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Aux âmes de mes grands parents qui nous ont
quitté et qui auraient été fier de moi,
A celui qui m'a donné toujours de
L'espoir et m'a fourni tous les moyens Nécessaires
à la réussite,
à mon père,
A celle qui m'a entouré depuis mon
Enfance de l'amour et la tendresse,
À ma mère,
À mes frères Issam, Imad, loubna et
Selmane,
À mes amis Aziz, Tarik, Ismail, Mehdi,
Hicham....
À toutes les personnes qui m'aiment et Que
j'aime,
Et enfin à toutes les personnes qui ont
Contribué de près ou de loin à la Réalisation de ce
travail,
Je dédie ce travail.
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Au terme de ce travail je tiens à remercier Mr Bentires
Lalj Mohamed Saïd qui m'a soutenu tout au long de ce travail avec ses
conseils et ses orientations précieuses, je tiens également
à remercier toutes les personnes qui ont contribué à la
réalisation de ce travail .
INTRODUCTION
Depuis les débuts de l'indépendance, le
Maroc est passé par des périodes sombres qui se sont
caractérisées par des violations flagrantes des droits de
l'Homme, qualifiées d'exactions graves. Parmi ces violations graves on
peut citer ; les disparitions forcées, les arrestations
arbitraires, les assassinats, et la torture entraînant la mort ou des
séquelles physiques et psychologiques permanentes, les exécutions
hors la loi et l'exil forcé, qui ont eu lieu lors des
événements politiques et qui ont constitué des crimes
contre l'humanité.
Cependant grâce aux changements suite au militantisme
des victimes de la répression, des instances politiques et
démocratiques, du mouvement des droits de l'Homme national et
international, mais aussi grâce à l'évolution du contexte
international de l'après `'guerre froide'' qui a contribué
à la libération des prisonniers politiques, à la
création du Conseil Consultatif des Droits de l'Homme, les violations
se sont réduites.
Ainsi le Maroc au cours des quinze dernières
années a opéré d'impressionnants progrès en
matière de droits humains et s'est attaqué au problème des
crimes graves et systématiques commis dans le passé.
C'est dans ce contexte que sa majesté le roi Mohamed VI
procédé le 7 janvier 2004 à l'installation de l'Instance
Equité et Réconciliation (IER).
En fait c'est une commission nationale pour la
vérité, l'équité et la réconciliation des
graves violations des droits de l'Homme, créée en vertu de
l'approbation royale de la résolution du CCDH, ayant pour mission
d'établir la vérité des violations passées, de
réparer les préjudices subies par les victimes, d'asseoir les
fondements de la réconciliation et de proposer des garanties de non
reproduction des violations.
Il convient de signaler que l'expression `'violations graves
des droits de l'Homme'' semble très vague, puisqu'elle englobe dans une
première lecture toutes les violations des droits de l'Homme tels qu'ils
sont reconnus universellement et établis par la déclaration des
droits de l'Homme du 10 décembre 1948 ( par exemple violation du droit
à l'éducation).
Cependant, l'expression `'violations graves des droits de
l'Homme'' telle qu'elle figure dans le discours royal instituant l'IER va
cibler certaines types de violations graves des droits de l'Homme notamment
ceux qui ont revêtu un caractère massif tel que par exemple la
disparition forcée.
L'étude de l'IER en sa relation avec la
problématique des droits de l'Homme au Maroc revêt un
intérêt particulier pour plusieurs raisons, notamment c'est une
instance créée dans des contextes politiques nouveaux, il sera
donc intéressant de déterminer les caractéristiques de ces
contextes ainsi que l'ampleur de leur influence sur la création de
l'IER.
En plus l'IER n'est pas la première de son genre qui
soit créée, en fait plusieurs pays à travers le monde ont
procédé dans le cadre de ce qu'on appelle de nos jours `'la
justice transitionnelle'' à la création de commissions similaires
qui ont eu le même objectif que l'IER mais dont les mécanismes de
travail et l'approche sont différentes.
L'instance équité et réconciliation
conçue comme un mécanisme de justice transitionnelle a
été chargée de régler le dossier des violations
graves des droits de l'Homme du passé, de contribuer à asseoir
les fondements de l'Etat de droit et la consécration des droits de
l'Homme au Maroc.
Dès lors on peut se demander jusqu'à quel point
l'action de l'IER a contribué effectivement à la clôture du
dossier des violations graves des droits de l'Homme commises au
passé ? et quel est son apport au domaine des droits de l'Homme au
Maroc ?
Notre travail sera divisé en deux parties ; dans
la première partie qui sera consacrée à une
présentation de l'IER il y aura lieu tout d'abord de la définir,
avant de déterminer les contextes politiques interne et international de
la création de l'IER.
Alors qu'au cours de la seconde partie qui sera
consacrée à l'étude de la contribution de l'IER à
la consécration des droits de l'Homme au Maroc, il y aura lieu d'entamer
successivement l'apport du rapport final et une évaluation du travail
accompli par l'IER.
Première partie : Présentation de l'Instance
Equité et Réconciliation.
Chapitre I : Définition de l'IER.
Chapitre II : Les contextes politiques
interne et international de la création de l'IER.
Seconde partie : Contribution de l'IER à la
consécration des droits de l'Homme au Maroc.
Chapitre I : Apport du rapport final.
Chapitre II : Evaluation du travail
accompli par l'IER.
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