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La détention préventive et protection des droits de l'homme au Togo


par Lar KOMBATE
Université de Nantes - Master 2 droit international et européen des droits fondamentaux 2016
  

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MANUELS

-CABRILLAC (R), FRISON-ROCHE (M-A) et REVET (T), Libertés et droits fondamentaux, 16e éd, Revue et augmentée, Paris : Dalloz, 2010, 875 p.

-DAILLIER (P), FORTEAU (M), PELLET (A), Droit international public, 8e éd, Paris : L.G.D.J, 2009, 1673 p.

-HAUT-COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L'HOMME, Les droits de l'homme et les prisons, Manuel de formation aux droits de l'homme à l'intention du personnel pénitentiaire, série sur la formation professionnelle n°11, New York et Genève : Nations Unies, 2004, 261 p.

-HAUT-COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L'HOMME, Les droits économiques, sociaux et culturels, Manuel destiné aux institutions nationales des droits de l'homme, série sur la formation professionnelle n°12,New York et Genève : Nations Unies, 2004, 158 p.

-HAUT-COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L'HOMME, Travailler avec le programme des Nations Unies pour les droits de l'homme, Manuel pour la société civile, Palais des Nations CH-1211 Genève :Nations Unies, 2008, 208 p.

-INSTITUT LUDWIG BOLTZMANN DES DROITS HUMAINS ET UNION CHRETIENNE DE JEUNES GENS, Manuel d'observation des droits humains dans les lieux de détention, septembre 2013, 169 p.

-PRADEL (J), Droit pénal général, 17e éd, Paris : CUJAS, 2008/2009, 836 p.

-PRADEL (J), Procédure pénale, 14e éd, France : CUJAS, 2008/2009, 1071 p.

OUVRAGES

-ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA TORTURE (APT), Visiter un lieu de détention :Guidepratique,Genève : Nations Unies, mai 2005, 294 p. 

-HAUT-COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L'HOMME, Les droits de l'homme et les prisons : Guide de formation aux droits de l'homme à l'intention du personnel pénitentiaire, série sur la formation professionnelle n°11, Genève et New York : Nations Unies, 2005, 208 p.

-JACOPIN (S), Procédure pénale, éd, Montchrestien, Paris : 2005, 211 p.

-PRADEL (J) et VARINARD (A.), Les grands arrêts de la procédure pénale, 8e éd, Campus LMD : France, Dalloz, 2013, 499 p.

THESES ET MEMOIRES

-BELDA (B), Les droits de l'homme des personnes privées de liberté, Contribution à l'étude du pouvoir normatif de la Cour européenne des droits de l'homme, Prix de thèse de la Faculté de droit de Montpellier I, année 2006 - 2007, 729 p.

-BOURGET (E), La protection des droits des enfants placés en institution en HAITI, Mémoire présenté en vue de l'obtention du Diplôme de Master 2 droit international et européen des droits fondamentaux, Université de Nantes, 2014, 150 p.

-DADO TOSSOU (J-M), La Garantie du Droit à la Santé des détenus préventifs dans les prisons du BENIN, Mémoire présenté en vue de l'obtention du Diplôme de Master 2 droit international et européen des droits fondamentaux, Université de Nantes, mai 2013, 87 p.

-JEUGUE DOUNGUE (M.),Réflexions sur l'avenir des droits fondamentaux au Cameroun au regard de l'évolution de leurs garanties depuis 1996, Mémoire présenté en vue de l'obtention du Diplôme de Master 2 droit international et européen des droits fondamentaux, Université de Nantes, 2007, 179 p. 

-PHI (T T L), La détention provisoire étude de droit compare droit français et droit vietnamien, Thèse de l'école doctorale de droit (E.D.41) de la faculté de droit et de sciences politique de l'Université de Montesquieu - Bordeaux IV, 2012, 344 p.

(http// www.theses.fr/2012BOR40053/abes). (Consulté le 09 octobre 2015).

-WOAYI (K),La règlementation de la détention préventive dans le Code de procédure pénale de la Loi n°83 - 1 du 2 mars 1983, Mémoire présenté en vue de l'obtention du Diplôme du Cycle III,Ecole Nationale d'Administration du Togo, section magistrature, 1989, 53 p. 

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