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enjeux Bâle deux pour la gestion des risques bancaires: cas BMCE Maroc

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par hamid hamid
école superieure de technlogie de Sale -  2007
  

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Chapitre préliminaire : Présentation de la BMCE BANK

Partie I : Gestion des risques à la BMCE BANK

CH1 : Présentation de la Direction de Gestion Globale des Risques : DGGR

1- Département normes et outils

2- Département suivi du portefeuille

3- Département surveillance des risques de marché

CH2 : Analyse du processus d'octroi de crédit aux entreprises : Cas BMCE

BANK

1- Tiers

2- Engagements

3- Garanties

4- Analyse financière

5- Diagnostic financier et Jugement d'expert

6- Octroi de crédits et gestion des risques

Partie II : Enjeux Bâle II pour les banques marocaines : Cas BMCE

BANK

CH1 : présentation des écarts entre les apports de Bâle II et la réglementation marocaine

1- Risque de crédit

2- Risque de marché

3- Risque opérationnel

CH2 : Analyse des écarts par rapport à Bâle II : Cas de BMCE BANK

1- Gaps concernant La segmentation

2- Gaps concernant La notation

3- Gaps concernant Le système d'information

4- Gaps concernant La gestion des garanties

5- Le périmètre de consolidation

Conclusion générale

Les banques sont au coeur des circuits et mécanismes financiers. Partenaires habituels des entreprises, des particuliers mais aussi des associations ou des collectivités locales, elles sont quotidiennement confrontées à la prise de décision en avenir risqué.

L'essor économique pendant les trente glorieuses et ainsi que ces dernières années a eu un impact profond sur la société à tous les niveaux. Parmi les manifestations de ce développement figure au premier rang l'apparition de la société de consommation.

Le crédit bancaire est l'un des produits qui n'a connu une expansion réelle et significative qu'à partir des années quatre vingt dix. Ceci est dû en partie à la mise en place de la loi bancaire de 1993 qui contribue à la dynamisation du marché et à l'accélération des trains de la libéralisation et de la réglementation du secteur bancaire et financier. Désormais, ce secteur est soumis aux seuls mécanismes de marché, et l'intervention des autorités de tutelle est de plus en plus restreinte à la régulation, ce qui favorise la compétitivité des banques.

Aussi, ces mesures et ces changements ont abouti au désencadrent du crédit et ont constitué un stimulus à la consommation des produits bancaires. D'ailleurs les opportunités de ce créneau ont attiré plusieurs opérateurs. La preuve incontestable en est la prolifération des établissements de crédit dont l'essor, pendant ces dernières années, reste surprenant.

L'octroi de crédit constitue le métier de base d'un établissement de crédit, et le risque qui en découle, notamment le risque de crédit, réside au coeur des préoccupations bancaires.

Ainsi, la maîtrise du risque crédit est devenue l'un des axes stratégiques majeurs de la gestion des entreprises bancaires

Au cours de ces dernières années, les banques ont développé des modèles de plus en plus sophistiqués pour évaluer et gérer leur risque de crédit. Cette sophistication accrue a été rendue possible par les innovations technologiques, qui ont permis d'assurer une diffusion plus rapide et un meilleur traitement des informations.

En réponse à ces évolutions, le Comité de Bâle pour la supervision bancaire (réunissant les Gouverneurs des banques centrales et les Présidents des autorités de supervision des pays du G10) a élaboré et approuvé formellement une nouvelle réglementation relative aux exigences en fonds propres des banques : convergence internationale pour la mesure des fonds propres et normes de fonds propres « International

Convergence of Capital Measurement and Capital Standards », autrement dit : l'Accord Bâle

II.

Cet accord est venu en remplacement au précèdent qui a instauré un ratio prudentiel minimum dit ratio Cooke, définissant un rapport entre les fonds propres des banques et les risques de crédit pondérés selon la nature des opérations. Son objectif principal était d'améliorer la stabilité du système financier international par l'introduction d'exigences de fonds propres applicables à toutes les banques. En 1996, le ratio Cook a été modifié pour prendre en compte les risques de marché. Les autres catégories de risques, dont le risque opérationnel, n'ont pas été considérées pour le calcul des exigences en fonds propres.

