3.2 L'INTERCOMMUNALITE COMME NOUVEAU GESTIONNAIRE DE
L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE A L'ECHELLE LOCALE ?
3.2.1 Un équipement des communes qui passe par les
EPCI
3.2.1.1 Un équipement TIG en commune quasi
systématique
Dans la majorité des communautés urbaines et
d'agglomérations, les communes sont quasiment équipées
à cent pour cent d'une solution SIG. Si ce n'est pas encore le cas, le
projet existe ou est en cours de développement. C'est bien là un
des aspects les plus intéressant de la géomatique intercommunale
où l'EPCI, outre son rôle d'appui technique pour les
différents services comme dans le cas des communes ou même des
départements et régions, prend la compétence même si
elle n'est pas définie comme tel, d'équiper ces communes en
solution SIG. Comme le déclare la géomaticienne en charge des
communes du Sicoval « c 'est nous qui avons amené le SIG en
commune ». En commune, un urbaniste
déclare : « à la différence de l
'assainissement ou des déchets, le SIG n 'est pas une compétence
déléguée et définitive, c 'est une prestation de
service gratuite et le Sicoval est notre prestataire SIG au même titre qu
'une société privé ».
L'intercommunalité permet aux communes les plus petites
comme les communes rurales de s'équiper en TIG ce qui n'aurait pas
été envisageable si l'intercommunalité ne le prenait pas
en charge. Dans la plupart des cas, l'équipement matériel et
logiciel est à la charge des communes (cf. annexe 3 : les étapes
du SIG dans la commune de Nouielles), mais les données sont fournies par
les EPCI par le biais de CD-Rom ou de solutions réseaux comme des
applications extranet voire Internet. Ceci permet aux communes de disposer de
référentiels et de données régulièrement mis
à jour. Les données coûtent extrêmement cher, par
exemple une base de données routière coûte environ 400
€, l'acquisition d'un Scan25® de l'IGN pour une dalle de 10 x 10 km
revient à 150 €, et une orthophoto coûte entre 200€ et
600 € pour une surface de 1 km² selon la
résolution.
Le regroupement de communes permet de réaliser des
économies substantielles à la fois sur le plan de l'acquisition
des données avec des systèmes de « libre de droits » et
aussi sur le plan des logiciels avec l'achat de licences multipostes. De plus
les EPCI aident les communes d'un point de vue financier pour l'acquisition de
logiciels par le biais de subventions.
Au-delà de l'aspect matériel et financier,
l'intercommunalité joue également un rôle de conseil,
d'assistance, et de consultant SIG pour l'équipement en TIG des
communes. Comme nous l'avons vu avec l'exemple du Sicoval, l'EPCI propose aux
communes des solutions adaptées aux besoins des communes en termes de
TIG. Au sein de la CAM, la cellule SIG joue aussi un rôle de conseil et
de suivi pour l'équipement en SIG dans les communes même si par la
suite, la prestation est externalisée.
Notons également que la formation et l'assistance
technique des agents en commune sont assurées soit par une entreprise
privée comme dans le cas de la CAM, soit effectuées directement
en interne par des géomaticiens de la collectivité comme au
Sicoval.
Dans tous les cas, les EPCI ont tout intérêt
à intervenir dans l'équipement en TIG de leurs communes ; en
effet dans un souci de cohésion technique (compatibilité entre
logiciels et données) et de cohérence économique, l'achat
différencié de logiciels et de données non compatibles au
sein de diverses communes de l'intercommunalité constituerait une perte
de temps et d'argent. Nous retiendrons surtout l'idée de l'importance de
l'intercommunalité comme démultiplicateur des solutions, des
usages et des usagers TIG dans son territoire.
Les communes disposent donc de solutions SIG mais il s'agit
essentiellement d'applications de type consultation d'informations concernant
diverses thématiques du territoire.
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