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Communication politique et communication électorale sur l'Internet

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par Marjorie Pontoise
Université Panthéon Assas Paris II - Master 2 Recherche Droit de la communication 2007
  

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CONCLUSION

Désormais, les outils de l'Internet (du courrier électronique aux sites Internet, des forums aux blogs...) font parties de la panoplie de l'homme politique, mais aussi de toutes politiques ou acteurs publics qui souhaitent se donner une image « technologiquement » avancée. En moins d'une décennie, la diffusion de ces techniques est incontestable : l'Internet s'est s'inséré dans les règles traditionnelles du jeu politique, « les rouages de la démocratie parlementaire sont désormais tous concernés par l'intrusion de ces outils »256(*). Cette domestication d'Internet dans le jeu politique est, historiquement, plus précoce dans le monde anglo-saxon, mais s'est étendu, comme nous l'avons vu, dès les années 2000 au reste des démocraties représentatives. Les acteurs politiques ont acquis savoirs et pratiques, leur permettant d'orienter leur communication et développer des nouveaux modes d'engagement citoyen. Lors de la campagne électorale on a pu observer comment les candidats ont ajusté leur communication électorale entre pratique quasi-publicitaire et développement de formes variées d'interactivité utilisant un support en réseau. Pour autant, on ne saurait réduire l'Internet et la communication politique au moment de la campagne électorale (en l'espèce campagne présidentielle), période décisive durant laquelle la toile a pour fonction de représenter au mieux les intérêts des candidats et de servir de vitrine virtuelle à celui (ou celle) qui représente son parti. Cependant on peut constater que la plupart des difficultés apparues pendant la « web-campagne » tiennent au fait que l'Internet se trouve confronté à des règles qui ont été écrites pour un autre contexte. Par conséquent, il était important de clarifier les nouvelles difficultés techniques et juridiques, et de mettre en avant les différents ajustements opérés par les institutions et les organismes de régulation, ce qui nous a permis d'évaluer le bon fonctionnement et la vitalité d'une démocratie en ligne qui dépend autant de la liberté qui y est accordée, que des limites raisonnables posées.

BIBLIOGRAPHIE

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Jean Gerstlé, « La communication politique », PUF, Collection Que sais-je ?

Lamy Informatique et Réseaux 2005

Serge Guinchard, M. Harichaux et R ? de Tourdonnet, « Internet pour le droit », Montchrestien

Agathe Lepage, « Droit des Médias et de la Communication Libertés et droits fondamentaux à l'épreuve de l'Internet » Lamy, Droit@Litec

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Philippe Maaarek, « Communication et marketing de l'homme politique », Litec

LES RAPPORTS

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http://calenda.revues.org/nouvelle8627.html

Colloque au Sénat, « Les nouvelles régulations du processus électoral », Palais du Luxembourg le 26 janvier 2007 (en partenariat avec l'IPAG) :

http://www.senat.fr/evenement/colloque/processus_electoral/2007/index.html

Délibération n° 96-105 du 3 décembre 1996 portant recommandation relative à l'utilisation de fichiers à des fins politiques au regard de la loi du 6 janvier 1978 :

http://www.cnil.fr/index.php?id=1368

Délibération n° 2006-228 du 5 octobre 2006 portant recommandation relative à la mise en oeuvre par les partis ou groupements à caractères politique, élus ou candidats à des fonctions électives de fichiers dans le cadre de leurs activités politiques (norme simplifiée n°34), NOR : CNIA0600021X, Cnil, JO du 18 novembre 2006, n°267, p.17361 à 17363 : http://www.cnil.fr/index.php?id=1239

Dossier Le Monde, « Cyberpolitiques et cybercitoyens », 15 mars 2007

Dossier FDI, « Quel projet présidentiel pour Internet ? », Les rencontres du Forum, 19 avril 2007 :

http://www.foruminternet.org/telechargement/documents/dossier-rencontres-politiques-20070419.pdf

Dossier Temps Réels, Observatoire des usages politiques et militants de l'Internet- Internet et action politique : fiches pratiques, « Une exception pour le spam politique ? », le 16 février 2003

