II. Les personnes imposables à la
TVA
III. Les
exonérations
IV. La territorialité de la TVA
Section 2 : L'assiette
Section 3 : la détermination de la TVA brute
I. Le fait générateur et l'exigibilité
II. Le taux
III. La détermination de la TVA déductible
Section 4 : La liquidation et le recouvrement de
l'impôt
Section 5 : Les obligations des redevables
Section 6 : Les sanctions
Section 7 : La prescription
Chapitre II : La Taxe sur les Activités
Financières (TAF)
Présentation
Section 1 : Champ d'application
I. Les opérations imposables
II. Les personnes imposables
III. Les exonérations
IV. La territorialité de la TAF
Section 2 : L'assiette
Section 3 : La détermination de la base imposable
Section 4 : Les obligations des redevables
Section 5 : Les sanctions
Section 6 : La prescription
Chapitre III : L'Impôt Spécial sur Certains
Produits (ISCP)
I. Les produits imposables
II. Le fait générateur
III. La détermination de la base imposable
IV. Les obligations des redevables
V. Les sanctions
VI. La prescription
Chapitre IV : Analyse et étude approfondie des
impôts indirects
I. la rentabilité des impôts indirects
II. la justice fiscale en matière d'impôts
indirects
III. Le manque à gagner de l'Etat
IV. Comparaison avec les impôts indirects
Cas pratique
Conclusion
Recommandations
Table des matières
DEDICACE :
Je dédie ce mémoire à mon père
Nianguiry Kanté et à ma mère Niakalé Kebé
qui m'ont donné le meilleur d'eux même.
REMERCIEMENTS :
Je remercie tous ceux qui de près ou de loin ont
participé à la réalisation de ce mémoire. Ma
reconnaissance à l'administration de HETEC Mali qui a accepté de
m'accueillir en tant qu'étudiant et à mon directeur de
mémoire qui n'a ménagé qu'un effort pour me conseiller et
m'encourager. Que la rédaction de ces quelques lignes soit pour moi
l'occasion d'adresser mes remerciements à tous ceux qui furent pour moi
des conseillers, des encadreurs, voire amis au cours de la rédaction de
ce mémoire. Il s'agit notamment de :
- Monsieur Amadou Diallo, auditeur interne à Ecobank
- Monsieur Yacouba Traoré, Directeur
délégué à HETEC
- Monsieur Amadou Sangaré, responsable du service
scolarité à HETEC
- Etc.
ABREVIATIONS :
ACP: Afrique Caraïbes Pacifiques
APE : Accords de Partenariat Economique
CNPM : Conseil National du Patronat du Mali
DGI : Direction Générales des
Impôts
ISCP: Impôt Spécial sur Certains Produits
OCDE : Organisation de Coopération et de
Développement Economique
OHADA : Organisation pour l'harmonisation en Afrique
du Droit des Affaires
SYSCOA : Système Comptable Ouest Africain
TAF: Taxe sur les Activités Financières
TCA : Taxe sur le Chiffre d'Affaires
TIPP: Taxe Intérieure sur les produits
Pétroliers
TVA: Taxe sur la Valeur Ajoutée
UE : Union Européenne
UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest
Africaine
AVANT PROPOS
L'école supérieure des Hautes Etudes
Technologiques et Commerciales de Bamako (HETEC Bamako) est une filiale du
groupe HETEC International dont le siège se trouve à Abidjan en
côte d'ivoire. Le groupe est implanté également à
Bouaké et à Ouagadougou au Burkina Faso.
HETEC est spécialisée dans la formation initiale et
continue ; dans la formation par Internet.
L'école forme les
étudiants du premier au troisième cycle en passant par des
cycles intermédiaires comme celui de technicien supérieur
spécialisé.
L'obtention du Diplôme de Technicien Supérieur
Spécialisé (DTSS) est sanctionnée par la
présentation d'un mémoire suivi d'une soutenance publique.
C'est dans ce cadre là, que j'ai choisi le
thème : « les impôts indirects applicables au
Mali ». L'intérêt de cette étude réside
sur la rentabilité de ces impôts et leurs
caractères « injustes » puisqu'ils appliquent
le même taux à tous.
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