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Analyse du régime répressif en droit congolais:cas de l'infraction tentée

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par Papy MULAMBULWA OMARI
Université de Kindu  - Graduat 2008
  

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§.2. L'Infraction Manquée

L'hypothèse de l'infraction manquée est prévue par l'article 4 du CPLI : ` il y a tentative punissable lorsque la résolution de commettre l'infraction a été manifestée par des actes extérieurs qui forment un commencement d'exécution de cette infraction et qui n'ont manqué leur effet que par des circonstances indépendantes de la volonté de l'auteur.

L'infraction manquée diffère de l'infraction tentée en ce sens que les actes extérieurs n'ont pas été interrompus. Tous les actes incriminés par la loi ont été complètement exécutés.

Cependant le résultat n'a pas été atteint par suite d'une circonstance fortuite. L'infraction manquée n'est concevable que pour les infractions requérant pour leur consommation un résultat déterminé. Elle est donc exclue en cas d'infraction formelle.

Le délit manqué remplit deux conditions :

- L'accomplissement de tous les actes d'exécution

- L'échec de ces actes, non imputable à l'agent.

Il y a délit manquée si dans le cas d'un meurtrier maladroit qui manque sa victime ou lorsque quoique mortellement blessée, la victime est sauvé par la médecine.

Il ne sera puni pour empoissonnement si après avoir administré du poison à sa victime, il lui fait un contre poison qui la sauve. L'hypothèse de l'error personnae ne constitue pas un délit manqué. Cette hypothèse de l'aberatio ictus se réalise lorsque le mal que l'on avait l'intention de faire à une personne déterminée est tombé sur une autre personne que l'agent n'avait par en vue (35(*))

Il sied de signaler le danger accru de cette infraction que l'auteur a eu même le temps de tiré pour dire que l'infraction à manqué sur la personne visée mais atteint la personne non visé par celle-ci.  

Le législateur devait faire la part de chose de deux infractions tentée et manquée dans se sens que l'infraction manquée il y a même l'extériorisation de fait de manière grave que l'infraction tenté que nous demandons encore sa révision parce depuis que le code pénal congolais a été établi depuis 1940 jusqu'à ces jours , ce code garde le même connotation du droit comparé même si le droit congolais inspire de celui-ci d'une part il doit cherché son indépendance pour éviter que l'irrationalité ne puisse se manifesté encore.

§.3. L'Infraction impossible

La question dite du délit impossible ou de la tentative impossible divise toujours la doctrine et la jurisprudence

On peut définir l'infraction impossible comme étant celle dont le résultat recherché par l'auteur n'a pu être atteint soit par manque d'objet par inefficacité des moyens utilisés ;

La question qui se pose est celle de savoir si la tentative impossible est punissable.

- Pour la théorie objective l'infraction impossible n'est pas punissable parce que le résultat recherché par l'agent est radicalement irréalisable, les moyens utilisés ne peuvent pas produire le résultat et qu'il n' y a pas de préjudice ni à la société ni à la victime éventuelle.

- Pour la théorie subjective quant à elle préconise la répression systématique de l'infraction impossible ; il faut punir toute les résolutions criminelles lorsqu'elle se produise par les actes extérieurs qui forment un commencement d'exécution de l'infraction projetée même si l'impossibilité matérielle est radicale, car le crime poursuit est en soit possible.

- S'agissant de la théorie intermédiaire, la première punit seule l'impossibilité relative, tandis que la seconde rend punissable, l'impossibilité de fait.

Pour toutes ses tendances concernant la tentatives punissable en générale le droit positif congolais adopte la théorie subjective qui aujourd'hui le même législateur va punir dans la mesure stricte l'infraction tentée pour privilégier l'infraction impossible qui aussi est punissable par la dite théorie (subjective) choisi par celui-ci.

On se demande pourquoi le législateur congolais est pour la tendance subjective qui ne laisse jamais une tentative impunie et il y a trois sorte de tentatives pourquoi se dessaisir dans l'infraction impossible qu'il compte examiner.

Et s'il faut exonérer une infraction impossible nous demanderions aussi d'examiner une infraction tentée qui serait au même paquet de la tentative des toutes les infractions matérielles mais, non dans les infractions formelles que le législateur congolais exonère l'infraction impossible punie dans la tendance subjective.

Le juge congolais prend en considération non pas le résultat de l'infraction mais la perversité de son auteur car concernant l'infraction impossible, elle est aussi socialement grave que l'infraction consommée puisqu'elle relève le caractère dangereux et l'intention criminelle de celui qui l'a projetée.

Mais sur que la tendance de certains législateurs est réduite au minimum la notion de la tentative impossible ou même la supprimer (36(*)).

Hélas ! on démontre toujours le caractère grave de l'infraction tentée or l'infraction impossible est aussi dangereuse dit la tendance choisie par le législateur congolais.

Mais pourquoi législateur ne pouvait pas aussi pensé à l'infraction tentée pour l'administration de large circonstances atténuantes que la punir comme si l'infraction a été consommée, ne ce pas une manière de lutter contre la criminalité et la dignité de la personne humaine ?

Si l'étude continue dans l'infraction impossible pour oublier l'infraction tentée, que le législateur congolais frappé sévèrement cette infraction, comme l'infraction consommée.

A ce stade les doctrines classiques et positives ont expliquée l'importance de sa matière. La doctrine classique enseigne qu'il est important de rétablir le juriste bafoué par une faute au sein de la société.

* (35) HAUS, Op. Cit., N°33, nous trouvons cette étude dans l'élément moral d'une infraction.

* (36) Article 21 du CPC de 1932, cité par Mineur G, commentaire du code pénal congolais, maison F. Larcier, S.A. Bruxelles , 1953, P.317.

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