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Le protocole de Kyoto et le développement durable: cas de l énergie nucléaire


par tshitshi mbuyi
Université de Kinshasa - Licence en droit 2005
  

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EPIGRAPHE

Nous nous trouvons devant une situation sans précédent. C'est la première fois dans son histoire que l'humanité voit planer sur elle non seulement une menace, mais aussi une véritable crise mondiale touchant toutes les créatures vivantes, toute la vie végétale, la totalité des systèmes où nous vivons, et toutes les nations, grandes ou petites, évoluées ou en voie de développement.

U.THANT, Secrétaire Général des Nations Unies à l'université du Texas le 14 mai 1970.

DÉDICACE

A Dieu Tout Puissant, source de vie en qui se trouve le trésor de la sagesse et de l'intelligence ;

A mes parents, Alexandre MBUYI et Anastasie KAPINGA pour tant d'affection et de dévouement ;

A mes frères Jean Jacques TSHAMALA et Valery KABAMBA pour leurs assistances morales et financières ;

A mes frères et soeurs ;

A tous les miens.

REMERCIEMENTS

Au terme de ce cursus universitaire jalonné de moments de peine et de répit, nous aimerions adresser particulièrement un mot au Professeur MAZYAMBO MAKENGO KISALA qui a bien voulu assurer la direction dudit travail. Ses conseils et suggestions nous ont été bénéfiques dans la mesure où ils nous ont permis de parfaire notre travail. Qu'il daigne trouver ici notre profonde gratitude.

A travers lui, nous tenons également à remercier tous les Professeurs, ces patients et infatigables artisans qui se sont relayés pour assurer notre formation des juristes.

De même notre gratitude s'adresse à l'Assistant Cadet NKAMBA qui, par sa disponibilité nous a secouru

Enfin, nous sommes heureux de témoigner notre reconnaissance à tous ceux qui généreusement nous ont offert leur soutien tant moral que spirituel. Nous pensons particulièrement à Serge TSHIBAMBA, Jim DIBA, Papy MUSUASUA, Belarmain KIMBULU, Nacha NZITA, Delly TUMBA,... la liste n'est pas exhaustive. A vous tous, je vous exprime mes sentiments fraternels.

MBUYI TSHIBANGU

ABREVIATIONS

AEN : Agence pour l'énergie nucléaire (de l'OCDE) 

AIE : Agence internationale de l'énergie

AIE : Agence internationale de l'énergie atomique

AOSIS : Etats - Iles et des pays aux deltas peuplés (Iles de

l'Océan Indien et du pacifique, Bangladesh)

APD : Aide publique au développement

CCNUCCC  : Convention cadre des Nations Unies sur les

changements climatiques

CFC : Les Chlorofluorocarbones

CIPR : Commission internationale de protection

radiologique.

CME : Conseil mondial de l'énergie

CO2 : Gaz carbonique

Convention  : Convention - cadre des Nations unies sur les

changements climatiques

Cop : Conférence des parties

Cop/RDP : Conférence des parties agissant en tant que

réunion de parties au protocole

FEM : Fonds pour l'environnement mondial

FFEM : Fonds français pour l'environnement mondial

G77+Chine : Groupe de négociation des pays en développement

GES : Gaz à effet de serre

GIEC : Groupe d'experts intergouvernementaux sur

l'évolution du climat

HCF : Les hydroflurocarbones

MDP : Mécanismes pour le développement propre

MOC : Mise en oeuvre conjointe

OAA : L'organisation alimentaire et agricole

OACI : Organisation de l'aviation civile internationale

OCDE : Organisation de coopération et de développement

économique

OMI : Organisation maritime internationale

ONG : Organisation non gouvernementale

OPEP : Organisation des pays producteurs du pétrole.

PANA : Programmes d'action nationaux d'adaptation

PED : Pays en développement

PEM : Politiques et mesures

PFC : Les hydrocarbures perfluorés

PIB : Produit intérieur brut.

PMA : Pays les moins avancés

Processus : processus d'échange d'informations

Protocole : Protocole de Kyoto

R & D : Recherche et développement

RDC : République Démocratique du Congo

REC : Réductions d'émissions certifiées

URCE-LD : (URCE de longue durée)

URCE-T : (URCE temporaire)

URCE : Unité de réduction certifiée des émissions

URE : Unité de réduction des émissions

UTCF : Utilisation des terres, les changements

d'affectation des terres et la foresterie

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