Titre II
Classification d'OPCVM
Les marchés financiers sont en perpétuelle
évolution et différents produits financiers prennent naissance
pour répondre aux demandes des investisseurs et du marché. Les
OPCVM sont devenus tellement nombreux qu'il est presque impossible de les
énumérer. Ce titre renfermera un développement des OPCVM
à statut particulier réglementé par la loi (Chapitre I) et
des OPCVM qui occupent une place prépondérante dans le
marché mondial, employant une technique de gestion dite gestion
alternative et qui sont aussi réglementé par la loi
française (Chapitre II) .
CHAPITRE I
Les OPCVM à statut particulier
Ces OPCVM sont énumérés et
réglementés par la loi française. La loi libanaise ne
contient pas de dispositions pareilles. Le seul type d'OPCVM encadré
juridiquement au Liban est l'OPCVM Islamique. Nous développerons
successivement dans ce chapitre les OPCVM qui se caractérisent par des
points qui leur sont spécifiques (Section I), et les OPCVM à
caractère social (Section II). Ce développement relevera du droit
français à l'exception de l'OPCVM islamique.
Section I - Les OPCVM à caractères
spécifiques différents
Il est difficile de classifier les OPCVM selon des
critères précis, chaque organisme se caractérise par des
points qui lui sont spécifiques. Nous présenterons succintement
les OPCVM à compartiments (§1), les OPCVM maîtres et
nourriciers (§2), les OPCVM garantis (§3), et les OPCVM indiciels
(§4).
§1- Les OPCVM à compartiments
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