Le recours en révision

• INTRODUCTION
  
• PARTIE I
  
• LA RECHERCHE D'UNE COHÉRENCE AUTOUR DU DOMAINE DU RECOURS EN RÉVISION.
  
  • CHAPITRE I
    
  • LES PRÉALABLES NÉCESSAIRES A L'HOMOGÉNÉISATION DU DOMAINE DU RECOURS EN RÉVISION
    
    • SECTION I - LA NÉCESSAIRE HARMONISATION TERMINOLOGIQUE.
      
    • PARAGRAPHE I - LA NÉCESSAIRE HARMONISATION TERMINOLOGIQUE SUR LE PLAN INTERNE.
      
    • PARAGRAPHE II - LA NÉCESSAIRE HARMONISATION AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE.
      
    • SECTION II - LA NÉCESSAIRE DÉTERMINATION DES CAS D'OUVERTURE DU RECOURS EN RÉVISION.
      
    • PARAGRAPHE I - LA DÉLIMITATION NÉCESSAIRES DES CAS OBJECTIFS D'OUVERTURE DU RECOURS EN RÉVISION.
      
    • PARAGRAPHE II - LA PRÉCISION NÉCESSAIRE DES CONDITIONS SUBJECTIVES D'OUVERTURE DU RECOURS EN RÉVISION
      
  • CHAPITRE II
    
  • L'HOMOGÉNÉISATION DU CHAMP D'APPLICATION MATÉRIEL DU RECOURS EN RÉVISION.
    
    • SECTION I - L'EXTENSION DU CHAMP D'APPLICATION DU RECOURS EN RÉVISION EN MATIÈRE CONTENTIEUSE.
      
    • PARAGRAPHE I - LE RECOURS EN RÉVISION CONTRE LES DÉCISIONS DES JURIDICTIONS DU FOND.
      
    • PARAGRAPHE II - LE RECOURS EN RÉVISION CONTRE LES ARRÊTS DES JURIDICTIONS DE CASSATION.
      
    • SECTION II - LE RECOURS EN RÉVISION CONTRE LES SENTENCES ARBITRALES.
      
    • PARAGRAPHE I - LE RECOURS EN RÉVISION CONTRE LES SENTENCES ARBITRALES RELEVANT DE L'EVIDENCE.
      
    • PARAGRAPHE II - LE RECOURS EN RÉVISION CONTRE LES SENTENCES ARBITRALES NE RELEVANT PAS DE L'EVIDENCE.
      
• PARTIE II
  
• LA RECHERCHE D'UNE SIMPLICITÉ AUTOUR DE LA PROCÉDURE DU RECOURS EN RÉVISION
  
  • CHAPITRE I
    
  • LES CLARIFICATIONS SUR L'ENVIRONNEMENT DE L'INSTANCE EN RÉVISION.
    
    • SECTION I - LE PROBLÈME DE LA DÉTERMINATION DES DÉLAIS D'EXERCICE DU RECOURS EN RÉVISION.
      
    • PARAGRAPHE I - LA MULTIPLICITÉ PERFECTIBLE DES DÉLAIS D'EXERCICE DU RECOURS EN RÉVISION EN MATIÈRE CONTENTIEUSE.
      
    • PARAGRAPHE II - L'ABSENCE CRITIQUABLE DES DÉLAIS D'EXERCICE DU RECOURS EN RÉVISION EN MATIÈRE ARBITRALE.
      
    • SECTION II - LE PROBLÈME DE LA DÉTERMINATION DE LA JURIDICTION COMPÉTENTE.
      
    • PARAGRAPHE I - LE PRINCIPE : LA CONFIRMATION DU RECOURS EN RÉVISION COMME VOIE DE RÉTRACTATION.
      
    • PARAGRAPHE II - LES NUANCES SUR LE RECOURS EN RÉVISION COMME VOIE DE RÉTRACTATION.
      
  • CHAPITRE II
    
  • LES CLASSIFICATIONS SUR L'INSTANCE EN RÉVISION
    
    • SECTION I - LES PRÉALABLES À L'OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE RECOURS EN RÉVISION.
      
    • PARAGRAPHE I - LA DÉTERMINATION DES PARTIES EN RÉVISION.
      
    • PARAGRAPHE II - LES MODALITÉS DU RECOURS EN RÉVISION.
      
    • SECTION II - L'OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE RECOURS EN RÉVISION.
      
    • PARAGRAPHE I - LA DÉCISION EN RÉVISION.
      
    • PARAGRAPHE II - LES SUITES DE LA DÉCISION EN RÉVISION.
      
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• Ø ISSA-SAYEGH (J.), « Réflexions et suggestions sur la mise en conformité du droit interne des Etats parties avec les Actes uniformes de l'OHADA et réciproquement »,
  Penant n° 850, Janvier-Mars 2005, p. 6 ;
  
• TABLES DES MATIÈRES