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Les multinationales pétrolières et la protection de l'environnement en Afrique Centrale

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par Levy Cardel PAYIMA
Université de Limoges - Master 2 en Droit International et Comparé de l'environnement 2006
  

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BIBLIOGRAPHIE

Ouvrages généraux

- DE KLEMM ( C ), La conservation de la diversité biologique obligations et devoirs des citoyens, RJE, 1989, p.397 - 408

- GERIN (M), GOSSELIN (P), CORDIER (S), VIAU (C) et QUENEL (P), Environnement et santé publique : fondements et pratiques

- KAMTO (M), Droit de l'environnement en Afrique, EDICEF AUPELF, 1er /04/1996

- KISS (A) et Jean-Pierre BEURIER, Droit international de l'environnement, 3ème édition, Pedone, 1er octobre 2004

- KLOFF (S) et WCKS (C), Gestion environnementale de l'exploitation pétrolière offshore et du transport maritime pétrolier

- MALJEAN (S), La mise en oeuvre du droit international de l'environnement, Iddri, 2003

- PRIEUR (M), Droit international de l'environnement.

- REMOND - GOUILLOUD (M), Du droit de détruire : essai sur le droit de l'environnement, PUF, Paris 1989.

Articles et mémoires

- BOUKONGOU (J.D), Sauver le bassin du Congo in La protection du bassin du Congo un enjeu multilatéral

- BOURGEAS ( J ), Impact de l'exploitation pétrolière dans le complexe de Gamba : le pire est à venir.

- DJOUKENG (M.), Pauvreté et environnement en Afrique centrale, Mémoire de 3ème cycle de Droit international de l'environnement, juillet 2001

- KAMTO (M), Gestion des déchets et problématique des sites contaminés au Cameroun, in Sites contaminés en droit compare de l'environnement S/dir M. Prieur ( CRIDEAU, PLUM 1995, p. 435

- KAMTO (M), Les conventions régionales sur la conservation de la nature et des resources naturelles en Afrique et leur mise en oeuvre.

- KIMFOUET KEGNY (E.D), La protection des ecosystems forestiers d'Afrique centrale mémoire de 3ème cycle de Droit international de l'environnement , octobre 2000

- KISS ( A ), Du regional à l'universel: la generalisation des preoccupations environnementales

- KOUKEBENE (B), Le pétrole, facteur du développement ou du sous-développement: le cas de l'Afrique centrale

- IBARA ( J.R), OSENDZA (R.A), OKOUO (M), DEBY GASSAYE, NGOMA ( P ), Les cancers primitifs du foie au Congo - étude hospitalière de 558 cas

- LOBE DIBOTO ( D ), Total E & P Congo avance dans la protection environnementale, 1er novembre 2006

- MAVOUNGO ( F ) et MAKOSSO ( J.A.B), Les compagnies pétrolières devraient-elles financer directement les projets de développement destinés aux communautés locales ?

- PANNATIER ( S), La protection du milieu marin ;

- POURTIER ( R) et MAGRIN ( G ), L'exploitation pétrolière en Afrique entre réseaux et territoires

- PRIEUR ( M ), Droit de l'homme à l'environnement et le développement durable

- SOH FOGNO, La protection de la faune sauvage d'Afrique centrale, Mémoire de 3ème cycle de Droit international de l''environnement, juillet 2001

- YAMA NKOUNGA ( A ), Pétrole et développement en Afrique centrale : quelques axes de réflexion pour une meilleure intégration du secteur pétrolier dans l'économie nationale

DOCUMENTS

- Actes du 1er Séminaire International de Droit de l'Environnement : Rio+10, Mondialisation et Droit de l'environnement, Rio de Janeiro 24 - 26 avril 2002

- - Code congolais de l'environnement

- Constitution de la République du Congo du 20 janvier 2002, art.35

- Constitution de la République du Gabon du 11 octobre 2000, art 1er, 8)

- Constitution de la République du Tchad du 31 mars 1996, art. 47

- Constitution de la République du Cameroun

- Convention de Rio sur la Diversité Biologique, juin 1992

- Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

- Convention de Montego Bay sur le droit de la mer de 1982

- Convention de Bamako du 30 janvier 1991 sur l'interdiction d'importer en Afrique des déchets dangereux et le contrôle de leurs mouvements transfrontières en Afrique

- Convention d'Aarhus sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement du 25 juin 1998

- Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires de 1973,

- Déclaration de Stockholm de 1972

- Déclaration de Rio de 1992

- Discours de Didier Claude ROD, pétrole et éthique : une conciliation possible ?

- Déclaration de Brazzaville du 30 mai 1996

- Le protocole de Kyoto sur l'élimination des gaz à effet de serre de 1997

- Le vivant, les hommes et le territoire, Essai de bio géopolitique, Thèse présentée par Hervé BREDIF, 10 novembre 2004, p.65 - 68

- Rapport sociétal et environnemental 2005 de TotalFinaElf

- Loi française sur la conservation de la nature du 10 juillet 1976, art. 2

- Rapport d'information, de la Commission des Affaires Etrangères, sur le Rôle des compagnies pétrolières dans la politique international et son impact social et environnemental, Tome 1, 13 octobre 1999

- Rapport national sur la diversité biologique (Congo - Brazzaville, juin 2001)

- Traité instituant la CEMAC, Ndjamena, le 16 mars 1994

Liens Internet :

www.equatorialeguinea.monalige.com

www.univ-lemans.fr

www.assemblee-nationale.fr

www.rac-f.org

www.grida.no

www.exxonmobil.com

www.chevrontexaco.com

www.environnement.totalfinaelf.com

www.total.com

www.monde-diplomatique.fr

www.sangonet.com

www.ahjucaf.org

www.infoplusgabon.com

www.congopage.com

www.congo-site.net

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