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Le développement des ports de plaisance en droit de l’urbanisme et de l’environnement.


par Yao Justin OUATTARA
Université La Rochelle - Master 2 Droit public 2020
  

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Paragraphe 2 : Les pollutions issues du fonctionnement du port

Le fonctionnement d'un port rime le plus souvent avec la production de déchets et pollutions

Le déversement d'hydrocarbures parfois de façon accidentelle est une source de pollution suffisamment connue. Les accidents de grands pétroliers en mer tels que L'Erika, l'Amoco Cadiz le Torrey Canyon ont permis de se rendre compte de l'effet néfaste des hydrocarbures sur le milieu marin. Il est clair qu'en raison de leur gigantisme on ne pourrait valablement comparer des grands pétroliers aux navires de plaisance qui ont un faible impact.

Sur la base d'un rapport36 de la Confédération européenne des industries nautiques, les principales pollutions proviennent de :

- L'usage même des moteurs marins (par exemple, en faisant tourner pour rien le moteur à l'arrêt ou en navigant à pleins gaz),

36 Rapport ECNI, L'impact environnemental du nautisme une approche du cycle de vie pour une plaisance bleue, juin 200, 2e édition.

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- L'avitaillement en carburant (par exemple, en renversant accidentellement du carburant),

- Le mauvais usage ou entretien des moteurs marins (en ne suivant pas le calendrier d'entretien établi par le fabricant),

- Les huiles de moteur,

- Le lavage des réservoirs.

Il note également un impact lié aux peintures anti-salissures utilisées pour les navires de plaisance. En effet les éléments chimiques contenus dans ces peintures peuvent devenir toxiques pour le milieu marin.

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