impact des APE sur le developpement des pays enclavés le cas du Mali

Annexes 1 méthode

d'analyse de l'impact

dynamique de la variation

du tarif sur les recettes de

porte

Pour mesurer l'impact sur les recettes fiscales, on considère les équations suivantes:

p d = p ^w + t et p 1 d = p ^w (1 + t ₁ )

0 (1 _à )

R ₀ =(pwQ0)t0 =M0t0 et R₁ =(pwQ1)t1 =M1t1

?P=p 1 d - p 0 d = pw(t ₁ -t₀) la variation de prix

?

= - = - = -
R R R M t M t M t la variation de recettes
1 0 1 1 0 0 0 0

si t1= 0

où:

t₀ le tarif avant réforme

t₁ le tarif après réforme tel que: t₁ < t₀

p le niveau des prix avec p^w prix international et p^d prix domestique

R le niveau des recettes fiscales

M la valeur des importations

Q le volume des importations

La variation de recettes peut encore s'écrire:

? = - = - + - = - + -

R p Q t p Q t p t Q Q p Q t p Q t p t Q Q p Q t t

( 1 ) ₁ ( 0 ) 0 1 ( 1 0 ) 0 1 ( 0 ) 0 1 ( 1 0 ) 0 ( 1 0 )

w w w w w w w

_pw

?= R

( ) ( ) ( )

~ p t Q Q

w - ~ ~ t Q Q

( )

1 1 0 1 1 0

-

Q t t p t Q Q M t t

w ~ ~ = - +

M t t

0 1 0 1 1 0 0 1 0

- + - = - +

( ) 1 ( ) 1

0 1 0 ~

^w ( ) ( )

~ p Q t t ~ ~ -

~ 0 1 0

- Q t t

~ 0 1 0

L'impact sur les recettes dépend ainsi de 2 effets opposés: l'effet prix représenté par p^wQ₀(t₁ -t₀) qui est négatif

l'effet quantité représenté par p ^wt1 (Q1 - Q0) qui est positif L'élasticité-prix de la demande d'importation s'écrit:

Q Q

1 0

-

Q₀

p t

^w (1 )

+(1 + t

Q₀

)( )

Q Q

1 0

-

( )

t t

1 0

-

0 0

d

p0

?Q

å ^p

M

Q0

?p

d

w

p t t

( )

1 0

-

=

Il s'ensuit que:

( ) ~ t ~

~~ 1

p

1

? = - +

R M t t å

0 1 ⁰ 1 M ~~

+ t 0

Ainsi:

si l'élasticité-prix de la demande est telle que: å = - alors ?R = 0 dans ce cas les 2

^M t 1

p t

1 + 0

effets se neutralisent

si l'élasticité-prix de la demande est nulle (i.e. importation parfaitement inélastique) å_M alors ? R = M ₀ ( t 1 - t ₀ ) équivalant au maximum de variation de recettes

p = 0

si l'élasticité-prix de la demande est telle que å > (effet quantité plus important que

^M t 1

p t

1 + 0

effet prix) alors les recettes augmentent, ce qui est peu réaliste L'impact du désarmement tarifaire dépend :

du caractère restrictif de la position initiale

des réformes douanières et fiscales accompagnant la libéralisation des mesures d'accompagnement.

La variation de recettes fiscales est donnée par:

t ~

? = - = - + -

R M t M t M t t t M M

1 1 0 0 1 ( 1 0 ) 0 ( 1 0 ) = - ~ -

~ ~

où M M ç

1 0 1 1 t ¹

~~ ~ ~ ~~

~ ~ 0 ~ ~

avec ç élasticité des importations par rapport à la pression fiscale et où la pression fiscale est, faut-il le rappeler, définie par:

t ( dd rs pcs pc ) ( tva iscp ) ( dd rs )( tva iscp)

= + + + + + + + +

avec:

dd droit de douane

rs redevance statistique

pcs prélèvement communautaire de solidarité

pc prélèvement communautaire

tva taxe sur la valeur ajoutée

iscp impôt spécial sur certains produits

Annexes 2: méthode

d'analyse en terme de coûts

unitaires

Pour mesurer l'impact de l'APE sur la compétitivité, on établit d'abord l'indice de coût unitaire avant et après APE pour ensuite mesurer la variation de cet indice. Cette variation constitue le véritable indicateur de mesure de l'impact de l'APE:

