|
Année Académique 2015 - 2016
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
UNIVERSITE DE KISANGANI
B.P. 2012
FACULTE DE DROIT
RAPPORT DE STAGE
EFFECTUE AU TRIBUNAL DE PAIX DE
KISANGANI/MAKISO
DU 17 AOUT AU 17 SEPTEMBRE 2015
par
MBASU WA MUSWASWA Valter
Rapport de stage présenté en vue d'obtention de
diplôme de gradué en droit
Option : Droit Economique et Social Encadreur : Juge Jean-Paul
LOBANGA
LISTE DES ABREVIATIONS
Art. : Article
C.F : Code de la Famille
C.P : Code Pénal
C.P.C : Code de Procédure Civile
C.P.P : Code de Procédure Pénale
D.P : Détention Préventive
L.P : Liberté Provisoire
M.P : Ministère Public
O.C.D : Ordonnance de Confirmation de Détention
Préventive
O.D.P : Ordonnance de Détention Préventive
O.M.P : Officier du Ministère Public
O.P.J Officier de Police Judiciaire
P.V : Procès verbal
R.C : Rôle Civil
R.O.S : Registre des Objets Saisis
R.P : Rôle Pénal
S.P.P : Servitude Pénale Principale
TRIPAIX : Tribunal de Paix
REMERCIEMENTS
Arrivés au terme de ce stage du premier cycle de
l'étude universitaire, nous tenons à rendre grâce à
l'Eternel Dieu tout puissant, source de vie, pour sa bienfaisance accomplie
à notre faveur ; car il est évident que c'est lui qui donne et
c'est lui qui retire ce souffle dont dispose l'humain.
C'est ainsi que nous remercierons aussi profondément le
président du Tribunal de paix de Kisangani/Makiso, Monsieur
Stany OMARI PENE MISENGA III, de nous avoir accueilli dans
ledit Tribunal, de nous avoir tracé la ligne de conduite pour le bon
déroulement de cette période de stage.
Nous adressons de cette même façon nos
sincères remerciements à tous ceux qui ont participé pour
l'accomplissement de ce volume scientifique car leurs contributions
scientifiques étaient les bienvenues pour la bonne marche de ce
travail.
Il ne nous sera pas rationnel de passer outre sans penser aux
juge Sylvie NDJELE, juge Bibiche YUHANDE, juge Jean-Paul LOBANGA SAIDI, juge
George KISHABONGO pour leur encadrement efficace, doué de critiques et
d'objectivité.
A tout le personnel administratif en particulier le greffier
titulaire Monsieur Albert Saint-André BAKONGO-DI-BANGALA pour son
édifiante formation.
Notre sentiment de gratitude s'adresse à toutes les
autorités et enseignants de l'Université de Kisangani, ceux de la
faculté de droit en particulier, pour leurs sacrifices consentis en nous
offrant cette occasion aussi grandiose qu'on ne le pense.
Nous en sommes également redevables à l'endroit
de notre très chère mère KASWERA NZALA jeanne, par elle,
nous avions reçu le soutien de toute nature et que ce rapport soit la
moisson de sa semence.
Nos gratitudes vos tout droit à nos frères et
soeurs unis par le lien de consanguinité. A ce titre nous citons :
Fortinho VIHAMBA, Claüvich NZEREKA, Tatiana HINDULE, AMANI KASEREKA,
Thierry BASEME KIMUHA ainsi que à nos Oncles Adrien NZALA, Erick NZALA
et Jean de
Dieu KAMBALE ; à nos tantes Georgette NZALA, Marie-Rose
NZALA, KIAKIMUA; y compris nos cousins et neveux Christian-Flormy BONGEYI,
Grace-enock KAPETA, Rebecca KASOKI, Floriana KEVO, Yedidia MAKUMBI, Fred
KAMBALE BONGEYI ; sans oublier ma belle-soeur MAGALI NZALA. Qu'ils trouvent ici
notre sollicitude et nos sincères reconnaissances.
Que Madame BALEWA MUSWASWA ainsi que toute la famille MUSWASWA
trouvent, à travers cette oeuvre, ce qu'elles voulaient faire de nous
par toutes leurs contributions spontanées.
Les mots nous manquent pour exprimer notre reconnaissance
à notre très chère Grand-mère Flora KEVO NZALA ;
auprès de qui nous avions beaucoup admiré la profondeur et la
fécondité de ses conseils pendant que nous étions
ensemble.
A tous nos camarades et compagnons de lutte dont nous avons
passé les méandres de la vie ensemble notamment : Séraphin
KWETE, Joseph UKABA, Déogratias K'OPUMO, Cyrille KABEYA, Christian
MOKARIA, Guelor WAYAWAYA, Flavien KALUME, Héritier BAENDO, Adolphe
LOMBELE et Prospère KATAMBWE. Ce rapport vous est dédié
comme le fruit de notre labeur.
Que tous ceux qui nous ont aidé par leur conseil et
bien d'autres choses mais qui ne sont pas cités, qu'ils trouvent
l'expression de notre franche reconnaissance et considération. Nous vous
portons tous au coeur sans discrimination quelconque.
Valter MBASU wa MUSWASWA
| 
