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L'économie verte

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par Bassop Pierre, Ge Mingyue et NDAO Mathar
ENSAE - Ingénieur 2008
  

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3.2.2 Les taxes

Plutôt que d'exiger ou d'interdire, l'État peut intervenir de façon que le calcul rationnel des
agents économiques intègre les externalités. Il faut pour cela faire en sorte que le coût privéqui entre dans le calcul des agents soit le même que le vrai coût de l'activité (coût social)

grâce à la mise en oeuvre de taxes dans le cas des externalités négatives et de subventions dans le cas des externalités positives. Ainsi, l'usine qui génère des nuisances de bruit importantes se verra dans l'obligation de payer un impôt qu'elle intégrera dans son calcul de coût. Le coût marginal augmentant du fait de ces taxes, l'entreprise réduira sa production (et par conséquent ses nuisances).

Les solutions publiques ne sont pas les seules. Certains économistes libéraux pensent que l'intervention des pouvoirs publics n'est pas nécessairement légitimée par la présence d'externalités. Ainsi, Ronald Coase explique, dans» Le Problème du coût social» (1960), que l'Etat ne doit pas intervenir économiquement en taxant ou en subventionnant, et ainsi en modifiant la répartition des revenus. Coase considère qu'il suffit de définir les droits de propriété qui peuvent être échangés.

Supposons deux entreprises fabriquant au fil de l'eau (exemple tiré de l'ouvrage de F. Lévêque) l'une, A, fabrique du cuir pour un producteur de chaussures et pollue la rivière; l'autre, B, fabrique de la bière en aval de A et a besoin d'eau pure pour nettoyer ses cuves de fermentation; la quantité de pollution varie proportionnellement à la quantité de cuir produite; B traite l'eau qu'elle consomme en fonction de la quantité de tanins déversés par A dans la rivière . Ce coût marginal de purification, c'est le préjudice que subit l'entreprise de

FIG. 8 -

bière B

Cette figure montre comment la présence d'une externalité met en échec la main invisible.

Cherchant à maximiser son profit, la tannerie produit jusqu'au point où son bénéfice marginal devient nul. Du point de vue de l'intérêt général, qui se réduit ici au bien-être des deux agents, cette situation n'est pas optimale car la richesse totale est maximisée pour q = q* et non q0. La solution canonique du problème de l'externalité est de réglementer. Le réglementeur doit calculer le » niveau optimal de production d'externalités » et mettre en place un mécanisme qui va contraindre (ou inciter) les agents économiques à l'atteindre (imposer au pollueur une norme, qui limite ses émissions à q*, ou taxer le pollueur) Coase estime qu'il n'est pas nécessaire de recourir à l'Etat réglementeur pour régler ce problème d'externalité négative. Il suffit d'introduire dans notre exemple un droit de propriété sur la rivière. Supposons qu'elle appartienne à la fabrique de cuir. Admettons que les entreprises se connaissent et peuvent signer des accords entre elles. Négligeons enfin le coût des accords en considérant que la négociation, la mise en oeuvre et la surveillance d'un contrat n'entraînent pas de dépenses

(coûts de transaction négligeables). Une diminution des rejets de ?q = (q0-q) apporte au polluéB un gain (qXRq0) qui est supérieur à la perte subie par A (qYq0). Le fabriquant de bière a

donc intérêt à entrer en négociation avec la tannerie pour lui proposer de limiter ses émissions en échange d'une contrepartie monétaire.

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