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La liquidation de la patente au Cameroun.( Télécharger le fichier original )par ACHILLE MAEL TSOWEMO IUSTE MENDONG-YAOUNDE - BTS 2016 |
SOMMAIRESOMMAIRE Erreur ! Signet non défini. LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES v PREMIERE PARTIE : APPROCHE PRATIQUE DU STAGE A LA SOCIETE SAHPIANT SARL 3 CHAPITRE I: PRESENTATION GENERALE LA SOCIETE SAHPIANT SARL 5 SECTION I : GENERALITE SUR LA SOCIETE SAHPIANT SARL 5 SECTION II : FONCTIONNEMENT ET ENVIRONNEMENT DE L'ENTREPRISE 9 CHAPITRE II : DEROULEMENT DU STAGE 13 SECTION I : DEROULEMENT DU STAGE 13 SECTION II : EVALUATION DU STAGE 14 CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE 16 DEUXIEME PARTIE : APPROCHE CONCEPTUELLE ET EMPIRIQUE DU PROCESSUS DE LA LIQUIDATION DE LA PATENTE 17 CHAPITRE III : APPROCHE CONCEPTUELLE DE LA FISCALITE EN ENTREPRISE 19 SECTION 1 : CADRE JURIDIQUE DE LA PATENTE 19 SECTION 2 : PRINCIPE DE LA DETERMINATION DE LA PATENTE 23 CHAPITRE IV : APPROCHE EMPIRIQUE 27 SECTION I : PROCESSUS DE LIQUIDATION DE LA PATENTE A LA SOCIETE SAHPIANT SARL 27 SECTION II : ANALYSES ET SUGGESTIONS 30 DEDICACEA MES PARENTS REMERCIEMENTSAu terme de ce travail, nous tenons à exprimer une profonde gratitude à l'endroit de tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre nous ont apporté leur contribution. Cette reconnaissance s'adresse particulièrement: Ø A mon encadreur académique Dr NJIFEN pour sa disponibilité et la qualité de son encadrement Ø A notre encadreur professionnel M. NGOUFFO KUETE Jackson : pour avoir accepté de conduire nos premiers pas dans le monde professionnel Ø Au promoteur de l'IUSTE Pr DONTSI pour avoir mis sur pied cette prestigieuse au service de la formation professionnelle des jeunes camerounais ; Ø Au Directeur Général de l'USTE Pr DJONGANG, pour sa diligence et sa rigueur dans la direction de l'institution Ø Au Directeur des affaires académiques M. NANKANP SEUBJIB Alexis, pour ses conseils et son dévouement à notre succès ; Ø Tout le personnel de SAHPIANT Sarl pour leur encadrement professionnel ; Ø A tous mes frères et soeur (Nestor, Nadège, Liliane, Lucien.) pour leur soutien moral ; Ø A la famille MEZEPO pour le soutien moral, A tous mes camarades de l'INSTITUT UNIVERSITAIRE DES SCIENCES DES TECHNOLOGIE ET DE L`ETHIQUE, pour l'entraide mutuelle et permanente. LISTE DES ABREVIATIONSBTS : Brevet de Technicien Supérieur CA : Chiffre d'Affaires CCAI : Chambre de Commerce, d'Agriculture et de l'Industrie CGE : Comptabilité et Gestion des Entreprises CGI : Code Général des Impôts DAA : Direction des Affaires Académiques DAF : Direction des Affaires Financières FEICOM : Fond Spécial d'Equipement d'Intervention Intercommunal HT : Hors Taxe OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Doits des Affaires PDG : Président Directeur Général RAV : Redevance Audio-visuelle RCCM : Registre de Commerce et de Crédit Mobilier SA : Société Anonyme SARL : Société A Responsabilité Limitée SCS : Société à Commandites Simples SGC : Société Générale du Cameroun TDL : Taxe pour le Développement Local TTC : Toute Taxe Comprise TVA : Taxe sur la Valeur Ajouté |
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