Guide du Forum des droits sur l'Internet « Je blogue tranquille » (téléchargement sous PDF) http://www.foruminternet.org/activites_evenements/lire.phtml?id=122*

Guide pratique Cnil : « L'utilisation des fichiers dans le cadre d'activités politiques : obligations légales et préconisations de la Cnil », édition octobre 2006 :

http://www.cnil.fr/fileadmin/documents/La_CNIL/actualite/CNIL_reco_prospection_politique.pdf

Rapport remis au Service Juridique et Technique de l'Information et de la Communication auprès du Premier Ministre (décembre 1999) : « La responsabilité des acteurs et des intermédiaires techniques »,  http://www.canevet.com/doctrine/matignon.htm

Rapport d'activité (9e rapport) de la CNCCFP :

http://www.cnccfp.fr/docs/commission/cnccfp_activite_2005-2006.pdf

Rapport CEVIPOF 2004, Arnaud Mercier et Dominique Wolton, « Communication politique et médias », Laboratoire Communication et Politique (Centre de recherche politique de Science Po),

Rapport CEVIPOF 2006, Anne Muxuel, Le baromètre politique français (2006-2007), 2eme vague - automne 2006 : « Les Français et la participation politique » : http://www.cevipof.msh-paris.fr/bpf/barometre/vague2/v2-synthese/BPF-V2_%20Muxel_ParticipationPolitique.pdf

Rapport Public de La Documentation Française, Michel Fromion, Clotilde Valter et Dider Laval : « Les dépenses électorales, mission d'audit et de modernisation » :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000656/index.shtml

Rapport de la Commission sur l'économie de l'immatériel, « L'économie de l'immatériel, la croissance de demain », Maurice Lévy et Jean-Pierre Jouyet, 2006 :

http://www.finances.gouv.fr/directions_services/sircom/technologies_info/immateriel/immateriel.pdf

Recommandation Cnil : « L'utilisation des fichiers dans le cadre de l'activité politique en ligne » :

http://www.cnil.fr/fileadmin/documents/La_CNIL/publications/CNIL_Politique.pdf

Recommandation Cnil du 05 octobre 2006 : « Prospection politique : c'est plus net »,

http://www.cnil.fr/index.php?id=2132&news[uid]=391&cHash=1cca7d85ed, (voir aussi à ce sujet : JO du 18 novembre 2006, n°267, p.17361 à 17363).

Recommandation de la Cnil sur la prospection politique, La Semaine Juridique Administrations et collectivités territoriales, n°46, 13 novembre 2006, act.929.

Recommandation du CSA, Communiqué n° 606 du 4 janvier 2007 :

http://www.csa.fr/actualite/communiques/communiques_detail.php?id=121509

Recommandation Forum des droits sur l'Internet : « Internet et communication électorale », actualisation de la recommandation du 29 août 2002, le 17 octobre 2006 :

http://www.foruminternet.org/recommandations/lire.phtml?id=386

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http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PCEAA.htm

Loi n° 76-97 du 31 janvier 1976 relative aux listes électorales consulaires et au vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République (Intitulé modifié par la loi organique n° 2005-821 du 20 juillet 2005) :

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Ajour?nor=&num=76-97&ind=1&laPage=1&demande=ajour

Loi n°77-808 du 19 juillet 1977 relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion (version consolidée au 22 février 2007)

Loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (J.O. du 7 janvier 1978) modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel (J.O. du 7 août 2004).

Loi n°82-652 du 29 juillet 1982, « Loi sur la communication audiovisuelle », version consolidée au 13 mars 2007 : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PCEAE.htm

Loi n°86-1067 du 30 septembre 1986, « Loi relative à la liberté de communication », version consolidée au 7 mars 2007 : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PCEAJ.htm et

http://www.ddm.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=75

Loi n° 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/MEEAB.htm

Loi 2000-719 du 1er août 2000, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication : http://www.foruminternet.org/documents/lois/lire.phtml?id=22 et

http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PCEBC.htm

Loi n° 2002-214 du 19 février 2002 modifiant la loi n° 77-808 du 19 juillet 1977 relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion (Recueil Dalloz 2002, législation p.782) :