Le ratio Cooke n'était plus adapté au nouvel environnement sous la conjugaison de plusieurs facteurs :

Les fonds propres calculés selon les règles de Bâle I donnent tout au plus une mesure grossière du risque économique puisque les divers degrés d'exposition au risque de crédit ne sont pas suffisamment différenciés ; par exemple toutes les entreprises sont pondérées à 100%. Le ratio Cooke s'appuie sur une mesure rigide et simplificatrice du risque de crédit qui peut entraîner des effets pervers : des banques peuvent être incitées à prendre des risques sous-estimés par le ratio.

Bâle I ne prend en compte que le risque de crédit et les risques de marché. Or, d'autres risques sont des facteurs importants de vulnérabilité ; à titre d'exemple le risque opérationnel, le risque de taux d'intérêt sur le portefeuille bancaire et le risque de liquidité.

La prise en conscience que la seule exigence d'un capital minimum était insuffisante pour inciter les banques à gérer sainement leurs opérations. En effet, « toutes les banques qui ont fait faillite respectaient parfaitement le ratio Cook ! ». D'où la nécessité d'introduire des exigences qualitatives.

Etc.

Fruit d'un long processus de concertation, l'accord Bâle II a gardé son objectif de base qui est de continuer à accroître la solidité et la stabilité du système bancaire international et maintenir l'égalité des conditions de concurrence entre les banques internationales.

Pour mieux réaliser ces objectifs, Bâle II va introduire de nouvelles approches destinées à :

Lier plus étroitement le niveau des fonds propres réglementaires au profil de risques spécifiques de chaque banque.

Inciter les banques à développer des systèmes internes de mesure des risques

Renforcer le rôle des autorités de supervision et celui des marchés

Appréhender l'ensemble des risques soit par une exigence de fonds propres (tel le risque opérationnel) soit par le processus de surveillance prudentielle (tel le risque de taux d'intérêt sur le portefeuille bancaire)

L'accord Bâle II comporte trois piliers :

Le pilier 1 : couvre les exigences minimales en fonds propres et la prise en compte du risque opérationnel,

Le pilier 2 : fixe les normes de surveillance prudentielle,

Le pilier 3 : discipline le marché par des devoirs d'information financière plus étendus.

Les accords de Bâle II entrent en vigueur à partir du 31 décembre 2006 et au plus tard à la fin de l'année 2007 pour les approches les plus avancées. Les établissements ont donc entrepris de grands chantiers pour mettre à niveau leurs processus internes et leurs systèmes d'information pour répondre à la nouvelle directive. Des chantiers d'envergure, qui obligent à réformer les instruments d'évaluation du risque de crédit et à introduire de nouvelles méthodes de mesure du risque opérationnel pour, au final, les inciter à mieux piloter leurs risques. " Au global des échéances plutôt courtes pour un projet complexe, long et transverse, qui nécessite plusieurs étapes ".

Ceci dit, le présent mémoire traite de la problématique de l'impact de Bâle II sur les établissements de crédit marocains pour la gestion du risque de crédit.

Le choix du risque de crédit n'est pas fortuit. En effet, il constitue le risque le plus consommateur en fonds propres d'une part, et d'autres part, l'accord Bâle II a instauré de nouvelles méthodes dites méthodes avancées ou approches IRB pour le calcul du risque de crédit. L'adoption des directives bâloises constitue effectivement un enjeu majeur pour les établissements de crédit marocains dans la mesure où l'application des méthodes proposées par le comité de Bâle exige un certain nombre d'outils et de données nécessaires à l'élaboration des modèles statistiques pour la mesure du risque de crédit d'une manière fiable.

Afin de mieux cerner les enjeux de Bâle II sur les établissements de crédit concernant la gestion du risque de crédit, le présent mémoire sera scindé en deux parties après un chapitre préliminaire présentant la BMCE BANK, où j'ai effectué mon stage de fin d'études.

La première partie portera sur la gestion des risques au sein de BMCE BANK. Le premier chapitre traitera de la direction de gestion des risques et de son organisation. Ensuite, le deuxième chapitre portera sur une analyse du processus d'octroi de crédit qui dégagera l'importance de la gestion de crédit en amont et en aval ainsi que les spécificités du crédit aux entreprises chez la BMCE BANK.

La deuxième partie traitera des enjeux Bâle II pour les banques marocaines. Le premier chapitre portera sur les apports de Bâle II pour la gestion des risques ainsi que les discrétions nationales de Bank Al Maghrib en la matière. Le deuxième chapitre concerne une analyse des principaux impacts de Bâle II pour la gestion du risque de crédit relevés au niveau de la BMCE BANK.

Chapitre préliminaire :

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.