1.7 Caractéristiques qualitatives des
états financiers
Les quatre principales caractéristiques qualitatives sont
l'intelligibilité, la pertinence, la fiabilité et la
comparabilité.
- Intelligibilité : une qualité
essentielle de l'information fournie dans les états financiers est
d'être compréhensible immédiatement par les utilisateurs. A
cette fin, les utilisateurs sont supposés avoir une connaissance
raisonnable des affaires et des activités économiques ainsi que
de la comptabilité.
- Pertinence : l'information possède
la qualité de pertinence lorsqu'elle influence les décisions
économiques des utilisateurs en les aidant à évaluer des
événements passés, présents ou futurs ou en
confirmant ou corrigeant leurs évaluations passées. La pertinence
de l'information est influencée par sa nature et son importance
relative.
> Importance relative : l'information est significative si
son omission ou son inexactitude peut influencer les décisions
économiques que les utilisateurs prennent sur la base des états
financiers.
> L'importance relative dépend de la taille de
l'élément ou de l'erreur, jugée dans les circonstances
particulières de son omission ou de son inexactitude. En
conséquence, l'importance relative fournit un seuil ou un critère
de séparation plus qu'une caractéristique qualitative principale
que l'information doit posséder pour être utile.
- Fiabilité : l'information
possède la qualité de fiabilité quand elle est exempte
d'erreur et de biais significatifs et que les utilisateurs peuvent lui faire
confiance pour présenter une image fidèle de ce qu'elle est
censée présenter ou de ce qu'on pourrait s'attendre
raisonnablement à voir présenter.
> Image fidèle : pour être fiable,
l'information doit présenter une image fidèle des transactions et
autres événements qu'elle vise à présenter ou dont
on s'attend raisonnablement à ce qu'elle les présente.
> Prééminence de la substance sur la forme :
si l'information doit présenter une image fidèle des transactions
et autres événements qu'elle vise à présenter, il
est nécessaire qu'ils soient comptabilisés et
présentés conformément à leur substance et à
leur réalité économique et non pas seulement selon leur
forme juridique.
> Neutralité : pour être fiable, l'information
contenue dans les états financiers doit être neutre,
c'est-à-dire sans parti pris. Les états financiers ne sont pas
neutres si, par la sélection ou la présentation de l'information,
ils influencent
les prises de décisions ou le jugement afin d'obtenir
un résultat ou une issue prédéterminée.
> Prudence : la prudence est la prise en compte d'un
certain degré de précaution dans l'exercice des jugements
nécessaires pour préparer les estimations dans des conditions
d'incertitude, pour faire en sorte que les actifs ou les produits ne soient pas
surévalués et que les passifs ou les charges ne soient pas sous-
évalués.
Cependant l'exercice de la prudence ne permet pas par exemple,
la création de réserves occultes ou de provisions excessives, la
sous-évaluation délibérée des actifs ou des
produits, ou la surévaluation délibérée des passifs
ou des charges, parce que les états financiers ne seraient pas neutres,
et en conséquence ne possèderaient pas la qualité de
fiabilité.
> Exhaustivité : pour être fiable,
l'information contenue dans les états financiers doit être
exhaustive, autant que le permettent le souci de l'importance relative et celui
du coût. Une omission peut rendre l'information fausse ou trompeuse et,
en conséquence non fiable et insuffisamment pertinente.
- Comparabilité : l'évaluation
et la présentation de l'effet financier de transactions et
d'événements semblables doivent être effectués de
façon cohérente et permanente pour une même entreprise et
de façon cohérente et permanente pour différentes
entreprises. Parce que les utilisateurs souhaitent comparer la situation
financière, la performance et la variation de la situation
financière d'une entreprise au cours du temps, il est important que les
états financiers donnent l'information correspondante des exercices
précédents.
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