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Je dédie le présent mémoire :
· A mon feu père, Sébastien
ADADJA, pour le soutien et le profond
investissement dont Vous nous avez fait preuve. Vous
auriez tant aimé
être à mes côtés en ces
moments ci. Que la terre Vous soit légère.
· A ma mère, Philomène
AGBANNANHIN, pour Votre soutien maternel et moral durant tout mon
cursus scolaire et universitaire. Puisse Dieu Vous accorder longue vie afin que
Vous puissiez jouir du fruit de vos efforts.
· A mes frères Albert, Raymond,
Enoc et à ma soeur Rosine, que ce travail
aiguise vos ambitions et vous incite à mieux faire.
· A tous mes oncles, principalement
à Célestin Z. ADADJA, pour tout votre appui et
votre compréhension.
· A tous mes cousins et cousines, principalement à
Cyriaque, Olivier, Denise, Pélagie, Didier, Florence,
Gisèle, Eugène et Pamphile, pour votre soutien
indéfectible.
· A tous mes amis de Cotonou et de
Parakou, pour votre apport
Antoine ADADJA
· Tous nos professeurs de la FASEG, qu'ils
trouvent ici le témoignage de notre reconnaissance pour la
qualité de l'enseignement que nous avons reçu d'eux.
· Au Professeur Magloire LANHA, mon maître de
mémoire, pour ses nombreux conseils et pour tout le temps qu'il a
consacré avec rigueur et bienveillance à ce travail malgré
ses multiples occupations.
· Les membres du jury, qui ont bien voulu
apporter à ce document, les orientations nécessaires à son
amélioration.
· Madame Charlotte LOKO, Chef Service du
Budget et de la Comptabilité de la Mairie de Cotonou, pour nous avoir
ouvert la voie vers les informations nécessaires à
l'accomplissement de ce travail.
· Monsieur Léonard ADJOVI, Chef
Division Préparation du Budget de la Mairie de Cotonou, pour ses
nombreux conseils et services.
· A tous les autres agents de la Mairie de
Cotonou, qui ont oeuvré pour faciliter la réussite de ce
travail.
· Tous ceux qui, de près ou de loin,
ont contribué à la réalisation de cette modeste oeuvre.
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LISTE DES SIGLES ET
ABREVIATIONS
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ANCB : Association Nationale des Communes
du Bénin
BBZ : Budget Base Zéro
CA : Chef d'Arrondissement
CGSM : Contrôle Général
des Services Municipaux
DCB : Division de Contrôle
Budgétaire
DPB : Division de Préparation du
Budget
DPDM : Direction de la Prospective et du
Développement Municipal
DSEF : Direction des Services Economiques
et Financiers
DSF : Département des Services
Financiers
DST : Direction des Services Techniques
MAD : Mean Absolute Deviation
MDGLAT : Ministère de la
Décentralisation de la Gouvernance Locale et de l'Aménagement du
Territoire
MMCO : Méthode des Moindres
Carrés Ordinaires
PAS : Programme d'Ajustement Structurel
PDC : Plan de Développement
Communal
PGUD : Projet de Gestion Urbaine
Décentralisé
SBC : Service du Budget et de la
Comptabilité
Tableau n°1 : Tableau de bord de l'étude
.................................. 17
Tableau n°2 : Récapitulation des charges
.................................. 41
Tableau n°3 : Récapitulation des produits
................................. 42
Tableau n°4 : Comparaison des prévisions aux
réalisations
d'investissement
.............................................. 44
Tableau n°5 : Evolution de l'excédent net des
recettes sur
les dépenses
................................................... 45
Tableau n°6 : Comparaison des excédents
définitifs des
recettes sur les dépenses
.................................... 46
Tableau n°7 : Synthèse des taux de
réalisation ........................... 48
Tableau n°8 : tableau de présentation de la
tendance générale par
la MMCO
...................................................... 52
Tableau n°9 : tableau de calcul de l'erreur moyenne et
de l'écart
moyen absolu
................................................. 53
Graphique n°1 : Evolution des charges de 2003 à
2007 ............... 41
Graphique n°2 : Evolution des produits de 2003 à
2007 ............... 43
Graphique n°3 : Evolution de l'investissement de 2003
à 2007 ...... 44
Graphique n°4 : Evolution de l'excédent net des
Recettes
sur les Recettes
Réalisées .............................. 45
Graphique n°5 : Evolution des situations finales de
trésorerie ........ 46
INTRODUCTION
GENERALE ................................................ 1
Première partie : LA MAIRIE DE COTONOU
ET SON SYSTEME
BUDGETAIRE
................................................. 4
Chapitre I : Cadre théorique de l'étude
du système budgétaire ................ 5
