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Ressources Naturelles et Gestion des conflits "cas du cercle de douentza"

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par Mahamadou Moctar Dicko
Université du Mali/Faculté des Lettres des Arts et des Sciences humaines - Maitrise en Anthropologie 2006
  

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III- Les recherches sur le foncier en Afrique

Depuis quelques années des réformes sont en cours dans de nombreux pays africains. Ces réformes qui sont consacrées sur le foncier ont pour but la promotion d'une gestion plus efficace et équitable des ressources naturelles. Ces réformes ont abouti à des projets de type « Plan Foncier Rural » dont « le premier a débuté en Côte

d'Ivoire à partir de 1990, et il a contribué à initier d'autres PFR en Guinée et au Bénin à partir de 1993-1994 ainsi qu'au Burkina Faso, dernier en date, en 1999.

Tous les PFR ont en commun les objectifs suivants :

· Répondre au constat de l'inefficacité des législations existantes et de la marginalisation des pratiques locales dites "coutumières" à laquelle ont conduit ces législations, alors que l'essentiel des terres et des ressources naturelles était gérée selon ces pratiques.

· Sécuriser les droits coutumiers, réduire et maîtriser
par ce moyen les conflits fonciers et, ainsi, promouvoir le développement rural » (Chauveau ; 2003 :1)

La cause de ces réformes semble essentiellement l'échec des états modernes dans la gestion des ressources naturelles et la dépendance des populations rurales de ces ressources. Ainsi dans les visions développementalistes « la pauvreté est généralement associée à une très grande dépendance vis-à-vis des ressources naturelles. Parmi ceux qui dépendent de ces ressources il y a les autochtones dont la survie culturelle est liée à l'exploitation de la terre » (Bruce et Mearns ; 2002 :1). Ainsi la gestion des ressources naturelles a pris sa place aux côtés de l'agriculture comme préoccupation majeure du développement rural.

Au Sahel « les systèmes fonciers évoluent à des rythmes différents, de manière plus
ou moins profonde et dans plusieurs directions. La transformation ne s'effectue pas

sans heurts, le processus suscite certains conflits et les litiges touchant à la terre au Sahel ont fait l'objet au cours de ces quinze dernières années d'une attention accrue de la part des hommes politiques et des chercheurs. » (Lund ; 1999 :1). Dans les sociétés africaines « les processus de colonisation et de modernisation ont engendré un décalage au sein du système juridique entre le droit national et un code de réglementation de la vie sociale plus coutumier ». Ainsi les conflits surviennent « dès lors que les groupes ont des objectifs multiples et des intérêts différents dans l'utilisation des ressources, la concurrence devient plus aigue, bien que le conflit violent ne soit pas inévitable. Lorsqu'il n'existe pas d'institutions responsables de la gestion des ressources naturelles, le recours à la violence peut être le signe d'une incompatibilité des institutions sociales ou d'une apparition de nouveaux problèmes comme la pénurie d'une ressource particulière » (Chauveau et Matthieu ; 1996).

La multiplication selon Delville des conflits fonciers n'est pas seulement liée « aux changements macroscopiques », mais est le résultat de « l'intervention de l'état et de la pluralité juridique existante ». Delville reconnaît toutefois que les règles coutumières locales ne sont pas à l'opposé des lois modernes. Les ruraux sont conscients de l'existence du droit positif, aussi ils en tiennent compte dans leur prise de décision. Un autre facteur de la multiplication des conflits fonciers est ce qu'appelle Traoré « La Divagation des champs ». L'extension et le défrichement de nouveaux champs grignotant les pistes de transhumance et les parcours ordinairement réservés au bétail. La priorité accordée à la mise en valeur agricole de la terre constitue un des facteurs de la multiplication des conflits fonciers. Selon ces chercheurs les conflits sont

une partie intégrante de la gestion des ressources « les conflits sont des processus sociaux normaux et l'ordre social ne dépend pas de leur absence mais de la capacité de la société à bien les gérer » (Leroy ; 1991). Pour celui-ci « les causes des conflits sont sans doute nombreuses tant entre pasteurs en situation de raréfactions des ressources qu'entre pasteurs et agriculteurs lorsqu'à la crise des écosystèmes s'ajoute une affectation des espaces pastoraux à d'autres usages ». Ces conflits consistent selon lui une phase de transition entre « le mirage des sociétés pastorales souveraines » et « la sédentarisation forcée » Donc déclencher un conflit semble être un moyen « pour aboutir à un consensus minimal résultant de la prise en considération d'un ensemble de facteurs dans le cadre d'une négociation globale avec tous les acteurs concernés et en fonction de ces contraintes » (Leroy ; 1995)

Pour d'autres « la gestion des conflits est souvent un élément très important de la réussite de l'usage des terres et des ressources naturelles. Les conflits devraient être considérés comme étant des aspects essentiels des régimes de propriété complexes plutôt qu'une anomalie » (Bruce et Mearns ; 2002 :33)

