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Transmission de cabinet expert comptable: particularités de l'évaluation et aspects spécifiques


par Mahdi Gargouri
Université de la Manouba Tunisie - Diplôme national d'expert comptable 2009
  

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UNIVERSITE DE LA MANOUBA

INSTITUT SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET
D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES

MEMOIRE EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLOME
NATIONAL D'EXPERT COMPTABLE

TRANSMISSION DE CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE :
Particularités de l'évaluation et aspects spécifiques

Elaboré par : Sous la direction de :

Mahdi Gargouri M. Mahmoud ZAHHAF

TRANSMISSION DE CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE : Particularités de l'évaluation et aspects spécifiques

DEDICACES

Je dédie ce travail
A

Mes parents
Que ce travail soit pour eux une récompense et un témoignage de reconnaissance de ma part
pour tous les sacrifices, efforts, encouragements et soutien qu'ils n'ont cessé de m'apporter.

Ma femme et mon fils
Pour m'avoir supporté, encouragé et soutenu pour la préparation de ce travail

Mon frère, mon beau frère, ma soeur et mes belles soeurs
Pour leurs encouragements et leurs soutiens

Mes ami(e)s
Pour leur soutien, qu'ils trouvent dans ce mémoire ma grande considération pour eux.

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TRANSMISSION DE CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE : Particularités de l'évaluation et aspects spécifiques

REMERCIEMENTS

Je tiens à remercier toutes les personnes qui m'ont aidé et encouragé tout au long de la rédaction
de ce mémoire.

Je souhaite tout particulièrement remercier Monsieur Mahmoud ZAHHAF pour son encadrement
et sa disponibilité ; Messieurs Abderrazek GABSI, Moncef SELLAMI, et Mohamed LOUZIR pour
leurs conseils et leur encadrement tout le long de mon stage professionnel et Monsieur Abdellatif
ABBES pour ces précieux conseils lors de la préparation de la notice.

Je remercie également les experts comptables et les experts comptables mémorialistes qui ont
répondus à l'enquête établi pour le besoin de ce mémoire.

Je remercie finalement les membres du jury pour leur disponibilité et d'avoir bien voulu juger et
évaluer ce travail.

3

TRANSMISSION DE CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE : Particularités de l'évaluation et aspects spécifiques

Sommaire

LISTE DES ABREVIATIONS 7

INTRODUCTION GENERALE 8

PREMIERE PARTIE : CADRE DE LA TRANSMISSION D'UN CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE 14

CHAPITRE PREMIER : CONTEXTE GENERAL ET PRISE DE DECISION DE LA

TRANSMISSION D'UN CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE 16

SECTION 1- CONTEXTE GENERAL DE LA TRANSMISSION 16

§ 1 : REGIME JURIDIQUE DE LA TRANSMISSION D'UN CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE16

1. Formes juridiques de la transmission des cabinets d'expertise comptable à

l'étranger 16

2. Régime juridique des autres professions libérales en Tunisie 19

3. Régimes juridiques de la transmission des cabinets d'expertise comptable en Tunisie 21

§ 2 : PRESENTATION DE LA TRANSMISSION 24

1. Notion de transmission 24

2. Transmission de propriété et de pouvoir 25

SECTION 2- PRISE DE DECISION ET PREALABLES DE LA TRANSMISSION 28

§ 1 : CHOIX ET CONTRAINTES DE LA TRANSMISSION 32

1. Les choix de la transmission 32

2. Les contraintes et les obstacles à la transmission 38

3. Les conséquences d'une transmission subite et non organisée 39

§ 2 : ETABLISSEMENT D'UN PROGRAMME D'ACTIONS ET PREALABLES DE LA TRANSMISSION 41

1. Programme d'actions 41

2. Choix de la cible 43

3. Etablissement de l'engagement de confidentialité 46

4. Etablissement de la lettre d'intention 47
CHAPITRE DEUXIEME : DIAGNOSTIC ET EVALUATION DU CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE 49

SECTION 1- LE DIAGNOSTIC DU CABINET 51

§1- LE DIAGNOSTIC DU PORTEFEUILLE CLIENT ET DES RESSOURCES HUMAINES EXISTANTES 53

1. Analyse et appréciation de la clientèle 53

2. Diagnostic des ressources humaines existantes 60

§ 2- DIAGNOSTIC DE L'ORGANISATION DU CABINET ET DU RISQUE DE LA TRANSMISSION

63

1. Diagnostic de l'organisation interne du cabinet 63

2. Les risques à éviter 67

SECTION 2- EVALUATION DU CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE 73

§1- DEFINITIONS DES ACTIFS A EVALUER ET LEURS PARTICULARITES JURIDIQUES 74

1. Le droit au bail 74

2. Le droit de présentation de clientèle 75

3. Le matériel et aménagement du cabinet 77

4. Les autres contrats 78

§ 2- VALEUR DU CABINET 78

1. Les concepts de base utilisés dans l'évaluation 79

2. Présentation des méthodes d'évaluation 83

3. Choix des méthodes d'évaluation et détermination de la valeur du cabinet... 100

4

TRANSMISSION DE CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE : Particularités de l'évaluation et aspects spécifiques

CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE 103

DEUXIEME PARTIE : REALISATION DE LA TRANSMISSION D'UN CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE 107

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