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Les circonstances atténuantes dans la jurisprudence des JPI.

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par Antoine MUSHAGALUSA CIZA
Université Catholique de Bukavu (UCB) - Licence 2013
  

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IV. Les articles des revues

-ASCENSIO., H. et alii, « L'activité des juridictions pénales internationales (2008-2009), in Annuaire Français de Droit international, Ed. CNRS, Paris, 2009, pp.331-392.

-BOSLY., H.D., « La compétence universelle : la perspective de la procédure pénale », in Annales de Droit de Louvain, volume 64, n°1-2, Bruxelles, Bruylant, 2004

-CLAUDE JORDA., M., « Du tribunal international pour l'ex-Yougoslavie à la Cour Pénale Internationale : de quelques observations et enseignements », Conférence prononcée à l'Académie de droit international de la Haye, le 6 juillet 2004, 24p.

-CÔTÉ., L., « Justice pénale internationale : vers un recensement des règles du jeu », in Revue International de la Croix-Rouge, vol. 88, n°861, mars 2006, pp. 133-144.

-CÔTÉ., L., ` « Le tribunal pénal international pour Rwanda », in Annuaire des Grands Lacs, L'Harmattan, Annuaire 2005-2006, 481p.

-DAOUST, I., « Le Statut de la CPI : catégories de crimes et exercice de la compétence de la Cour », in Rapport de la rencontre ouest-Africaine des commissions et autres instances nationales du DIH, tenue à Bamako du 30-31 mars 2000, pp. 135-142.

-DIOP., T., «Complémentarité entre la Cour Pénale Internationale et les juridictions nationales », in Rapport de la rencontre ouest-Africaine des commissions et autres instances nationales du DIH, tenue à Bamako du 30-31 mars 2000, pp. 151-154.

-KAMBALE., P. K., « Quelques considérations sur la compatibilité du Statut de Rome de la Cour Pénale Internationale avec certains principes constitutionnels en Afrique francophone », in Revue de droit Africain. Doctrine et jurisprudence, Bruxelles, RDJA, 6ème année, n°21, Janvier 2002

-KAZADI MPIANA., J., «  La CPI et la RDC : 10 ans après. Etude de l'impact du statut de Rome de la CPI dans le droit interne congolais », in Revue québécoise de droit international, n°25, 2012.

-LA ROSA, A.-M., « Organisations humanitaires et juridictions pénales internationales : la quadrature du cercle ? », in Revue Internationale de la Croix-Rouge, 2006.

-LATIF M'BACKÉ., A., «La répression des infractions graves au DIH : une obligation des Etats », in Rapport de la rencontre ouest-Africaine des commissions et autres instances nationales du DIH, tenue à Bamako du 30-31 mars 2000, pp. 91-97.

-LES AVOCATS AU SERVICE DES AVOCATS, « Fiche n°23 : Les juridictions pénales internationales. Présentations générale », in Manuel pédagogique des droits de l'homme et de la protection des droits de l'homme destiné aux Avocats, 2008.

-MICHEL., N., « La justice pénale internationale : un bilan », in Annuaire français de relations internationales, xxx, 2011.

-POITEVIN., A., La Cour Pénale Internationale : les enquêtes et la latitude du Procureur, janvier 2004 

-QUEGUINER., J.-F., « Dix ans après la création du Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie : évaluation de l'apport de la jurisprudence au Droit International Humanitaire », in Revue International de la Croix-Rouge, vol. 85, n° 850, 2003.

-RCN Justice&Démocratie, « Les 10 ans de la Cour Pénale Internationale. Bilan et perspectives »,in Recueil des actes des journées scientifiques tenues à Kinshasa, RDC, du 23 au 25 octobre 2012, 292p.

-SINGLETON., M., « De l'atopie de l'incompétence universelle à l'utopie de la compétence universalisable », in Annales de Droit de Louvain, volume 64, 2004, n°1-2 et Revue de droit de l'ULB, volume 30, Bruxelles, Bruylant, 2004

-WILLIAMSON., J.-A., « Un apperçu sur les juridictions internationales en Afrique », in Revue Internationale de la Croix-Rouge, Vol.88, n°861, Mars 2006,111-131p.

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