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Ajour?nor=INTX0100196L&num=2002-214&ind=1&laPage=1&demande=ajour et http://www.senat.fr/rap/l01-193/l01-1937.html

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, NOR :

ECOX0200175L: http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0200175L

http://www.journal-officiel.gouv.fr/jahia/Jahia/pid/1 / : Quotidien officiel de la République. « Lois et décrets », appels d'offres des marchés publics, conventions collectives et catalogue des publications.

http://www.newspress.fr/index.asp : Communiqués de presse des institutions publiques et des collectivités.
http://www.legifrance.gouv.fr/ : Le service public de la diffusion du droit

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DOCTRINE ET COMMENTAIRES

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Ludovic Bottallo, Lettre n°24 du CEJEM : « Le droit électoral est-il adapté à l'environnement numérique ? », mercredi 03 août 2004 : http://www.cejem.com/article.php3?id_article=164

Jean-Michel Bruguière, Nathalie Mallet-Poujol et Michel Vivant, « Droit de l'Internet », La Semaine Juridique Entreprise et Affaires n° 3, 20 Janvier 2005, 81 

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http://www.caprioli-avocats.com/pages/publications/edocs/collectivites_tic/edocs-collectivites-aspects-juridiques-des-blogs-politiques.htm#

Dominique Commaret & Agathe Lepage, « L'interdiction de publier des sondages dans la semaine précédent un scrutin est contraire à la Convention EDH », La Semaine Juridique Ed. Générale n°46, novembre 2001, II, 10623)

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Yves-Marie Doublet, « Un sondage d'opinion constitue-t-il une dépense électorale ? Un don peut être perçu postérieurement à l'élection s'il a fait l'objet d'un engagement antérieur », Recueil Dalloz 1992, Jurisprudence p.105

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Benoît Tabaka, « Hébergement gratuit des sites Internet des candidats : le Conseil constitutionnel donne son feu (un peu trop) vert », Chargé d'enseignements à l'Université de Paris V - René Descartes et Paris X - Nanterre : http://www.rajf.org/article.php3?id_article=1114

Benoît Tabaka, « le Conseil d'Etat confirme l'utilisation d'Internet comme outil électoral », 12 août 2002, http://www.i3c-asso.org/article.php3?id_article=214

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Thibault Verbiest, « le régime juridique du droit de réponse sur Internet », Chroniques et opinion, Légipresse, n°236, novembre 2006, p.133 à 139

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« Une définition officielle pour le podcasting », Revue Communication Commerce Electronique, février 2007, p.5 §41

« Acteurs de l'Internet : responsables mais pas coupables », Petites Affiches 5 septembre 2000 n° 177

« Le statut des auteurs et des hébergeurs de sites sur Internet dans la loi du 1er août 2000 », Petites Affiches 16 août 2000.

« Le Conseil Constitutionnel préconise plusieurs réformes avant les élections de 2007 », aperçu rapide par la rédaction, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, n°29, 18 juillet 2005, act. 435

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«Internet, financement des campagnes électorales et militantisme bénévole », Temps-réels mercredi 02 octobre 2002 : http://www.temps-reels.net/article1108.html

LA PRESSE

« Présidentielle 2007 : les candidats ont balayé la toile » ( Dépêche AFP du 6 avril 2007)

« En un clic on découvre une constellation de sites « ( Le Monde du 6 avril 2007)

Guilhem Fouetillou, RTGI : «Les partis politiques travaillent davantage à mobiliser leurs militants via le Net» ( ZDNet du 3 avril 2007)

« Présidentielle : sur Internet, une campagne plus libre « ( Le Figaro du 2 avril 2007)

« Les socialistes accentuent leur domination de la blogopole » ( NetEco du 23 mars 2007)

« Le parti socialiste domine la blogosphère politique « ( L'expansion du 21 mars 2007)

« Le débat s'étend sur la toile » ( Libération du 16 mars 2007)

« Les appels se multiplient pour stopper les rumeurs sur le net » ( La Croix du 19 février 2007)

« Le frémissement de François Bayrou « ( Les Echos du 16 février 2007)

