PREMIERE PARTIE
LA CONCEPTION DE LA TITRISATION
Première partie: Titrisation des prêts
et créances bancaires : Principaux concepts et mécanismes.
Incidences, Débats et Controverses suscités par la technique.
Chapitre 1 Concept et Fondements de la titrisation
des prêts et créances bancaires
Section 1 Définitions de la titrisation bancaire
et Principes de
Base
1.1 Concept de titrisation
1.2 Types et principes de titrisation
Section 2 Exigences et Implications Structurelles de la
Titrisation
2.1 Montage de la titrisation et ses acteurs
2.2 La protection des investisseurs : notation et
agence de notation
Chapitre 2 Avantages et Inconvénients de la
Titrisation des prêts bancaires. Méthodologie de
recherche
Section 1 Avantages et Inconvénients de la
proposition de titrisation des prêts bancaires.
Section 2 Définition de la méthodologie
de recherche
Première partie: Titrisation des prêts et
créances bancaires : Principaux concepts et mécanismes.
Incidences, Débats et Controverses suscités par la technique.
Cette première partie du mémoire comporte deux
chapitres. Le premier précise le concept de titrisation des prêts
et créances bancaires et met en évidence les exigences et
implications de cette technique financière. Le second chapitre en nuance
les impacts et incidences en prolongeant les débats et controverses
qu'elle suscite et sa capacité ou non à promouvoir le financement
à moyen et long terme pour une croissance économique forte et
durable. Ce second chapitre se termine par l'esquisse de la méthodologie
de recherche.
CHAPITRE PREMIER
Concept et Fondements de la titrisation des prêts
et créances bancaires
Ce chapitre propose des définitions du concept de
titrisation, passe en revue les types de titrisation et analyse les exigences
et implications structurelles de la technique financière.
Section 1 Définitions de la titrisation bancaire et
Principes fondamentaux
1. Concept de titrisation
Les banques procèdent de plus en plus à des
transferts (complets ou partiels) de prêts ou d'autres créances
puis, plus récemment, à des émissions de titres garantis
par de tels actifs. Bien plus complexe que les transferts, la titrisation est
moins répandue et nécessite au préalable une autorisation
par le cadre juridique des pays.
La titrisation, constate ROSE (1998), est un
concept qui peut s'appliquer à plusieurs contextes, l'expression pouvant
désigner :
· « la
désintermédiation, la levée de fonds par des
Etats ou entreprises auprès des investisseurs sans passer par un
intermédiaire financier. »
· « la cession par un
établissement financier de tout ou partie de son portefeuille de
prêts auprès d'un autre
établissement. »
· « la transformation en titres de tout
ou partie d'un portefeuille de prêts ou d'autres actifs tels que
les biens immobiliers, ces titres étant ensuite placés sur le
marché. »
GENSSE et TOPSACALIAN (2001) suggère
de ne pas confondre la titrisation aux opérations bien
connues comme le « lease back » ou la
cession de créances (effets de commerce, factoring,
Bordereau Dailly).
Selon JAFFEUX (1997) et GENSSE et
TOPSACALIAN (2001), la titrisation se définit comme
« un véritable montage financier consistant
à vendre un ensemble de créances à une entité
créée à cet effet, le fonds commun de
créances (FCC), qui finance cette acquisition par
l'émission de titres ».
La titrisation, complète ROSE (1998),
a pour conséquence un recours accru aux marchés
financiers et implique le démantèlement du
cycle de crédit :
si dans le cas d'un prêt classique,
toutes les phases du cycle de crédit à savoir : la
demande de prêt, l'analyse de la solvabilité de l'emprunteur, la
détermination des conditions du prêt, le refinancement du
prêt, l'encaissement des intérêts, le remboursement du
capital, le suivi de la situation de l'emprunteur, la gestion des
impayés, le portage et la prise en charge du risque etc.- sont prises en
charge par le seul établissement prêteur, chacune
de ces phases du cycle de crédit est traitée plutôt par un
établissement financier différent en cas de titrisation.
Les phases sont réparties entre le cédant et le
cessionnaire et autres acteurs : l'établissement qui octroie le
prêt en fixe les conditions et, en règle générale,
continue d'encaisser les intérêts et les remboursements du capital
et d'assurer la gestion des impayés.
L'analyse de solvabilité est partagée avec
d'autres intervenants, dont les agences de notation.
Le risque est généralement partagé
entre :
· les investisseurs qui investissent dans les titres
émis par le fonds commun de créances ;
· les institutions externes, autres banques ou compagnies
d'assurance qui fournissent moyennant le versement d'honoraires, une garantie
ou un rehaussement du crédit ;
· et enfin l'établissement de crédit qui a
octroyé le prêt s'il en conserve une fraction au titre de sa
contribution au rehaussement du crédit.
En outre, chaque phase peut être valorisée par le
marché et faire l'objet d'un suivi.
La littérature financière,
rapporte MITCHELL (2004), distingue la vente d'un
actif de l'émission (vente) d'un titre adossé au même
actif. Pour un intermédiaire financier, qui a des actifs financiers
à son bilan (actif), la vente d'un actif financier peut être
clairement distinguée de la vente d'un titre dont le rendement est
adossé à l'actif.
En substance, le phénomène de la
titrisation, précise Comité de
Bâle (1992), consiste donc à transférer au
marché des risques cantonnés jusque-là au sein de la
sphère bancaire. La titrisation consiste au regroupement de
créances de même nature et à leur cession à une
structure ad hoc (SAH ou
fonds commun de créances), qui s'en sert comme
garanties pour émettre des titres négociables. Le paiement des
intérêts et du principal sur ces titres repose directement sur les
flux financiers générés par le fonds commun. Pour
MITCHELL (2004) et BRI et Praet (2005), trois
principales caractéristiques définissent la titrisation :
(1) le regroupement d'actifs, en d'autres mots, la
constitution d'un lot ou panier d'actifs financiers plus ou moins
homogènes
(2) le découplage ou transfert effectif du panier
d'actifs au FCC, dissociant ainsi le risque de crédit du cédant
d'avec le risque de crédit spécifique du pool d'actifs
cédé
(3) la structuration des droits, à savoir la
hiérarchisation des exigibilités garanties par le panier, en
tranches avec des profils distincts de risque et de rendement avec
émission par le FCC desdites tranches. MITCHELL (2004)
complète que celle-ci est la principale caractéristique de la
titrisation
Mais FENDER et MITCHELL (2005) nuance que la
dernière caractéristique est propre aux instruments
structurés, les deux premières étant également
mises en oeuvre dans le cadre de la titrisation classique sans
aucune transformation des flux.
Les banques et institutions financières se montrent de
plus en plus intéressées. La titrisation se développe
comme outil de transfert du risque de crédit et les volumes
démission s'accroissent rapidement depuis quelques années en
fonction des progrès des techniques de modélisation de ce risque.
Etant donné la place centrale et privilégiée que les
banques de l'UMOA occupent au coeur de l'économie, ce sera
déjà un grand progrès de commencer par la titrisation de
leurs prêts et créances en attendant d'étendre la technique
financière aux autres entreprises.
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