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La délinquance économique et financière à  l'heure du numérique en droit ivoirien


par Gaston Désiré Koffi
Université Péléforo Gon Coulibaly de Korhogo (Cote d'Ivoire) - Master 2017
  

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REMERCIEMENT

Ce qui est impossible à un individu devient possible grâce aux efforts réunis de plusieurs, disait John Bellers. Ainsi ce travail que nous venons d'achever à la fin de notre deuxième cycle, est le résultat de plusieurs apports.

A cet effet, nous ne pouvons pas nous passer du grand plaisir et de l'agréable devoir, d'exprimer nos louanges envers DIEU, Maitre de l'Univers, pour nous avoir donné la vie et le courage de commencer et de déterminer ce travail. Qu'il nous soit permis d'adresser nos sincères remerciements et d'exprimer notre gratitude au professeur ALLA KOFFI ETTIENNE ainsi qu'au docteur KABLAN SYVAIN GEORGES respectivement Directeur et encadreur de ce mémoire, pour avoir accepté la direction de ce travail malgré leurs multiples occupations.

Nos remerciements s'adressent également à tous les enseignants de droit de l'université Péléfero Gon Coulibaly de Korhogo et au directeur du centre de ressourcement de Lataha pour le séjour passé dans ce centre calme et paisible favorisant la rédaction de ce travail.

Nous exprimons aussi nos sentiments de reconnaissance envers messieurs BITTY et TUO, conseiller clientèle à la banque SIB Korhogo, pour leurs conseils et encouragements.

Nous ne pouvons oublier nos frères, nos soeurs, amis et connaissance qui d'une manière ou d'une autre ont contribués à l'achèvement de ce travail.

Que tous mes camarades étudiants pour leur contribution et leur soutien tout au long du cursus académique, ne sentent pas oubliés.

A tous ceux dont les noms n'ont pu être cités, et qui ont participé de loin ou de prêt, d'une manière ou d'une autre, à la réalisation de ce travail, nous reconnaissons leurs contributions et leur disons un très grand merci.

II

SIGLES ET ABREVIATIONS

- Art. : Article

- Ed. : Edition

- HTTP : Hypertext transfert protocol (protocole de transfert des textes)

- Idem : même auteur, même ouvrage

- INTERNET : Interconnected Network

- IP : Internet Protocol

- MS : Microsoft

- N° : Numéro

- NET : Network

- NT : Nouvelle technologie

- NTIC : Nouvelles technologies de l'information et de la communication

- Op.cit. : Operecitate (fait référence à une source déjà citée)

- P. : Page

- PC : Personnal computer (ordinateur personnel)

- ROM : Read Only Memory (mémoire en lecture seule)

- S. : Suivant (s)

- T. : Tome

- TIC : Technologie de l'Information et de la Communication

- UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest Africain

- UMOA : Union Monétaire Ouest Africain

- O.H.A.D.A : Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique

- C.E.D.E.A.O : Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest

- WWW : World Wide Web (toile d'araignée mondiale)

SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE 1

PARTIE 1 : LA CYBERDELINQUANCE ECONOMIQUE ET FINANCIERE, UNE

NOUVELLE MENACE CRIMINELLE A MULTIPLES VISAGES 9

CHAPITRE I : UNE NOUVEAUTE DANS LA DELINQUANCE ECONOMIQUE ET FINANCIERE : LA CYBERDELINQUANCE ECONOMIQUE ET FINANCIERE.....10 SECTION I : LA DELINQUANCE ECONOMIQUE ET FINANCIERE CLASSIQUE....10

SECTION II : LA DELINQUANCE ECONOMIQUE ET FINANCIERE AU XXIEME ....19

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"La première panacée d'une nation mal gouvernée est l'inflation monétaire, la seconde, c'est la guerre. Tous deux apportent une prospérité temporaire, tous deux apportent une ruine permanente. Mais tous deux sont le refuge des opportunistes politiques et économiques"   Hemingway