LISTE DES TABLEAUX ET
GRAPHIQUES
Graphique 1 : Environnement de l'entreprise
Tableau 1 : Fiche d'identification de la
société SAHPIANT Sarl
Tableau 2 : Classes de patente et fourchette des taux
correspondants
Tableau 3 : Taux d'abattement en matière de la
patente
Tableau 4 : détermination de la patente sans
pénalité
Tableau 5 : détermination de la patente avec
pénalité
RESUME
Le stage effectué au sien de la société
SAHPIANT nous a permis de constater des irrégularités dans la
liquidation de la patente ; les quelles engendrent des couts
monétaires importants a l'entreprise.
L'objectif de ce rapport est d'analyser les disfonctionnements
dans le processus de la liquidation de la patente ainsi que des pistes de
solution. A partir d'une méthodologie appropriée,
l'identification des causes mauvaises pratique dans la liquidation de la
patente a permis de faire des propositions pour l'amélioration dans le
futur.
INTRODUCTION GENERALE
Dans tous les pays du monde la fiscalité joue un
rôle prépondérant dans l'économie.
Sur le plan macroéconomique, elle est la principale et
la source la plus saine de financement des dépenses publiques. De
même, elle est un instrument de la politique budgétaire des Etats
dans la mesure où elle permet la régulation de
l'économie.
Le Cameroun n'échappe à cette
réalité des temps modernes. Elle fait face à des
défis majeurs de développement infrastructurel et social dans le
cadre du document stratégique de croissance et de l'emploi.
Sur le plan microéconomique, la fiscalité en son
titre la patente a permis de renforcer la mobilisation des ressources dans les
entreprises, de lancer des réformes importantes en matière
fiscale. Ces entreprises sont donc tenues de déclarer leur patente au
centre des impôts dont dépend leur siège social.
Malheureusement, les processus de paiement de cet impôt est unique. C'est
dans cette optique que nous avons effectué des recherches à la
SAHPIANT Sarl, sous le thème : la liquidation de la patente :
cas de la société SAHPIANT Sarl.
La déclaration de la patente est
l'action de faire connaitre à l'administration fiscale la nature et le
montant des ventes accomplies dans le cadre de son activité
économique. Pour que la patente soit liquidée, elle doit au
préalable suivre un processus qui n'est autre qu'une suite
d'opérations menant à la réalisation de cette liquidation.
Elle doit être liquidée au vu de la déclaration dont le
modèle est fourni par l'administration fiscale. C'est une phase au cours
de la quelle le redevable est tenu de ne rien omettre. Pour cela il doit
connaitre parfaitement les règles de fonctionnement de la patente. C'est
pourquoi les connaissances de base pour établir la déclaration de
patente et la comptabiliser sont indispensables dans l'exercice de ses
fonctions. C'est cette phase aussi déterminante soit-elle qui aura toute
notre attention.
Nos observation et analyses concernant la déclaration
et la liquidation de la patente da la SAHPIANT Sarl nous ont permis de
constater un problème de défaillance lors de la
déclaration et la liquidation de la patente. Ce problème est
dû à un retard entre la déclaration et le payement,
à la non-conformité de certaines factures. De cette
défaillance dans le processus de déclaration et de liquidation de
la patente découle une question fondamentale à savoir :
Comment améliorer le processus de liquidation de la patente da la
SAHPIANT Sarl?
De cette question principale, se greffe d'autres questions qui
représentent autant de centre d'intérêt pour cette
étude :
Quelles sont les conditions pour une meilleure liquidation de
la patente des entreprises ?
Quelles sont les pistes de solutions pour un traitement
efficace des opérations de la patente pour le compte des
entreprises ?
L'objectif de ce rapport est d'analyser les
défaillances observées préalablement lors de la
déclaration et la liquidation de la patente à la SAHPIANT Sarl
afin de proposer les pistes de solution pour un traitement efficace des
opérations de la patente dans cette entreprise
Pour atteindre cet objectif principal nous avons adopté
une méthodologie de recherche qualitative axée sur la recherche
documentaire et une étude de cas sur la liquidation de la patente
à la SAHPIANT Sarl. Les données utilisées sont des
données secondaires collectées auprès de la dite
entreprises.
Pour y parvenir nous avons subdivisé notre rapport en
deux parties. La première s'intitule : Approche pratique du stage
à la Société SAHPIANT Sarl ; La seconde
s'intitule : Approche conceptuelle et empirique du processus de la
liquidation de la patente.
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