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Rapport de stage à  la cour d'appel de Kisangani.


par Patient Ibrahim Sumaéli
Université de Kisangani - Licence en Droit 2018
  

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CHAPITRE II. DEROULEMENT DE STAGE ET LA TENUE DES AUDIENCES

De notre arrivée à la Cour d'appel de Kisangani, le Premier président a daigné bien nous placé sous l'encadrement du Magistrat... dans son cabinet (1), celui-ci nous a fixé d'abord sur l'horaire des activités à la Cour (2), ensuite nous a recommandé au greffe pour se faire une idée juste des activités de ce service à la Cour (3), avant de nous voir assister aux audiences (4), et enfin, échanger en privé sur tous les aspects liés au bon déroulement du stage (5).

Voilà ce qui nous conduit de repartir ce chapitre en trois sections. La premièretraite du Cabinet du Magistrat et de l'Horaire des activités à la Cour d'appel de Kisangani, la section deuxième aborde en profondeur le Greffe et la tenue des audiences et enfin, les voies de recours offertes au justiciable sont examinées à la section troisième.

Section Ière : DU CABINET DU MAGISTRAT ET DE L'HORAIRE DES ACTIVITES A LA COUR D'APPEL DE KISANGANI

La présente section aborde deux points. Le premier parle du Cabinet du Magistrat (1) et le second indique l'Horaire des activités à la Cour d'appel de Kisangani (2).

§1. Du Cabinet du Magistrat

Le Cabinet est un bureau dans lequel le Magistrat reste tout le temps de service pour analyser les dossiers et rédiger les arrêts. C'est dans ce bureau qu'il reçoit aussi les visiteurs et stagiaires pour les audiences personnelles en privé.

Le cabinet est géré par un ou plusieurs magistrats ou juge. Pour des raisons d'ordre organisationnel de la Cour d'appel de Kisangani, le numéro un de cette juridiction (le Premier président) nous a affecté dans le Cabinet du Conseilleur BOKONGO qui nous accueillis en « bonus pater familias» et avec qui nous avons passé des moments mémoriaux d'échange, de discussion, de débat ou le moins, d'orientation et d'encadrement particulier en notre bénéfice. Ce fut « la science et la conscience dans tous nos propos». Sa rigueur et son sérieux dans la pratique du droit ont été une touche spéciale qu'il a reçue à nous inoculé.

§2. Horaire des activités à la Cour d'appel de Kisangani

Il faut signaler que la Cour d'appel de Kisangani fonctionne tous les jours ouvrables de la semaine, excepté les jours fériés.

Ci-après l'horaire hebdomadaire de la Cour d'Appel :

LUNDI

MARDI

MERCREDI

JEUDI

VENDREDI

SAMEDI

Pas d'audiences publiques, tous les travaux se passent dans les chambres et greffes.

Audiences publiques en matière civile, commerciale et du travail.

Pas d'audiences publiques, tous les travaux se passent dans les chambres et greffes.

Audiences publiques en matière pénale.

Les audiences en chambre de conseil.

Pas d'audiences publiques.

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