(1) Ic=uc¹-uc⁰

Où :

uc⁰ est l'indice de coût unitaire avant APE uc¹ est l'indice de coût unitaire après APE

Ainsi, si :

Ic > 0 l'APE aura réduit la compétitivité de la firme, en faisant augmenter le coût unitaire

Ic < 0 l'APE aura amélioré la compétitivité de la firme, en faisant réduire le coût unitaire

Les éléments de calcul de (1) peuvent être exprimés aux prix de marché et aux prix de référence qui sont des prix (ou des coûts unitaires) nettoyés de l'impact des interventions publiques et des imperfections du marché. Ainsi la variation de la compétitivité aura deux composantes :

(2) ( )

Ic uc uc uc uc

= - = - + - - -

1 0 1 0 1 1 0 0

~ ~~ ~~ ~ ~~~~ ~ ~~~~ ~

( ) ( ) ( )

s S S S

uc uc uc uc

Iac Idp

Tac : l'indice d'avantage comparatif ou la variation, avant et après APE, du coût unitaire de production au prix de référence

Tdp : l'indice de distorsion de prix ou l'écart de prix, avant et après APE, entre prix de marché et prix de référence.

Dans chacune de ces décompositions, on analyse l'effet de l'APE au regard de la protection tarifaire et au regard de la variation de la compétitivité propre des entreprises.

Le coût unitaire (uc) est le coût total de la firme rapporté à la valeur de ses ventes (V). Le coût total (C) se décompose en :

· coût des matières premières et consommables (M) ou encore coût des intrants échangeables

· coût des intrants non échangeables (N) i.e. eau&électricité, télécommunications, transport, assurance, publicité, honoraires, maintenance, impôt et taxe nets de subvention d'exploitation, autres frais divers de gestion

· coût salarial (S) ou masse salariale brute

· coût du capital (A) comprenant l'amortissement ou la dépréciation du capital physique et les frais financiers.

où :

1

+t

m_S m =

= mð

1+i

n_S =n(1+t)

3

w L j

= = =

S 1

=

s w l l

S

á

j

S j

V_S

S S S L

~ ~

(3) ~ ~ ~ ~

uc

=

C₌

M +

N +

S +

A₌

m n s a

+ + +

S

S

S

A

= = + + + = + + +

S S S S m n s a

S S S S

V V V V S

C_S

M

N

S

V S

uc

S

V

V

V

V

V

A

a = = S SV S

( ) ( S ) S r d K + S = + r d k V S

t taux de protection nominal du produit

i taux de protection nominal des intrants échangeables

S_j salaire brut total de la catégorie j de personnel

á_j coefficient d'estimation du salaire de référence de la catégorie j de personnel

L total personnel de la firme

l_S l'inverse de la productivité du travail, mesurée par le rapport de la production à

l'effectif

r_S taux d'actualisation ou taux d'intérêt de référence

d taux de dépréciation du capital (d'amortissement)

k_S l'inverse de la productivité du capital, mesurée par le rapport de la production au

volume du capital.

K valeur comptable du capital

Il faut décomposer chacun des indicateurs de (2) :

(2a) ( 1 ⁰ ) ( 1 ⁰ ) ( 1 ⁰ ) ( 1 ⁰ ) ( 1 ⁰ )

Iac uc uc m m n n s s a a

= - = - + - + - + -

S S S S S S S S S S

i.e. décomposer chacun des termes de l'équation en ses différents effets (effet prix, effet volume, effet productivité)* :

(i).

m S m S m m m m m 1 0 1 1 0 0 ( 1 ^0 ) ( 1 ^0 ) - = - = - + - ð ð ð ð ð

Soient les effets :

· protection effective ou plus exactement ratio protection output sur protection input

· consommation d'intrants échangeables

(ii). 1 0 1 1 0 0 ( 1 0 ) ( 1 0 )

n _S n S n t n t n t t t n n

- = + - + = + - + + + -

(1 ) (1 ) (1 ) (1 ) (1 )

