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Le "de-risking", comment combattre ce phénomène ?


par Chedly Manouba
Institut supérieur de gestion de Tunis - Master professionnel en risk-management 2019
  

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ANNEE UNIVERSITAIRE 2017/ 2018

INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION

MEMOIRE DE MASTER PROFESSIONNEL

SPECIALITE
FINANCE

OPTION

RISK-MANAGEMENT

LE « DE-RISKING », COMMENT COMBATTRE

CE PHÉNOMÈNE ?

CHEDLY MANOUBA

SOUS LA DIRECTION DE :

IMEN KHOUJA : MAITRE ASSISTANTE, ISG TUNIS

ABDELLATIF HLIOUI : RESPONSABLE CONFORMITE ET DIRECTEUR DE PROJET FATCA,

BIAT

BANQUE INTERNATIONALE ARABE DE TUNISIE

Dédicaces

A Mes Chers Parents

Tous les mots du monde ne sauraient exprimer l'immense amour que je vous porte, ni la profonde gratitude que je vous témoigne pour tous les efforts et les sacrifices que vous n'avez jamais cessé de consentir pour mon instruction et mon bien-être.

J'espère avoir répondu aux espoirs que vous avez fondé en moi. Que Dieu vous garde et vous procure santé, bonheur et longue vie.

Je dédie aussi ce travail à mon frère pour son encouragement incessant.

 

Le « De-Risking », Comment combattre ce phénomène ?

 

Remerciements

Je tiens à remercier et à exprimer ma gratitude à toutes les personnes qui ont contribué au succès de mon stage et qui m'ont aidé lors de la rédaction de ce rapport.

Tout d'abord, j'adresse mes remerciements à mon encadrante, Mme Imen Khouja, maître assistante à l'ISG de Tunis, qui m'a beaucoup aidé dans mes recherches ainsi que la rédaction de ce rapport, son écoute et ses conseils m'ont beaucoup facilité les tâches. Elle fut d'une aide précieuse dans les moments les plus délicats.

Je tiens à remercier vivement mon maitre de stage, Mr Abdellatif Hlioui, responsable conformité et directeur de projet FATCA au sein de la BIAT, pour son accueil, le temps passé ensemble et le partage de son expertise au quotidien. Grâce aussi à sa confiance j'ai pu m 'accomplir totalement dans mes missions.

Je ne manquerai pas à exprimer mon respect au président du jury et au rapporteur d'avoir accepté de juger mon travail.

Chedly Manouba

 

Le « De-Risking », Comment combattre ce phénomène ?

 

Liste des abréviations :

· AMF : Arab Monetary Funds (Le fonds Monétaire Arabe)

· AML : Anti-money laundering (lutte contre le blanchiment d'argent)

· BCT: Banque Centrale de Tunisie

· BM : Banque Mondiale

· CBR: Correspondent banking relationships (relations de correspondence bancaire)

· CDD : Customer Due-Diligence (Vérifications nécessaires du client)

· CTAF : Commission Tunisienne des Analyses Financières

· DG : Direction Générale

· FATCA : Foreign Account Tax Compliance Act (un règlement du code fiscal des États-Unis)

· FT : Financement du terrorisme

· GAFI : Groupe d'action financière

· IFC : International Finance Corporation

· IMF : International Monetary Funds (Le fonds Monétaire International)

· KYC : Know Your Customer (Connaissez votre client)

· KYCC : Know Your Customer Customer (Connaitre le client de votre client)

· LAB : Lutte anti-blanchiment

· MENA : Middle East and North Africa ( Moyen-Orient et Afrique du Nord)

· MTO : Money Transfert Operators (Opérateurs de transfert d'argent)

· PNB : Produit Net Bancaire

· PPE : Personne politiquement exposée (exp : Ancien ministre/président...)

· RCB : Relation de correspondance bancaire

 

Le « De-Risking », Comment combattre ce phénomène ?

