conclusion
B
âle II n'est pas simplement un nouveau ratio de
solvabilité destiné à donner un coup de jeune au bon vieux
ratio Cooke. Il porte un véritable projet stratégique qui est
d'inciter les banques à mieux gérer leurs risques par l'usage des
meilleures pratiques et des meilleures méthodes existantes : notation
interne, quantification interne des risques, gestion des risques,
procédures documentées et contrôle interne. L'ensemble se
traduisant par un système interne d'allocation des fonds propres qui est
le meilleur indicateur des risques et des performances
L'esprit Bâle II repose sur la différenciation
des besoins en fonds propres en fonction du risque de crédit. Les
règles sont classées en trois piliers : les exigences en fonds
propres, le processus de surveillance bancaire et les normes de transparence
financière. L'entrée en vigueur de ces normes est prévue
pour le 1er janvier 2007. Mais chaque banque centrale adopte un canevas
spécifique à la structure de son système financier
Impressionnés par la complexité du nouveau
dispositif et du profil de risque qui en résulte, beaucoup d'auteurs
concluent à une «révolution Mac Donough» qui devrait
bouleverser les circuits de financement dans le monde. L'endettement bancaire
des ménages s'envolerait au détriment du financement bancaire des
entreprises et des pays émergents, ces derniers n'auraient d'autre
solution que de se tourner vers les marchés financiers. En fait, ces
analyses s'appuient essentiellement sur les effets mécaniques des
nouvelles règles de pondération des risques. En tenant compte de
la réalité de la pratique bancaire et des perspectives de la
demande de crédit, les conséquences attendues de la
réforme, d'après les économistes, semblent beaucoup moins
marquées que ne laissent prévoir les analyses les plus
théoriques.
Nombre de grandes banques internationales ont encore du chemin
à parcourir pour s'adapter aux exigences du nouvel accord de Bâle.
Un grand nombre de banques voient désormais clairement la
nécessité d'un changement à la fois au niveau des
technologies, de l'organisation et des processus mais les coûts induits
pour la mise en place des approches avancées* pourraient
réellement représenter un réel handicap.
Basculer au premier pilier, le système bancaire
marocain a opté pour une démarche ogressive. La banque centrale a
en définitive arrêté avec les banques commerciales un
alendrier « confortable » de transposition vers Bâle II. Le
basculement dès janvier 2007 orte uniquement sur les règles
standards du premier pilier. L'adoption des normes dites vancées est
attendue pour 2009-2010.
Cela dit, l'adoption des premières normes ne se fera
pas dans la facilité. Les banques demeurent confrontées à
des contraintes de taille. La quantification du risque client se heurte au
nombre réduit d'entreprises notées par les agences de rating. De
plus, le cadre légal en vigueur réduit la possibilité
d'utiliser les techniques d'atténuation du risque, prévues par
Bâle
II. Les banques doivent également revoir leurs
systèmes d'information qui ne permettent pas de traiter toutes les
données relatives aux nouvelles règles. Cela concerne surtout la
segmentation de la clientèle et la ventilation des impayés.
En dépit de ces contraintes, les premières
règles à adopter ont pu être formulées. Il s'agit
tout d'abord des nouveaux taux de pondération appliqué aux
différentes catégories de créances bancaires. La
deuxième norme arrêtée concerne la segmentation de la
clientèle. La catégorie
« PME » englobera les entités dont le chiffre
d'affaires varie entre 3 et 50 millions de DH avec un total de crédit
supérieur à 1 million de DH. Les personnes, physiques ou morales,
dont le revenu et les crédits sont inférieurs à ces
seuils, forment la catégorie « clientèle de détail
». Le troisième volet des règles adoptées porte sur
« le coefficient minimum de solvabilité ». Cet indicateur
détermine les niveaux des fonds propres alloués à la
prévention des trois risques liés à l'activité
bancaire (risque de crédit, risque opérationnel, risque de
marché).
Une étude d'impact menée par Bank Al-Maghrib
auprès des cinq principales institutions de la place a montré
qu'ils disposent du niveau de fonds propres requis pour intégrer
Bâle II. Mais leur ratio de solvabilité a baissé en raison
de l'augmentation des risques pondérés. Reste à savoir si
les banques pourront surmonter leurs contraintes pour appliquer ces nouvelles
règles.
Une chose est sûre, le marathon ne fait que
commencer...
  
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