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L'appréciation du controle interne selon le referentiel COSO

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par Aksouh Hani et Mehenni Samy Ismail
ESC Alger - Licence en sciences commérciales et financiéres option:Comptabilité 2008
  

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Sommaire

Introduction

Chapitre 1: Généralités sur le Contrôle Interne

1- Introduction au Contrôle Interne 2

1-1- Historique des définitions du Contrôle interne 2

1-2- Concept et évolution du Contrôle Interne 3

1-3- Les objectifs du Contrôle Interne 4

1-3-1- Conformité aux lois et règlements 4

1-3-2- Application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale ou le Directoire 5
1-3-3- Bon fonctionnement des processus internes de la société

notamment ceux concourant à la sauvegarde des actifs 5

1-3-4- Fiabilité des informations financières 5

2- Le cadre du Contrôle Interne 6

2-1- Le périmètre du contrôle interne 6

2-2-1 - Responsabilités 6

2-2-2- Interprétation 6

2-1- Les acteurs du contrôle interne 7

2-1-1- Le Conseil d'Administration ou de Surveillance 7

2-2-2- La Direction Générale / le Directoire 8

2-2-3- Auditeurs internes 8

2-2-4- Le personnel de la société 9

2-2-5- Les tiers 9

2-3- Les limites du contrôle interne 10

2-3-1- Jugement 10

2-3-2- Dysfonctionnements 11

2-3-3- Contrôles outrepassés par le management 11

2-3-4- Collusion 11

2-3-5- Ratio Coût/Bénéfice 12

3- L'influence de l'Audit Interne et le Contrôle de Gestion sur le

dispositif de Contrôle Interne 12

3-1- Définition de l'Audit Interne 12

3-2- Définition du Contrôle de Gestion 13

3-3- Le rôle de l'Audit Interne et du Contrôle de Gestion dans le

dispositif du Contrôle Interne 13

4- Les développements récents en matière de Contrôle Interne 14

4-1- Les scandales financiers : une crise de confiance 14

4-2- La Loi Sarbanes-Oxley (SOX Act) aux Etats-unis 16

4-2-1 - Les nouvelles obligations en matière de Contrôle Interne et de

communication 16

4-3- La Loi De Sécurité Financière (LSF) en France 17

4-3-1- L'instauration du rapport sur le Contrôle Interne 17

4-3-2- La création du Haut Conseil du commissariat aux comptes 18

Chapitre 2 : Le Contrôle Interne selon COSO

1- Définition du Contrôle Interne selon COSO 22

2- Les Objectifs du Contrôle Interne selon COSO 23

2-1- Les objectifs liés aux opérations 23

2-2- Les objectifs liés aux informations financières 23

2-3- Les objectifs liés aux lois et réglementations 24

3- Les Composantes du Contrôle Interne selon COSO 25

3-1- Environnement de contrôle 26

3-1-1- Intégrité et éthique 26

3-1-2- Compétences 27

3-1-3- Conseil d'administration et Comité d'Audit 27

3-1-4- Philosophie et style de management des dirigeants 28

3-1-5- Structure de l'entreprise 28

3-1-6- Délégation de pouvoirs et domaine de responsabilité 29

3-1-7- Politique en matière de ressources humaines 29

3-2- Evaluation des risques 29

3-2-1- Les objectifs 30

3-2-1-1- Etablissement, compatibilité et cohérence des objectifs 30

3-2-1-2- Le recoupement des objectifs 30

3-2-1-3- Réalisation des objectifs 31

3-2-2-Risques 31

3-2-2-1 - Identification des risques 31

3-2-2- Gérer les changements 34

3-3- Activités de contrôle 35

3-3-1- Typologie des activités de contrôle 35

3-3-2- Normes et procédures 37

3-3-3- Intégration des activités de contrôle à l'évaluation des risques 37
3-3-4-Activités de contrôle relatives à la technologie de

