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Contribution à l'amélioration du Système Budgétaire de la Mairie de Cotonou

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par Antoine ADADJA
Université de Parakou - Maîtrise en Science Economique 2007
  

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DEDICACES

Je dédie le présent mémoire :

· A mon feu père, Sébastien ADADJA, pour le soutien et le profond

investissement dont Vous nous avez fait preuve. Vous auriez tant aimé

être à mes côtés en ces moments ci. Que la terre Vous soit légère.

· A ma mère, Philomène AGBANNANHIN, pour Votre soutien maternel et moral durant tout mon cursus scolaire et universitaire. Puisse Dieu Vous accorder longue vie afin que Vous puissiez jouir du fruit de vos efforts.

· A mes frères Albert, Raymond, Enoc et à ma soeur Rosine, que ce travail aiguise vos ambitions et vous incite à mieux faire.

· A tous mes oncles, principalement à Célestin Z. ADADJA, pour tout votre appui et votre compréhension.

· A tous mes cousins et cousines, principalement à Cyriaque, Olivier, Denise, Pélagie, Didier, Florence, Gisèle, Eugène et Pamphile, pour votre soutien indéfectible.

· A tous mes amis de Cotonou et de Parakou, pour votre apport

Antoine ADADJA

REMERCIEMENTS

· Tous nos professeurs de la FASEG, qu'ils trouvent ici le témoignage de notre reconnaissance pour la qualité de l'enseignement que nous avons reçu d'eux.

· Au Professeur Magloire LANHA, mon maître de mémoire, pour ses nombreux conseils et pour tout le temps qu'il a consacré avec rigueur et bienveillance à ce travail malgré ses multiples occupations.

· Les membres du jury, qui ont bien voulu apporter à ce document, les orientations nécessaires à son amélioration.

· Madame Charlotte LOKO, Chef Service du Budget et de la Comptabilité de la Mairie de Cotonou, pour nous avoir ouvert la voie vers les informations nécessaires à l'accomplissement de ce travail.

· Monsieur Léonard ADJOVI, Chef Division Préparation du Budget de la Mairie de Cotonou, pour ses nombreux conseils et services.

· A tous les autres agents de la Mairie de Cotonou, qui ont oeuvré pour faciliter la réussite de ce travail.

· Tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué à la réalisation de cette modeste oeuvre.

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS

ANCB : Association Nationale des Communes du Bénin

BBZ : Budget Base Zéro

CA : Chef d'Arrondissement

CGSM : Contrôle Général des Services Municipaux

DCB : Division de Contrôle Budgétaire

DPB : Division de Préparation du Budget

DPDM : Direction de la Prospective et du Développement Municipal

DSEF : Direction des Services Economiques et Financiers

DSF : Département des Services Financiers

DST : Direction des Services Techniques

MAD : Mean Absolute Deviation

MDGLAT : Ministère de la Décentralisation de la Gouvernance Locale et de l'Aménagement du Territoire

MMCO : Méthode des Moindres Carrés Ordinaires

PAS : Programme d'Ajustement Structurel

PDC : Plan de Développement Communal

PGUD : Projet de Gestion Urbaine Décentralisé

SBC : Service du Budget et de la Comptabilité

LISTE DES TABLEAUX

Tableau n°1 : Tableau de bord de l'étude .................................. 17

Tableau n°2 : Récapitulation des charges .................................. 41

Tableau n°3 : Récapitulation des produits ................................. 42

Tableau n°4 : Comparaison des prévisions aux réalisations

d'investissement .............................................. 44

Tableau n°5 : Evolution de l'excédent net des recettes sur

les dépenses ................................................... 45

Tableau n°6 : Comparaison des excédents définitifs des

recettes sur les dépenses .................................... 46

Tableau n°7 : Synthèse des taux de réalisation ........................... 48

Tableau n°8 : tableau de présentation de la tendance générale par

la MMCO ...................................................... 52

Tableau n°9 : tableau de calcul de l'erreur moyenne et de l'écart

moyen absolu ................................................. 53

LISTE DES GRAPHIQUES

Graphique n°1 : Evolution des charges de 2003 à 2007 ............... 41

Graphique n°2 : Evolution des produits de 2003 à 2007 ............... 43

Graphique n°3 : Evolution de l'investissement de 2003 à 2007 ...... 44

Graphique n°4 : Evolution de l'excédent net des Recettes

sur les Recettes Réalisées .............................. 45

Graphique n°5 : Evolution des situations finales de trésorerie ........ 46

SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE ................................................ 1

