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La liquidation de la patente au Cameroun.


par ACHILLE MAEL TSOWEMO
IUSTE MENDONG-YAOUNDE - BTS 2016
  

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SOMMAIRE

SOMMAIRE Erreur ! Signet non défini.

DEDICACE ii

REMERCIEMENTS iii

LISTE DES ABREVIATIONS iv

LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES v

RESUME vi

INTRODUCTION GENERALE 1

PREMIERE PARTIE : APPROCHE PRATIQUE DU STAGE A LA SOCIETE SAHPIANT SARL 3

CHAPITRE I: PRESENTATION GENERALE LA SOCIETE SAHPIANT SARL 5

SECTION I : GENERALITE SUR LA SOCIETE SAHPIANT SARL 5

SECTION II : FONCTIONNEMENT ET ENVIRONNEMENT DE L'ENTREPRISE 9

CHAPITRE II : DEROULEMENT DU STAGE 13

SECTION I : DEROULEMENT DU STAGE 13

SECTION II : EVALUATION DU STAGE 14

CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE 16

DEUXIEME PARTIE : APPROCHE CONCEPTUELLE ET EMPIRIQUE DU PROCESSUS DE LA LIQUIDATION DE LA PATENTE 17

CHAPITRE III : APPROCHE CONCEPTUELLE DE LA FISCALITE EN ENTREPRISE 19

SECTION 1 : CADRE JURIDIQUE DE LA PATENTE 19

SECTION 2 : PRINCIPE DE LA DETERMINATION DE LA PATENTE 23

CHAPITRE IV : APPROCHE EMPIRIQUE 27

SECTION I : PROCESSUS DE LIQUIDATION DE LA PATENTE A LA SOCIETE SAHPIANT SARL 27

SECTION II : ANALYSES ET SUGGESTIONS 30

CONCLUSION GENERALE 34

BIBLIOGRAPHIE 35

ANNEXES 36

TABLES DE MATIERE 39

DEDICACE

A MES PARENTS

REMERCIEMENTS

Au terme de ce travail, nous tenons à exprimer une profonde gratitude à l'endroit de tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre nous ont apporté leur contribution.

Cette reconnaissance s'adresse particulièrement:

Ø A mon encadreur académique Dr NJIFEN pour sa disponibilité et la qualité de son encadrement

Ø A notre encadreur professionnel M. NGOUFFO KUETE Jackson : pour avoir accepté de conduire nos premiers pas dans le monde professionnel

Ø Au promoteur de l'IUSTE Pr DONTSI  pour avoir mis sur pied cette prestigieuse au service de la formation professionnelle des jeunes camerounais ;

Ø Au Directeur Général de l'USTE Pr DJONGANG, pour sa diligence et sa rigueur dans la direction de l'institution

Ø Au Directeur des affaires académiques M. NANKANP SEUBJIB Alexis, pour ses conseils et son dévouement à notre succès ;

Ø Tout le personnel de SAHPIANT Sarl pour leur encadrement professionnel ;

Ø A tous mes frères et soeur (Nestor, Nadège, Liliane, Lucien.) pour leur soutien moral ;

Ø A la famille MEZEPO pour le soutien moral,

A tous mes camarades de l'INSTITUT UNIVERSITAIRE DES SCIENCES DES TECHNOLOGIE ET DE L`ETHIQUE, pour l'entraide mutuelle et permanente.

LISTE DES ABREVIATIONS

BTS : Brevet de Technicien Supérieur

CA : Chiffre d'Affaires

CCAI : Chambre de Commerce, d'Agriculture et de l'Industrie

CGE : Comptabilité et Gestion des Entreprises

CGI : Code Général des Impôts

DAA : Direction des Affaires Académiques

DAF : Direction des Affaires Financières

FEICOM : Fond Spécial d'Equipement d'Intervention Intercommunal

HT : Hors Taxe

OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Doits des Affaires

PDG : Président Directeur Général

RAV : Redevance Audio-visuelle

RCCM : Registre de Commerce et de Crédit Mobilier

SA : Société Anonyme

SARL : Société A Responsabilité Limitée

SCS : Société à Commandites Simples

SGC : Société Générale du Cameroun

TDL : Taxe pour le Développement Local

TTC : Toute Taxe Comprise

TVA : Taxe sur la Valeur Ajouté

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