l'information 37

3-3-4-1- Contrôles globaux 37

3-3-4-2- Contrôles applicatifs 38

3-3-4-3- Relation entre contrôles globaux et contrôles applicatifs 38

3-4- Information et communication 38

3-4-1- Information 38

3-4-2- La communication 40

3-4-2-1 - La communication interne 40

3-4-2-2- La communication externe 40

3-5- Pilotage 41

3-5-1- Opérations courantes de Pilotage 41

3-5-2- Evaluations Ponctuelles 42

3-5-2-1 - Etendue et fréquence 42

3-5-2-2- Le processus d'évaluation 43

3-5-2-3- Méthodologie 43

3-5-2-4- Documentation 43

3-5-2-5- Plan d'action 44

3-5-3- Faiblesses de Contrôle Interne et remontée de l'information 45

4- L'interdépendance des éléments du Contrôle Interne 45

4-1- Du local au global, les nouvelles approches du Contrôle Interne 45

4-1-1- Le Contrôle Interne au niveau local 45

4-1-2- Vers un système intégré de Contrôle Interne 46

4-2- Lien entre les objectifs et les composantes du Contrôle Interne 47

Chapitre 3 : Cas pratique - S/D Trésorerie - Air Algérie

1- Présentation générale de la compagnie Air Algérie 51

1-1-Historique 51

1-2- Missions d'Air Algérie 51

1-3- Objectifs d'Air Algérie 52

1-4- Moyens matériels et humains d'Air Algérie 52

1-4-1 - Moyens matériels 52

1-4-1-1- Flotte passagers 52

1-4-1-2- Flotte cargo 53

1-4-1-3- Flotte activité annexe (travail aérien, taxi aérien,...) 53

1-4-2- Moyens humains 53

1-5- Missions et Organisation de la Direction Financière (DF) 56

1-6- Missions de la Sous-Direction Trésorerie 58

Méthodologie 60

2- Outils d'évaluation des Composante du Contrôle Interne selon

COSO 60

1)- Environnement de contrôle 61

1-1)- Intégrité et éthique 61

1-2)- Compétences 62

1-3)- Conseil d'administration 62

1-4- Philosophie et style de management des dirigeants 63

1-5)- Structure de l'entreprise 64

1-6)- Délégation de pouvoir et domaines de responsabilité 65

1-7)- Politique de gestion des ressources humaines 66

2)- Evaluation des risques 66

2-1)- Objectifs généraux 66

2-2)- Objectifs liés aux activités 67

2-3)- Risques 68

2-4)- Gestion des changements 70

3)- Activité de contrôle 71

4)- Information et communication 72

4-1)- Information 72

4-2)- Communication 73

5)- Pilotage 73

5-1)- Opérations courantes de pilotage 73

5-2)- Evaluations ponctuelles 74

5-3)- Faiblesses du Contrôle Interne devant être signalées (Remontée de l'information) 75
3- Fiche de Travail portant sur l'indentification des risques et des

opérations de contrôle (Sous-Direction Trésorerie) 75

3-1- Fiche processus de la Sous-Direction Trésorerie 76

3-1-1- Interface 76

3-1-2- Les éléments d'entrés et de sorties de la trésorerie : 76

3-2- Activités du processus : 76

Tableau 1 : Identification des risques et des opérations de contrôle (Sous- Direction Trésorerie) : 78

Conclusion 87

Bibliographie

Annexes Résumé

I

Liste des tableaux

Numéro du Tableau

Nom du Tableau

Page

N° 1

Identification des risques et des opérations de contrôle

78

II

Liste des figures

Numéro de la figure

Nom de la figure

Page

N° 1

Pyramide COSO

46

N° 2

Cube COSO

47

N° 3

Organigramme Direction Générale

55

N° 4

Organigramme Direction Financière

57

N° 5

Organigramme Sous- Direction Trésorerie

59

III

Liste des abréviations

COSO

Committee Of Sponsoring Organizations ofthe Treadway Commission

SOX

Loi Sarbanes-Oxley

LSF

Loi de sécurité financière

SEC

Securities and Exchange Commission (Commission des titres financiers et des bourses)

ISO

International Organization for Standardization
(Organisation internationale de normalisation)

IATA

International Air Transport Association (Association internationale du transport aérien)

DMFE

Direction des mouvements de financement extérieur

IFACI

Institut français des auditeurs et contrôleurs internes

IOSA

IATA Operational Safety Audit

AACO

Arab Air Carriers Organization

OACI

Organisation de l'Aviation Civile Internationale

La loi NRE

La loi sur les Nouvelles Régulations Economiques

IIA

The Institute of Internal Auditors

H3C

Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

AAA

The American Accounting Association

AICPA

The American Institute of Certified Public Accountants

FEI

Financial Executives International

IMA

The Institute of Management Accountants

AMF

Autorité des Marchés Financiers

IV

Liste des Annexes

Numéro de l'annexe

Nom de l'annexe

N° 1

Détails sur la S/D Trésorerie

N° 2

Questionnaire relatif aux composantes

N° 3

Documents Conseil d'administration

N° 4

Documents Management Qualité

N° 5

Synthèse de l'instruction N° 04/02 du

23/09/2002 de la Banque d'Algérie

N° 6

Décret exécutif n° 05-468 du 8 Dhou El Kaada 1426 / 11 Décembre 2005

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