Première partie : LA MAIRIE DE COTONOU ET SON SYSTEME

BUDGETAIRE ................................................. 4

Chapitre I : Cadre théorique de l'étude du système budgétaire ................ 5

Section 1 : Présentation de la Mairie de Cotonou ........................ 5

Section 2 : Les préalables de l'étude .......................................12

Chapitre II : Présentation du système budgétaire de la Mairie de Cotonou... 27

Section 1 : Les organes et les documents utilisés ........................ 28

Section 2 : Fonctionnement du système ................................... 30

Deuxième partie : ANALYSE DU SYSTEME ET SUGGESTIONS..... 36

Chapitre I : Evaluation du système ................................................ 38

Section 1 : Mise en évidence des écarts ................................... 38

Section 2 : Forces et Faiblesses du système budgétaire de la Mairie

de Cotonou ...................................................... 56

Chapitre II : Propositions d'amélioration et recommandations ................ 59

Section 1 : Propositions d'amélioration .................................... 60

Section 2 : Recommandation ................................................ 65

CONCLUSION GENERALE ..................................................... 69

A la veille des années 1990, les entités territoriales au Bénin possédaient un statut hydride. La conférence des forces vives de la nation tenue en février 1990 au Bénin et la constitution du 11décembre 1990 qui a suivi ont consacré, à travers les articles 150 à 153 la nécessité et l'urgence de créer des collectivités locales décentralisées avec comme rôle majeur d'impulser le développement local.

L'exercice de la démocratie à la base à travers la décentralisation est devenu une réalité depuis l'installation des premiers conseils communaux et municipaux en février 2003.

La décentralisation est en effet le système d'administration qui consacre le partage du pouvoir, des compétences, des responsabilités et des moyens entre l'Etat et les collectivités territoriales.

Les lois N° 97-029 et 98-005 du 15 janvier 1999 en leur 3ème chapitre énoncent clairement sur les missions et attributions des communes en général et celle à statut particulier : infrastructures, environnement, hygiène, salubrité, santé, transport, sécurité et communication.

La démocratie et le développement économique au niveau local constituent donc les principaux indicateurs de succès de la décentralisation. Par ailleurs une démocratisation au niveau local n'a de sens que si elle est accompagnée de  la bonne gouvernance. Cela exige une administration locale performante, attachée aux principes de rigueur, de transparence, de probité et d'honnêteté dans l'exécution des taches relevant de ses compétences. Pour mener à bien leurs missions, les municipalités doivent choisir et préparer l'avenir sur des bases scientifiques afin de ne plus subir les effets néfastes de l'évolution de l'environnement économique dans lequel elles opèrent. Elles doivent maîtriser au mieux l'environnement pour en tirer tout ce dont elles ont besoin en vue de se garantir un succès développement. Pour cela, il leur est nécessaire de se doter d'outils leur permettant de faire des prévisions à court, moyen voire long terme pour ne pas naviguer à vue et assurer à leurs administrés un développement local durable. L'un des outils primordial à la portée des municipalités se trouvent être le budget ; d'où l'importance à accorder à la mise en place d'un système budgétaire efficient dans toute municipalité qui se veut être performante.

La situation géographique et le pole économique qu'est la ville de Cotonou font drainer vers elle un important nombre de trafic. Cette dernière se trouve désormais confronter à des problèmes de gestion performante et à des difficultés d'atteinte de ses objectifs.

Eu égard à tout ce qui précède, il est impérieux de s'assurer que la municipalité de Cotonou utilise le budget comme un véritable instrument de gestion indispensable, lui permettant de promouvoir ses activités, d'atteindre de bons résultats et de disposer d'un système budgétaire efficace.

C'est dans cette perspective que nous avons choisi de réfléchir sur la dimension budgétaire de la gestion à la mairie de Cotonou, à travers le thème :

« Contribution à l'amélioration du système budgétaire de la Mairie de Cotonou ».

Ce thème sera traité en deux parties :

- la première sera consacrée au cadre théorique de l'étude du système budgétaire et à sa présentation ;

- la deuxième s'intéressera à l'évaluation de ce système et à la formulation de propositions d'amélioration.

CHAPITRE I : CADRE THEORIQUE DE L'ETUDE DU SYSTEME

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