 

Liste des figures

FIGURE N°1 : EVOLUTION DU PNB DES BANQUES COTEES 8

FIGURE N°2 : EFFECTIF COMMERCIAL 14

FIGURE N°3 : REPARTITION HOMMES-FEMMES 15

FIGURE N°4 : PYRAMIDE DES AGES EN 2016 15

FIGURE N°5 : EVOLUTION DES DEPOTS ET CREDITS CLIENTELE (EN MD) 16

FIGURE N°6 : STRUCTURE DES CREDITS PAR SECTEUR EN 2016 17

FIGURE N°7 : EVOLUTION DU PRODUIT NET BANCAIRE (EN MD) 18

FIGURE N°8 : RESULTAT NET 18

FIGURE N°9 : RATIO DE LIQUIDITE 19

FIGURE N°10 : COURS DE L'ACTION AU 31 DECEMBRE 20

FIGURE N°11 : LES PLUS IMPORTANTES AMENDES INFLIGEES AUX BANQUES POUR NON-CONFORMITE OU

FRAUDE (DEPUIS 2012) 28

FIGURE N°12 : LE RESEAU DE CORRESPONDANTS D'UNE BANQUE 40

FIGURE N°13 : LA RELATION DE CORRESPONDANCE BILATERALE 41

FIGURE N°14 : TRANSACTION TRADITIONNELLE DE CORRESPONDANCE BANCAIRE 42

FIGURE N°15 : TRANSACTION DE CORRESPONDANCE BANCAIRE VIA UN COMPTE IMBRIQUE 42

FIGURE N°16 : TOTAL DES PENALITES LAB PAR ANNEE 47

FIGURE N°17 : LA CORRESPONDANCE BANCAIRE AU ETATS-UNIS 48

FIGURE N°18 : LA CORRESPONDANCE BANCAIRE EN EUROPE 48

FIGURE N°19 : LA CORRESPONDANCE BANCAIRE EN AFRIQUE 49

FIGURE N°20 : LA CORRESPONDANCE BANCAIRE EN CHINE 50

FIGURE N°21 : RESILIATION DES CBR (2012-2015) 51

FIGURE N°22 : TENDANCE A LA FIN DES CBR (2012-2015) 52

FIGURE N°23 : JURIDICTIONS DE RESILIATION CBR ET / OU RESTRICTIONS 53

FIGURE N°24 : DEVISES AFFECTEES 54

FIGURE N°25 : REPARTITION DES BANQUES AYANT REPONDU AU QUESTIONNAIRE 67

 

Le « De-Risking », Comment combattre ce phénomène ?

 

FIGURE N°26 : LES TAILLES DES BANQUES INTERVIEWEES 67

FIGURE N° 27 : LES ACTIVITES DES BANQUES INTERVIEWEES 68

FIGURE N°28 : LE ROLE DE LA DIRECTION DANS LA MISE EN OEUVRE ET LE SUIVI DE LA CONFORMITE 69

FIGURE N°29 : MOYENNE DES PERSONNES QUI PARTICIPENT A LA FONCTION DE CONFORMITE 70

FIGURE N°30 : LES ACTIVITES DE LA CONFORMITE SONT-ELLES CENTRALISEES OU DECENTRALISEES ? 70

FIGURE N°31 : RECUEIL DES INFORMATIONS DETAILLEES SUR LES CLIENTS 71

FIGURE N°32 : DISPOSITION DES PROCEDURES PERMETTANT DE S'ASSURER QUE VOUS NE TRAITEZ PAS AVEC

DES « SHELL BANK » 72

FIGURE N°33 : TENEZ-VOUS DES REGISTRES SUR LES RELATIONS D'AFFAIRES ? 72

FIGURE N°34 : LE CHANGEMENT DES CBR ENTRE 2010 ET 2017 73

FIGURE N°35 : LE NOMBRE DES COMPTES NOSTRO RESILIES ENTRE 2010 ET 2017 74

FIGURE N°36 : LES JURIDICTIONS OU LES BANQUES CORRESPONDANTES ONT RESILIE /IMPOSE DES

RESTRICTIONS SUR LES BANQUES TUNISIENNES. 75

FIGURE N°37 : LES DEVISES AFFECTEES 76

FIGURE N°38 : LES CAUSES / FACTEURS PRINCIPAUX QUI ONT POUSSE LES INSTITUTIONS FINANCIERES ETRANGERES A RESILIER OU RESTREINDRE LES RELATIONS DE CORRESPONDANTS BANCAIRES (CBR) ETRANGERS

