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UNIVERSITE DE LA MANOUBA
INSTITUT SUPERIEUR DE COMPTABILITE
ET
D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES
MEMOIRE EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLOME
NATIONAL
D'EXPERT COMPTABLE
TRANSMISSION DE CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE
:
Particularités de l'évaluation et aspects
spécifiques
Elaboré par : Sous la direction de
:
Mahdi Gargouri M. Mahmoud ZAHHAF
TRANSMISSION DE CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE :
Particularités de l'évaluation et aspects
spécifiques
DEDICACES
Je dédie ce travail
A
Mes parents
Que ce travail
soit pour eux une récompense et un témoignage de reconnaissance
de ma part
pour tous les sacrifices, efforts, encouragements et soutien
qu'ils n'ont cessé de m'apporter.
Ma femme et mon fils
Pour
m'avoir supporté, encouragé et soutenu pour la préparation
de ce travail
Mon frère, mon beau frère, ma soeur
et mes belles soeurs
Pour leurs encouragements et leurs
soutiens
Mes ami(e)s
Pour leur soutien,
qu'ils trouvent dans ce mémoire ma grande considération pour
eux.
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TRANSMISSION DE CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE :
Particularités de l'évaluation et aspects
spécifiques
REMERCIEMENTS
Je tiens à remercier toutes les personnes qui m'ont
aidé et encouragé tout au long de la rédaction
de ce
mémoire.
Je souhaite tout particulièrement remercier Monsieur
Mahmoud ZAHHAF pour son encadrement
et sa disponibilité ; Messieurs
Abderrazek GABSI, Moncef SELLAMI, et Mohamed LOUZIR pour
leurs conseils et
leur encadrement tout le long de mon stage professionnel et Monsieur
Abdellatif
ABBES pour ces précieux conseils lors de la
préparation de la notice.
Je remercie également les experts comptables et les
experts comptables mémorialistes qui ont
répondus à
l'enquête établi pour le besoin de ce mémoire.
Je remercie finalement les membres du jury pour leur
disponibilité et d'avoir bien voulu juger et
évaluer ce
travail.
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TRANSMISSION DE CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE :
Particularités de l'évaluation et aspects
spécifiques
Sommaire
LISTE DES ABREVIATIONS 7
INTRODUCTION GENERALE 8
PREMIERE PARTIE : CADRE DE LA TRANSMISSION D'UN CABINET
D'EXPERTISE COMPTABLE 14
CHAPITRE PREMIER : CONTEXTE GENERAL ET PRISE DE DECISION
DE LA
TRANSMISSION D'UN CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE 16
SECTION 1- CONTEXTE GENERAL DE LA TRANSMISSION 16
§ 1 : REGIME JURIDIQUE DE LA TRANSMISSION D'UN CABINET
D'EXPERTISE COMPTABLE16
1. Formes juridiques de la transmission des cabinets d'expertise
comptable à
l'étranger 16
2. Régime juridique des autres professions
libérales en Tunisie 19
3. Régimes juridiques de la transmission des cabinets
d'expertise comptable en Tunisie 21
§ 2 : PRESENTATION DE LA TRANSMISSION 24
1. Notion de transmission 24
2. Transmission de propriété et de pouvoir 25
SECTION 2- PRISE DE DECISION ET PREALABLES DE LA TRANSMISSION
28
§ 1 : CHOIX ET CONTRAINTES DE LA TRANSMISSION 32
1. Les choix de la transmission 32
2. Les contraintes et les obstacles à la transmission
38
3. Les conséquences d'une transmission subite et non
organisée 39
§ 2 : ETABLISSEMENT D'UN PROGRAMME D'ACTIONS ET PREALABLES
DE LA TRANSMISSION 41
1. Programme d'actions 41
2. Choix de la cible 43
3. Etablissement de l'engagement de confidentialité 46
4. Etablissement de la lettre d'intention 47
CHAPITRE
DEUXIEME : DIAGNOSTIC ET EVALUATION DU CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE 49
SECTION 1- LE DIAGNOSTIC DU CABINET 51
§1- LE DIAGNOSTIC DU PORTEFEUILLE CLIENT ET DES RESSOURCES
HUMAINES EXISTANTES 53
1. Analyse et appréciation de la clientèle 53
2. Diagnostic des ressources humaines existantes 60
§ 2- DIAGNOSTIC DE L'ORGANISATION DU CABINET ET DU RISQUE DE
LA TRANSMISSION
63
1. Diagnostic de l'organisation interne du cabinet 63
2. Les risques à éviter 67
SECTION 2- EVALUATION DU CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE 73
§1- DEFINITIONS DES ACTIFS A EVALUER ET LEURS PARTICULARITES
JURIDIQUES 74
1. Le droit au bail 74
2. Le droit de présentation de clientèle 75
3. Le matériel et aménagement du cabinet 77
4. Les autres contrats 78
§ 2- VALEUR DU CABINET 78
1. Les concepts de base utilisés dans l'évaluation
79
2. Présentation des méthodes d'évaluation
83
3. Choix des méthodes d'évaluation et
détermination de la valeur du cabinet... 100
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TRANSMISSION DE CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE :
Particularités de l'évaluation et aspects
spécifiques
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE 103
DEUXIEME PARTIE : REALISATION DE LA TRANSMISSION D'UN CABINET
D'EXPERTISE COMPTABLE 107
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