
se rapporte est sans doute, la nécessité qu'il y a à le
préserver avec beaucoup d'attention ce qui nécessite des efforts
politiques et financiers afin de le valoriser pour les besoins de la recherche
dans toutes ses facettes.
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