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Rapport de stage effectué au tribunal de paix de Kisangani/Makiso.

( Télécharger le fichier original )
par Valter MBASU
Université de Kisangani - graduat en droit 2016
  

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INTRODUCTION

Depuis plusieurs années, l'Université s'est assigné comme objectif l'accomplissement de certains domaines à savoir : le domaine de recherche et celui de l'enseignement. De part ces domaines, nous constatons que l'Université arrive à satisfaire même la formation des jeunes étudiants en vue de garantir leur avenir comme il est toujours dit que : « Eduquer la jeunesse, c'est envisager l'avenir».

Il nous sera aisé de vous faire revenir à la mémoire que la période de stage est une étape sine-qua-non qui permet aux étudiants de comprendre, cette fois-ci sur le plan pratique, certaines notions de droit qu'ils ont apprises à la faculté de droit; bref c'est une période qui permet à l'étudiant de concilier la théorie à la pratique.

La mission première de l'Université étant de former les chercheurs, ces derniers sont appelés à multiplier d'effort dans le souci d'apprendre autres notions qu'ils n'ont pas pu apprendre sur le banc de l'école. C'est pourquoi en République Démocratique du Congo, le Ministre de l'Enseignement Supérieur et Universitaire oblige à tous les étudiants tant du premier cycle et ceux du deuxième cycle de passer un moment de stage à chaque fois qu'ils arrivent à la classe terminale de chaque cycle en vue de forger l'intelligence pratique.

C'est dans cet ordre d'idée que nous vous rappelons que nous avons été affectés, pour notre stage, au Tribunal de Paix de Kisangani/MAKISO. Ce tribunal a son siège dans la commune Makiso; cela ne justifie pas qu'il ne s'occupe que de ladite commune. Sa compétence s'étend aussi dans certaines communes qui lui sont attribuées à l'occurrence la commune de Lubunga, et celle de Mangobo.

Cette période de stage comporte deux grands stades qui se trouveront ainsi inclus dans le déroulement de ce travail à savoir :

? Le stade Administratif : ici les stagiaires cherchent à comprendre l'administration du Tribunal ;

? Le stade judiciaire : quant à celui-ci, les stagiaires s'efforcent à comprendre le déroulement du système judiciaire dans ladite juridiction.

CHAPITRE PREMIER : GENERALITES SUR LE
TRIBUNAL DE PAIX DE KISANGANI/MAKISO

Au cours de ce premier chapitre, nous aurons à vous présenter de manière succincte la situation géographique de cette juridiction, son historique, ses compétences, son organisation interne, et ses fonctionnements. Outre ces grandes indications, nous ne manquerons pas à présenter certains sous-points pour chacune de ces rubriques.

SECTION Ière : PRESENTATION DU TRIBUNAL

Sous-section 1 : DE LA SITUATION GEOGRAPHIQUE

Le tribunal de paix de Kisangani/Makiso a son siège ordinaire dans la commune de la MAKISO, précisément au croisement des avenues de l'Eglise et des manguiers en face de l'immeuble ex-Société Générale d'Alimentation, S.G.A en sigle. L'immeuble de cette institution judiciaire porte le n° 27.

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius