CONCLUSION GENERALE
A travers notre étude sur le système
budgétaire de la Mairie de Cotonou, nous avons pu remarquer que
l'élaboration du budget, son exécution et son contrôle ne
répondent pas totalement aux normes requises. Le système mis en
place par la Mairie de Cotonou en la matière laisse apparaître
plus d'insuffisances que d'atouts.
En effet, l'absence d'un calendrier budget permanent et
généralisé à toutes les directions, d'un plan
opérationnel et l'insuffisance de moyens adéquats pour une
meilleure élaboration, exécution et de contrôle font partir
du chapelet de faiblesses que nous avons relevé au sein de la
Municipalité à l'issue de cette étude.
Pour pallier à ces insuffisances, la Mairie de Cotonou
se doit de revoir son mécanisme budgétaire et de
développer de nouvelles méthodes de prévisions.
A cet effet, nous avons proposé la dynamisation de la
division de préparation de budget existant, le contrôle permanent
de l'exécution du budget, l'établissement d'un tableau de bord et
d'un plan opérationnel pour permettre au budget de retrouve sa place
dans le système de gestion de la Municipalité de Cotonou et de
favorise la continuité dans le travail.
Nous avons recommandé également un certain
nombre d'actions à savoir :
- Le diagnostic interne et externe de la
Municipalité ;
- La description des postes et profils ;
- La motivation du personnel ;
- La mise en place de moyen de perception des problèmes
au sein du système et la mise en oeuvre rapide et efficace de solutions
nouvelles.
Toutes ces mesures, pour être efficaces, doivent
être complétées par l'adaptation du personnel aux
changements éventuels qui interviendront au niveau de la gestion de la
Municipalité. La compétence des hommes et de même que la
prise en compte de leurs aspirations seront d'une importance capitale pour
éviter que les carences d'encadrement de conflits ne naissent avec la
mise en application des actions proposées.
I- Ouvrages, Rapports et Articles
o C. PEROCHON et J. LEURON, Analyse Comptable et Gestion
Prévisionnelle.
o Christian et Christiane RAULET, Comptabilité
Analytique, Tome 2, Edition DUNOD 1994.
o A. COURTOIS, C. M. BONNEFOUS et M. PILLET, Gestion de
Production, Les éditions d'Organisation
o Claude ALAZARD et Sabine SEPAR, DECF, Manuel &
Applications, Contrôle de Gestion, Epreuve n°7, DUNOD,
4ème édition, 688 pages.
o D. Michel, J. L. ARDION, J. SCHMIDIT, Contrôle de
Gestion,
Publi-Union 1985.
o FATOKE Miftaou, Gestion Prévisionnelle,
Sciences Economiques, 3ème année, FASEG 2006-2007.
o Henri BOUQUIN, Le Contrôle de Gestion, PUF,
Paris, 1997, 3ème édition, 406 pages.
o Raymond MUZELLEC, Finances Publiques, SIREY, Paris,
Septembre 2002, 12ème édition, 572 pages.
o Michel GERVAIS, Contrôle de Gestion, Paris,
ECONOMICA, 1994, 5ème édition, 660 pages.
o M. Petit Jean, Gestion Analytique et Budgétaire,
LITEC, Paris, 3ème édition conforme au Plan Comptable
Général 1982.
o M. DEPREZ et M. DUVANT, Contrôle de Gestion et
Gestion Prévisionnelle, édition DUNOD.
o Mission de Décentralisation, Le guide à
l'usage du Maire, Novembre 2007.
o Mission de Décentralisation, Le guide à
l'usage du receveur-percepteur comptable de la commune, Janvier2003.
o Mission de Décentralisation, Le guide à
l'usage du Maire ordonnateur de la Commune, Janvier 2003.
o Mission de Décentralisation, Décrets
d'application des lois de la décentralisation, Juin 2007.
o Rapport de formation sur la gestion budgétaire des
Communes, du 20 au 31 Octobre 2008, au Centre ANOUARITE à
Abomey-Calavi.
o Atelier de formation sur les indicateurs de gouvernance
locale, ANCB-BS du 19 au 20 Avril 2007.
II- Mémoires
o Analyse de la gestion budgétaire de l'Africaine des
Assurances, Kévin
ADANMENOUKON et Marcel AMOUZOUN, IUT (2006)
o Contribution à l'amélioration des performances
financières de BENIN TELECOMS S.A, Fortuné AMOUSSOU et Francine
L. HOUNPKEHEDJI, ENEAM (2007).
III- Sites internets
o www.credaf.org
o www.memoireonline.com
o www.google.fr
ANNEXES 1 : ORGANIGRAMME DE LA MAIRIE DE
COTONOU
ANNEXE 2 : GUIDE D'ENTRETIEN
- Quelle est la démarche suivie lors de
l'élaboration du budget ?
- Est-ce que l'exécution du budget est respectée
au niveau de votre direction ?
- Au cours de l'exercice, est-ce qu'il y a un suivi de cette
exécution ? Si oui, quelle est la procédure ? Y-a-t-il
un document qui matérialise cela ?