Ainsi le conflit est « un vecteur de communication entre divers groupes, l'objectif ultime est de mettre en place un cadre destiné à renégocier l'accès aux ressources et de réaffirmer l'identité des groupes » (Hendrickson et al ; 1998 :7)

Les rapports pasteurs agriculteurs sont décrits comme « complémentaires,
coopératifs » d'une part et de l'autre part comme « conflictuels, compétitifs », voire
« incompatibles ». Ces conflits « naissent d'une compétition pour l'accès aux

ressources naturelles et semblent découler de la croissance démographique, de la migration ainsi que de la dégradation et de la raréfaction des terres ». (Brockhaus et al ; 2003 :2)

Ainsi, les conflits ne peuvent être étudiés en tant que phénomène isolé, local ou ethnique. Ils ont une histoire et sont conditionnés par des facteurs sociaux, politiques, économiques et écologiques.

Cependant, l'analyse du conflit doit dépasser la dimension ethnique qui est introduite par les litiges « Agriculteurs - Eleveurs ». Car le problème fondamental demeure la coexistence et l'intégration de différents systèmes d'exploitation et particulièrement l'accès à des ressources stratégiques à des moments déterminés de l'année. Selon d'autres auteurs, le lien entre le régime foncier et les « conflits portant sur des terres » est évident dès le moment où « plusieurs personnes se disputent le pouvoir de décision sur un terrain et son utilisation ». Pour Hagberg,

« Les disparités entre les groupes rivaux en terme de valeurs culturelles et d'acceptation du droit moderne et coutumier » constituent des sources de conflit. Pour lui, pour comprendre le processus de règlement et de gestion des conflits, il ne faut pas séparer un « conflit de terre » d'un conflit « ethnique » ou « politique ». Hagberg ajoute d'autres dimensions à l'analyse du conflit foncier. Pour lui les facteurs religieux et politiques ne doivent pas être dissociés des facteurs écologiques.

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Ainsi les conflits « ne peuvent pas être appréciés s'ils sont réduits à des phénomènes isolés ou ethniques » donc leur analyse doit tenir compte de tous ces facteurs qui déterminent leurs portées. Leur compréhension « requiert une analyse plus approfondie des différents acteurs, de leur rôle dans l'arène des conflits et dans la gestion des conflits, et doit s'accompagner d'une appréciation des accords institutionnels associés aux niveaux local, régional et national » (Brockhaus et al -- 2003 :2). Pour Brockhaus, il est capital pour mieux comprendre la gestion des conflits d'étudier « des processus généraux comme la décentralisation » et »les réformes foncières »en cours. Car « il se peut que les réformes visant à établir des régimes fonciers efficaces, viables et équitables ne soient toujours pas appliqués du fait de réticences ou de déséquilibres liés au pouvoir de négociation des différentes parties prenantes. Il sera crucial de mieux appréhender le mode de fonctionnement de ces dynamiques afin de rectifier le décalage entre les résultats des recherches et les décisions d'orientation » (Haramata N°44 ; 003 :9)

Vu les problèmes que posent les conflits, on observe un intérêt grandissant pour des techniques de résolution centrées sur le litige en tant que tel. Car le problème n'est pas seulement de changer les législations car « pour être efficace, la loi doit dans l'ensemble correspondre à ce que les gens considèrent comme juste et légitime. Elle ne doit pas proposer des valeurs trop éloignées des opinions et des normes couramment admises. De même, les changements dans les lois et les institutions supposent que les ressources nécessaires à la mise en pratique des nouvelles mesures soient disponibles » (Toulmin et Pepper ; 2000 :9)

Ainsi « certains experts ont tenté de créer des modèles de résolution de conflit des litiges qui abordent le problème étapes par étapes, allant de la recherche d'un terrain pour l'élaboration d'un plan d'action et la réduction des divergences, aux négociations finales » (Thièba et al ; 1995). Les recherches semblent s'accorder sur des initiatives de cogestion des ressources naturelles pour atténuer les conflits liés aux ressources ainsi « on admet de plus en plus que les systèmes fonciers indigènes incarnent d'importantes valeurs sociales qui sont essentielles à la gestion des ressources naturelles, à l'orientation de bénéfices tirés des activités du projet vers les indigents des zones rurales et à la protection de l'accès des membres les plus pauvres à ces ressources »(Bruce et Mearns ; 2002 :5)

Aussi pour Winter « l'idéal serait de transférer les pouvoirs de l'Etat sur les questions foncières aux juridictions créées et gérées par les usagers des ressources » et qu' « il est préférable de procéder à la résolution des conflits au niveau local, à condition de que le processus soit transparent et que l'impartialité des médiateurs soit évidente. Les juridictions locales devraient être encouragés à développer une capacité locale pour la résolution des conflits » (Winter ; 1998 :15)

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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld