WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Le gaz naturel pour véhicules. Quels intérêts écologiques, dans quel contexte économique, avec quelles possibilités juridiques de développementĀ ?

( Télécharger le fichier original )
par Dominique Capdevielle
Université de Toulouse 1 Capitole - Master 2 Ingénierie du Développement durable 2016
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

Section II - Le droit facteur d'évolution du GNV : 46

I - La fiscalité comme facteur d'évolution du GNV : 46

A - Les mesures défavorisant le GNV : 46

1° - Des taxes incohérentes pour une promotion de l'écologie : 46

a - Taxe régionale sur les cartes grises : des politiques régionales incohérentes avec la politique nationale 46

b - La TICPE : un taux en progression exponentielle

let une absence de déduction pour les professionnels 47

c - La Taxe Carbone : le bio-GNV sans faveur 47

d - La TGAP : 48

e- La TVS : une taxe insuffisamment différenciée 48

f - Une taxe spécifique : un surcoût pour le gaz 48

- Les aides à l'achat : 49

- Des taxations différenciées : 50

a - Déductibilité de l'impôt pour les entreprises : 50

b - Le soutient budgétaire à la méthanisation : 50

4° - Proposition de mesures fiscales : 50

B - Des mesures pouvant favoriser le développement du GNV : 51

- Le rétablissement de l'autorisation de compresseurs à domicile : 51

- L'affichage CO² des prestations de transport : 51

- Les collectivités consommatrices : 51

- L'incitation à la création d'un réseau d'avitaillement : 52

- l'accès aux stations de flottes : 52

- L'amortissement comptable outil de développement : 52

62

II - L'approche territoriale : 53

A - Les mesures européennes : 53

- Le déploiement d'une infrastructure : 53

- La normalisation du gaz distribué : 54

B - Des mesures prises dans d'autres Etats : 54

1° - L'intégration dans un plan national : 55

a - Les mesures prises aux Etats-Unis : 55

b - Les mesures prises en Suède : 56

- Les raisons d'une réussite en Italie : 56

a - Les incitations du gouvernement : 56

b - Des mesures fiscales et budgétaires italiennes : 57

C - Quelques mesures prises par des métropoles françaises : 58

1° - l'intégration de flottes de véhicules : 58

2° - Etude de différentes chartes municipales françaises : 58

a - Les mesures prises par la ville de Paris : 58

b - La charte livraison de la ville de Toulouse : 58

63

ANNEXES

Rapports :

Communiqué de presse de l'OMS :

L'insalubrité de l'environnement provoque 12,6 millions de décès par an :

http://www.who.int/mediacentre/news/releases/2016/deaths-attributable-to-unhealthy-environments/fr/

Commissariat général au Développement Durable

Le bilan énergétique de la France en 2014, n° 207, Juillet 2015

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/LPS207.pdf

Institut Français du Pétrole :

Le GNV : quel potentiel ?

Novembre 2006

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_final_GNV_quel_potentiel2006.pdf

Union Française des Industries Pétrolières

Les biocarburants en France, août 2012

http://www.ufip.fr/uploads/documents/Les_biocarburants_en_France_08_2012.pdf

Articles et sites complémentaires :

Cartographie

http://cartotheque.sciences-po.fr/?wicket:interface=:1::::

Pollutions :

80% de la pollution marine est d'origine terrestre : état des lieux

http://www.notre-planete.info/actualites/actu_1036_80_pour_cent_pollution_marine_terrestre.php

Plastiques, pétrole ... Les Océans agonisent sous les déchets.
http://www.consoglobe.com/plastiques-petrole-oceans-agonisent-dechets-1733-cg/3#FkGpdqE0HZJB7H3T.9 9

Les principales causes de pollution

http://www.universalis.fr/encyclopedie/pollution/3-les-principales-causes-de-pollution/

Etude relative aux relations consommation et émissions de polluants (norme Euro 4)

François Roby - UPPA - septembre 2007

http://priustouringclub.com/librairie/mediatheque/pdf/pollutionconsommation.pdf

Comparatif de pollutions émises par les véhicules :

Royaume Uni : http://carfueldata.direct.gov.uk/

Effets de l'utilisation des transports en communs sur la qualité de l'air :

http://www.atmo-npdc.fr/sensibilisation/outils-pedagogiques/depliants/618-ville-durable-et-transport-fiche-3-transports-en-commun-et-autres-modes-alternatifs-2015/file.html

Etude de l'ADEME : Les impacts sur l'environnement des véhicules électriques et thermiques

http://www.presse.ademe.fr/2013/12/les-impacts-sur-lenvironnement-des-vehicules-electriques-et-thermiques.html

64

Marché

De l'énergie :

Prospectives :

Cinq tendances mondiales qui conditionnent l'avenir de l'énergie, Livre blanc de Schneider Electric Porfessional Services :

https://www.schneider-electric.fr/documents/solutions-ts/efficacite-energetique/tendances-marche-mondial.pdf

Office national de l'énergie, Canadien, Avenir énergétique du Canada - Offre et demande énergétiques à l'horizon 2035 - Évaluation du marché de l'énergie

https://www.neb-one.gc.ca/nrg/ntgrtd/ftr/archive/2011/index-fra.html

Des véhicules en France

http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/fileadmin/documents/Produits_editoriaux/Publications/Chiffres_et_statistiques/2016/chiffres-stats769-immatriculations-neuves-2015-mai2016.pdf

Méthanisation et bio-GNV :

Scoop.it

http://www.scoop.it/t/injection-de-biomethane?page=11

Siapartners

http://www.energie.sia-partners.com/20141117/biognv-le-carburant-vert-qui-redonne-espoir-a-la-filiere-du-gaz-naturel-pour-vehicules-gnv

La Presse+

http://plus.lapresse.ca/screens/45e8-d808-533ed9f6-96b3-18a2ac1c606d%7C_0.html

Association Technique Energie Environnement

Le bio-GNV Un carburant propre et renouvelable pour nos villes !

http://atee.fr/sites/default/files/ATEE/brochure_biognv_club_biogazweb.pdf

Valorisation des boues de stations d'épuration et méthanisation :

http://www.actu-environnement.com/ae/news/boues-step-urbaines-retour-experience-adherents-amorce-17228.php4

http://www.bioenergie-promotion.fr/35192/etat-des-lieux-de-la-methanisation-des-boues-de-stations-depuration-des-eaux/

Transparence des Firmes Multinationales :

http://multinationales.org/Les-grandes-entreprises-mondiales

Géostratégie :

Les intérets de l'Arabie Saoudite :

« SOS pétrole en faillite ? Attention à ne pas enterrer l'Arabie Saoudite trop vite »
http://www.atlantico.fr/decryptage/sos-petrole-en-faillite-attention-ne-pas-enterrer-arabie-saoudite-trop-vite-thomas-porcher-2272222.html#3z5d1Z2hMBMrC8R3.99

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Il y a des temps ou l'on doit dispenser son mépris qu'avec économie à cause du grand nombre de nécessiteux"   Chateaubriand