Soient les effets :

· effet protection nominale

· effet consommation d'intrants non échangeables

* Dans les décompositions, nous avons utilisé les moyennes arithmétiques simples telles :

1

1 00

x

-

y

z a b x

= - =

( )

y

Soit

:

) x 0

( ) (

1 0 1 1 0

z x x y y y

= - + -

) x 1

z x x y y y

= - + -

( ) (

1 0 0 1 0

x

0 1 + x

)

2 ( ) (

z x x y y y y

= - + + -

( ) ( )

1 0 1 0 1 0

1 0

1 0

y y

+ x x

+

( ) ( ) ( x x ) y ( y y )x

1 0 1 0 1 0

1 0

z = - = - + -

x x

+ -

y y
2 2

(iii). 1 0 1 1 0 0 ( 1 0 ) ( 1 0 )

s s w l w l l w w w l l

- = - = - + -

S S S S S S S S S S S S

Soient les effets :

· taux de salaire

· productivité du travail

(iv). 1 0 ( 1 1 ) ¹ ( 0 0 ) 0 ( 1 1 ) ( 0 0 ) ( 1 0 )

a a r d k r d k k r d r d r d k k

- = + - + = + - + + + -

S S S S S S S S S S S S

Soient les effets :

· coût d'opportunité du capital

· productivité du capital

La décomposition permet ainsi d'établir le tableau des effets sur l'indice d'avantage comparatif :

(2b)

Idp = uc - uc S - uc - uc S ( 1 ^1 ) ( 0 ^0 )

D'abord, on sait que :

= - = ~ -

1 1 1 1 1 1

~

C C ~ ~ C C C C

+ + - + = +

uc uc

-

( ) dp df

S S S S

V V L V V V V

S S ) S

B

1

1

1

1

B

B

C C

+ S

dp

1+e

1+e

V

V

V

~ -

1 1 ~

~ ~

~ VVS ~

~ -

1 1 ~

~ ~

~ VVS ~

1+

t

1+

t

( ) ~

C C

+ S S

1 ( uc uc ~

e t

- = -

( )

e t I +

2 (1 )

V e

+ 2 ~ 1 1

+ e + t ~

\ e \ ( 1 + t

( ) ( )

1 1 1 1 1 1 ( +

df C C

= - + = - ( + 1

C C 1 1 = - ₎1 +

1

2 1 uc uc 1

S S

S

V V 2 ~ V V ) 1 + t1+e

où :

S S

e taux de sur(sous)évaluation de la monnaie qui corrige le prix de référence (en

monnaie locale) pour donner le prix international i.e. (1 e )

p S

=

p

w +

e

=

teo

-

I

1 = - 1

Pm

152

ter IPd

où teo le taux d'échange officiel (dollars par unité de fcfa)

ter le taux d'échange réel exprimé sous forme de rapport du niveau des prix locaux sur

celui des prix extérieurs

Soit finalement :

I 1 - 1 i )1

( 1 + t ~

m tn w w

- + -

I l r

^S 1 e ₎1 +

+

( 1 + t ~

I ~ - r S 1 e )1

( 1 + t ~

+

k

+

- = +

uc dp df

S

uc

(1

ð ã ã

) ( ) ( ) ( )

m + - + - + -

~ _ ___ _~ ~ _~ _~

~ _~ _~

Em

tn w w l

S S

r r k

Wl Rk

Tn

ce qui permet de calculer aisément l'équation (2b) :

Idp E =

( ) ( ) ( ) ( ) m m m E E T n n n T T 1 0 1 0 1 0 1 0 - + - + - + -

+

+ - + - + - + -

W l l l W W R k k k R R

( 1 0 ) ( 1 0 ) ( 1 0 ) ( 1 0 )

d'où le calcul de Ic à partir des équations 2a et 2 b.

Les principales sources de distorsion sont :

· le ratio protection output sur protection input

· la consommation d'intrants échangeables

· le TPN sur output

· l'indice de protection nominale à la surévaluation de la monnaie

· la rémunération différentiée des facteurs de production (travail et capital).