« La campagne sous l'oeil d'une souris « ( 20 Minutes du 9 février 2007)

« Présidentielle 2007 : le poids médiatique des candidats quantifié sur le Net » ( ZDNet du 19 janvier 2007)

« Pour 2007, le PS veut lever une armée numérique » (Reuters dépêche du 19 décembre 2006)

« Comment les partis font campagne sur le Net » ( Le Figaro du 18 décembre 2006)

« Sur la Toile, les « cybermilitants » s'en donnent à coeur joie « ( Le Figaro du 18 décembre 2006)

«  L'UDF, deuxième force politique sur le Web » ( La Croix du 11 décembre 2006)

«  Enquête sur le cinquième pouvoir » ( L'Express du 6 décembre 2006)

« Le marketing politique investit le Net » ( Les Echos du 16 novembre 2006)

«  La «blogosphère» a attiré des milliers de sympathisants PS » ( La Croix du 15 novembre 2006)

« Quand le Web devient un champ de bataille pour les prétendants » ( Le Figaro du 14 novembre 2006)

«  A l'heure de démocratie.fr » ( Le Monde du 12 octobre 2006)

«  Candidats dans les starting-blogs » ( Libération du 12 septembre 2006)

« La guerre des blogs » ( Valeurs Actuelles du 26 mai 2006)

«  Des outils pour mesurer la popularité sur Internet » ( Les Echos du 26 avril 2006)

« Election présidentielle sur la toile » ( La Croix du 19 avril 2006)

«  Pour 2007, des candidats très très Net » ( Libération du 3 février 2006)

LES SITES INTERNET

Les sites institutionnels :

Commission nationale des comptes de campagnes et des financements politiques : http://www.cnccfp.fr

Conseil constitutionnel : http://www.conseil-constitutionnel.fr (Dossier « Election présidentielle 2007» : http://www.conseil-constitutionnel.fr/dossier/presidentielles/2007/index.htm)

Commission des sondages : http://www.commission-des-sondages.fr

Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : http://www.csa.fr

Ministère de l'Intérieur : http://www.interieur.gouv.fr et http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/elections/actualites/presid

Présidence de la République : http://www.elysee.fr

Les organismes de régulations

http://www.bvp.org/fre/informations-generalistes/bvp-communique/newsletter/mars-2006/politique-et-internet.html

http://www.foruminternet.org/

http://www.cnil.fr/

http://www.csa.fr/

La presse électronique :

L'Express: http://www.lexpress.fr/info/

Le Figaro : http://www.lefigaro.fr/ et http://www.lefigaro.fr/election-presidentielle-2007/

Le Monde : http://www.lemonde.fr/

Le Monde Diplomatique : http://www.monde-diplomatique.fr/

Le Parisien : http://www.leparisien.com/home/index.htm

Libération : http://www.liberation.fr/

Les sites d'actualité politique

http://www.01net.com/article/299396.html

http://www.admi.net/obs/index.html

http://www.agoranet.fr/

http://www.agoravox.fr/article.php3?id_article=19887

http://www.blogobs.com/

http://www.blogopole.fr/

http://www.conseil-constitutionnel.fr/textes/d1789.htm

http://www.cyberpolitique.com/

http://www.debat2007.fr/blog/index.php

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Les sites de travaux universitaires

http://www.cejem.com/

http://www2.cnrs.fr/

http://www.droit-ntic.com

http://www.rajf.org

Les sites des partis politiques

Chasse pêche nature traditions : www.cpnt.asso.fr

Front national : www.front-national.com

Les verts : www.lesverts.fr

Ligue communiste révolutionnaire : www.lcr-rouge.org

Lutte ouvrière : www.lutte-ouvriere.org

Mouvement Démocrate : www.mouvementdemocrate.fr

Mouvement pour la France : www.pourlafrance.fr

Mouvement national républicain : www.m-n-r.net

Mouvement républicain et citoyen : www.mrc-france.org

Parti communiste français : www.pcf.fr

Parti radical de gauche : www.planeteradicale.org

Union pour la démocratie française : www.udf.org

* 256 Bruno Villalba, précité

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe