Annexes :
Le « De-Risking », Comment combattre ce
phénomène ?
Annexe1 : Questionnaire proposé aux
banques
Ministère de l'Enseignement Supérieur Et de
la Recherche Scientifique Université de Tunis Institut Supérieur
de Gestion
Questionnaire relatif à la conformité et la
prévention du blanchiment de capitaux
Proposé par Chedly Manouba, étudiant en
mastère Risk-management à l'ISG de Tunis.
Afin de nous aider à élaborer notre recherche en
matière de « De-risking », nous vous prions de bien vouloir
renseigner le questionnaire suivant en détaillant vos réponses
quand c'est nécessaire.
Nom de l'établissement :
Nom de la personne responsable : Fonction
:
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Le « De-Risking », Comment combattre ce
phénomène ?
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I. Renseignements relatifs à
l'établissement
1. Quel est le type de votre banque ?
Privée Publique Offshore
2. Quelle est la taille de votre banque ?
Petite Moyenne Grande
3. Principales activités de votre
établissement :
Opérations de banque commerciale
Gestion privée
Services d'investissement
Gestion d'actifs
Assurance
Banque correspondante
Banque de détail
Autres :
II. Règles et procédures
1. Votre établissement a-t-il mis en place une
procédure de lutte contre le
blanchiment de capitaux et le
financement du terrorisme ?
Oui Non
2. Votre établissement a-t-il
désigné un responsable en charge de la coordination
et de la
surveillance de votre politique en matière de prévention du
blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme ?
Oui Non
3. Quel est le rôle de la direction dans la
mise en oeuvre et le suivi de la conformité
et de ses
procédures ?
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Le « De-Risking », Comment combattre ce
phénomène ?
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4. Combien de personnes participent à la fonction
de conformité ? Les activités
de la conformité sont-elles centralisées ou
décentralisées ?
5. Votre établissement a-t-il une obligation
de collecte de renseignements sur les
activités commerciales de ses
clients ?
Oui Non
6. Votre établissement recueille-t-il les
informations et évalue-t-il les politiques et
pratiques des
établissements de crédit faisant partie de sa clientèle,
à l'égard de la LAB/FT ?
Oui Non
7. Les procédures de votre
établissement contiennent-elles les éléments
suivants
?
Identification du client et sa vérification
(par exemple : nom, nationalité, adresse, numéro de
téléphone, profession, âge/date de naissance, nombre et
type de pièces d'identité valides, ainsi que le nom de la
province ou de l'Etat qui les ont délivrées)
Oui Non
Procédure de connaissance du client :
Oui Non
Identification de PPE (Personnes Politiquement
Exposées) :
Oui Non
8. Votre établissement dispose-t-il de
procédures lui permettant de s'assurer raisonnablement qu'il ne traite
qu'avec des correspondants bancaires possédant un agrément dans
leur pays d'origine ?
Oui Non
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Si oui, lesquelles ?
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phénomène ?
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9. Votre établissement a-t-il des
procédures lui permettant de s'assurer raisonnablement qu'il
n'effectuera pas d'opération avec ou au nom de « shell »
banques par l'intermédiaire de l'un de ses comptes ou produits
?
Oui Non
Si oui, lesquelles ?
10. Votre institution tient-elle des registres sur les
relations d'affaires ?
Oui Non
Si oui, pendant combien de temps ? Ans
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