Section 1 : Présentation de la
Mairie de Cotonou ........................ 5
Section 2 : Les préalables de
l'étude .......................................12
Chapitre II : Présentation du système
budgétaire de la Mairie de Cotonou... 27
Section 1 : Les organes et les
documents utilisés ........................ 28
Section 2 : Fonctionnement du
système ................................... 30
Deuxième partie : ANALYSE DU SYSTEME
ET SUGGESTIONS..... 36
Chapitre I : Evaluation du système
................................................ 38
Section 1 : Mise en évidence des
écarts ................................... 38
Section 2 : Forces et Faiblesses du
système budgétaire de la Mairie
de Cotonou
...................................................... 56
Chapitre II : Propositions d'amélioration et
recommandations ................ 59
Section 1 : Propositions
d'amélioration .................................... 60
Section 2 : Recommandation
................................................ 65
CONCLUSION GENERALE
..................................................... 69
A la veille des années 1990, les entités
territoriales au Bénin possédaient un statut hydride. La
conférence des forces vives de la nation tenue en février 1990 au
Bénin et la constitution du 11décembre 1990 qui a suivi ont
consacré, à travers les articles 150 à 153 la
nécessité et l'urgence de créer des collectivités
locales décentralisées avec comme rôle majeur d'impulser le
développement local.
L'exercice de la démocratie à la base à
travers la décentralisation est devenu une réalité depuis
l'installation des premiers conseils communaux et municipaux en février
2003.
La décentralisation est en effet le système
d'administration qui consacre le partage du pouvoir, des compétences,
des responsabilités et des moyens entre l'Etat et les
collectivités territoriales.
Les lois N° 97-029 et 98-005 du 15 janvier 1999 en leur
3ème chapitre énoncent clairement sur les missions
et attributions des communes en général et celle à statut
particulier : infrastructures, environnement, hygiène,
salubrité, santé, transport, sécurité et
communication.
La démocratie et le développement
économique au niveau local constituent donc les principaux indicateurs
de succès de la décentralisation. Par ailleurs une
démocratisation au niveau local n'a de sens que si elle est
accompagnée de la bonne gouvernance. Cela exige une administration
locale performante, attachée aux principes de rigueur, de transparence,
de probité et d'honnêteté dans l'exécution des
taches relevant de ses compétences. Pour mener à bien leurs
missions, les municipalités doivent choisir et préparer l'avenir
sur des bases scientifiques afin de ne plus subir les effets néfastes de
l'évolution de l'environnement économique dans lequel elles
opèrent. Elles doivent maîtriser au mieux l'environnement pour en
tirer tout ce dont elles ont besoin en vue de se garantir un succès
développement. Pour cela, il leur est nécessaire de se doter
d'outils leur permettant de faire des prévisions à court, moyen
voire long terme pour ne pas naviguer à vue et assurer à leurs
administrés un développement local durable. L'un des outils
primordial à la portée des municipalités se trouvent
être le budget ; d'où l'importance à accorder à
la mise en place d'un système budgétaire efficient dans toute
municipalité qui se veut être performante.
La situation géographique et le pole économique
qu'est la ville de Cotonou font drainer vers elle un important nombre de
trafic. Cette dernière se trouve désormais confronter à
des problèmes de gestion performante et à des difficultés
d'atteinte de ses objectifs.
Eu égard à tout ce qui précède, il
est impérieux de s'assurer que la municipalité de Cotonou
utilise le budget comme un véritable instrument de gestion
indispensable, lui permettant de promouvoir ses activités, d'atteindre
de bons résultats et de disposer d'un système budgétaire
efficace.
C'est dans cette perspective que nous avons choisi de
réfléchir sur la dimension budgétaire de la gestion
à la mairie de Cotonou, à travers le thème :
« Contribution à
l'amélioration du système budgétaire de la Mairie de
Cotonou ».
Ce thème sera traité en deux parties :
- la première sera consacrée au cadre
théorique de l'étude du système budgétaire et
à sa présentation ;
- la deuxième s'intéressera à
l'évaluation de ce système et à la formulation de
propositions d'amélioration.
CHAPITRE I : CADRE THEORIQUE DE L'ETUDE DU
SYSTEME
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