AUPRES DES BANQUES TUNISIENNES 78

FIGURE N°39 : IMPACT DE LA BAISSE DES CBR SUR LA CAPACITE DES BANQUES A EFFECTUER DES OPERATIONS

EN CAPITAL ET EN COMPTE COURANT EN DEVISES 80

FIGURE N°40 : IMPACT DE LA BAISSE DES CBR ETRANGERS DES BANQUES TUNISIENNES SUR LEURS CAPACITES A

ACCEDER AUX DIFFERENTS PRODUITS / SERVICES 81

FIGURE N°41 : IMPACT DE LA BAISSE DES CBR ETRANGERS DES BANQUES TUNISIENNES SUR LEURS CAPACITES A

SERVIR LEURS CLIENTS / SEGMENT CLIENT 82

FIGURE N°42 : SOLUTION TROUVEE POUR LA RESILIATION / RESTRICTION DES CBR 83

FIGURE N°43 : COMMENT AVEZ-VOUS TROUVE LA SOLUTION 84

FIGURE N°44 : SOLUTIONS POUR LE SECTEUR PRIVE 85

FIGURE N°45 : SOLUTIONS POUR LE SECTEUR PUBLIC 87

 

Le « De-Risking », Comment combattre ce phénomène ?

 

Liste des Tableaux

TABLEAU N°1 : RATIO DE CONCENTRATION 5

TABLEAU N°2 : EVOLUTION DU NOMBRE D'ETABLISSEMENTS AGREES 7

TABLEAU N°3 : ACTIONNAIRES DE LA BIAT 13

TABLEAU N°4 : LES 40 RECOMMANDATIONS DU GAFI 31

TABLEAU N°5 : AMENDES ET AUTRES SANCTIONS POUR LA NON-CONFORMITE EN MATIERE DE LAB/FT 47

TABLEAU N°6 : EVALUATION DU MENAFATF DES 40 RECOMMANDATIONS (AOUT 2016) 55

TABLEAU N°7 : LES 40 RECOMMANDATIONS DU GAFI 55

TABLEAU N°8 : REEVALUATION DU MENAFATF DES 40 RECOMMANDATIONS (DECEMBRE 2017) 59

 

Le « De-Risking », Comment combattre ce phénomène ?

 

Sommaire

INTRODUCTION GENERALE : 1

CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE L'ORGANISME D'ACCUEIL 4

INTRODUCTION 5

SECTION 1 : EVOLUTION DU SYSTEME BANCAIRE TUNISIEN 5

SECTION 2 : PRESENTATION DE LA BANQUE INTERNATIONALE ARABE DE TUNISIE 9

SECTION 3 : PRESENTATION DE LA DIRECTION CENTRALE DU CONTROLE PERMANENT ET DE LA

CONFORMITE 21

CONCLUSION 23

CHAPITRE 2 : CONFORMITE ET LAB/FT 24

INTRODUCTION 25

SECTION 1 : CONFORMITE ET LUTTE ANTI-BLANCHIMENT ET FINANCEMENT DU TERRORISME (LAB/FT)

26

SECTION 2 : LE « DE-RISKING » 38

CONCLUSION 59

CHAPITRE 3 : « LE DE-RISKING », ETUDE DU PROBLEME 61

INTRODUCTION 62

SECTION 1 : DESCRIPTION DU QUESTIONNAIRE 62

SECTION 2 : ANALYSE DES RESULTATS PRELIMINAIRES 66

SECTION 3 : ANALYSE DU PHENOMENE DE « DE-RISKING » 73

SECTION 4 : SOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS 84

CONCLUSION 88

CONCLUSION GENERALE : 90

BIBLIOGRAPHIE 92

WEBOGRAPHIE 94

ANNEXES : 95

TABLE DES MATIERES 109

 

Le « De-Risking », Comment combattre ce phénomène ?

 

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



Appel aux couturier(e)s volontaires

Hack the pandemiuc !

Moins de 5 interactions sociales par jour



BOSKELYWOOD from Ona Luambo on Vimeo.