- Confrontez-vous les prévisions aux
réalisations ?
- Analysez-vous les écarts ? Si oui, quand et
comment ?
- Quelles actions envisagez-vous après
l'analyse ?
- Cette analyse, a-t-elle une influence sur
l'élaboration du budget de l'exercice suivant ?
- Existe-t-il un système de contrôle
budgétaire ? Si oui, arrive-t-il à jouer efficacement son
rôle ?
ANNEXE 3 : DIAGNOSTIC DE LA
MUNICIPALITE
Diagnostic de la
Municipalité
Interne
Externe
(Environnement)
Forces
Opportunités
Faiblesses
Menaces
Dédicaces
I
Remerciements
II
Liste des tableaux
III
Liste des graphiques
IV
Liste des sigles et abréviations
V
Sommaires
VI
INTRODUCTION GENERALE
1
Première partie : LA MAIRIE DE COTONOU ET SON SYSTEME
BUDGETAIRE
4
Chapitre I : Cadre théorique de l'étude du
système budgétaire 5
Section 1 : Présentation de la Mairie de Cotonou
5
Paragraphe 1 : Cadre historique et
institutionnel 5
Paragraphe 2 : Missions de la
Mairie de Cotonou 6
Paragraphe 3 : Structure organisationnelle de la
Mairie de Cotonou 7
C- Les Attributions du Maire
8
D- Les attributions du contrôleur général
des services municipaux 8
E- Les Attributions du cabinet du maire
9
F- Les Attributions du Secrétariat
Général 9
1- Les attributions de la Direction des Services
Administratifs
et Juridiques (DSAJ)
10
2- Les attributions de la Direction des Services à la
Population
(DSAP)
10
3- Les attributions de la Direction de la Prospection et du
Développement Municipal (DPDM)
11
4- Les Attributions de la Direction des Services
Techniques(DST)
11
5- Les attributions de la Direction des Services
Economiques
et Financiers (DSEF)
12
Section 2 : Les préalables de l'étude
12
Paragraphe 1 : problématique, objectifs et
hypothèses 13
D- Problématique
13
E- Intérêt de l'étude
15
F- Objectifs et hypothèses
16
Paragraphe 2 : Revue de littérature et
méthodologie de recherche 18
A- Revue de littérature
18
1- Clarification de concepts
18
a) Gestion budgétaire
18
b) Gestion prévisionnelle
19
c) Système
19
d) Le système
budgét
20
e) Budget
20
f) Le contrôle de gestion
21
g) Le contrôle budgétaire
22
2- Etudes empiriques sur la gestion budgétaire des
entreprises
publiques.
23
B- Méthodologie de recherche
25
1- Outils de collecte des
données 25
2- Outils d'analyse des données
25
C-Cadre opératoire
26
D- Limite de notre étude
27
Chapitre II : Présentation du système
budgétaire de la Mairie de Cotonou 27
Section 1 : Les organes et les documents utilisés
28
Paragraphe 1 : les organes chargés de la
gestion budgétaire à la Mairie de Cotonou
28
Paragraphe 2 : Les documents utilisés dans
la gestion budgétaire 29
Section 2 : Fonctionnement du système
30
Paragraphe 1 : l'Elaboration du budget primitif
30
Paragraphe 2 : L'exécution et le contrôle
budgétaire 32
A- L'exécution du budget
32
B- Le contrôle budgétaire
34
Deuxième partie : ANALYSE DU SYSTEME ET SUGGESTIONS
36
Chapitre I : Evaluation du système
38
Section 1 : Mise en évidence des écarts
38
Paragraphe 1 : Calcul des écarts et
étude de leur évolution 38
A- Le budget de fonctionnement
39
1- Le concept de budget
39
2- Les principes budgétaires
40
B- Le budget d'investissement
43
Paragraphe 2 : Les difficultés rencontrées par
les acteurs du système et la vérification des hypothèses
50
A- Les difficultés rencontrées par les acteurs du
système 50
B- Vérification des hypothèses
51
Section 2 : Forces et faiblesses du système
budgétaire de la Mairie de
Cotonou.
56
Paragraphe 1 : Les forces
56
A- Déconcentration du système
56
B- Rationalisation des dépenses
57
Paragraphe 2 : Les faiblesses
57
A- Manque de rigueur dans la planification et insuffisance de
moyens
adéquats pour une meilleure élaboration
budgétaire 58
B- Non respect du budget et inefficacité du contrôle
budgétaire 58
Chapitre 2 : Propositions d'amélioration et
recommandations 59
Section 1 : Propositions d'amélioration
60
Paragraphe 1 : Dynamisation de la Division de
Préparation du Budget
et établissement d'un plan opérationnel
60
Paragraphe 2 : Rigueur dans l'exécution des
tâches et instauration de
mesures de contrôle permanent
63
Section 2 : Recommandations
65
Paragraphe 1 : le diagnostic de la
Municipalité et la description
des postes et profils
66
Paragraphe 2 : la qualité intrinsèque
du système de contrôle et la
compétence des dirigeants.
66
CONCLUSION GENERALE
69
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
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