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La question de la souveraineté chez Georg Jellinek

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par Ghislain BENHESSA
Université Robert Schuman - M2 Droit public fondamental 2008
  

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Bibliographie

Ouvrages de référence

Georg Jellinek, L 'Etat moderne et son droit [1ère édition 1900] - Première partie Théorie générale de l 'Etat -, Éditions Panthéon-Assas, 2004

Georg Jellinek, L 'Etat moderne et son droit [1ère édition 1900] - Deuxième partie Théorie juridique de l 'Etat -, Éditions Panthéon-Assas, 2004

Ouvrages généraux

Denis Alland et Stéphane Rials (direction), Dictionnaire de la culture juridique, Lamy/PUF, Collection Quadrige Dicos Poche, 1 ère édition 2003

Oscar Bloch et Walther von Wartburg, Dictionnaire étymologique de la langue française, Presses Universitaires de France, 5ème édition 1968

Ouvrages philosophiques

Ferdinand Alquié, Leçons sur Kant - La morale de Kant -, La Table Ronde, 2005

Jean-Cas sien Billier, Kant et le kantisme , Armand Colin, Collection Synthèse, Paris, 1998

Dominique Folscheid (direction), La philosophie allemande de Kant à Heidegge r, Presses Universitaires de France, Collection Premier Cycle, 1 ère édition 1993

Louis Guillermit, Leçons sur la Critique de la raison pure de Kant, Librairie philosophie J. Vrin, Collection Bibliothèque d'histoire de la philosophie, 2008

Emmanuel Kant, Critique de la raison pure (1781), PUF, Collection Quadrige Grands Textes, 7ème édition 2004

Emmanuel Kant, Projet de paix perpétuelle, Librairie philosophie J. Vrin, Collection Bibliothèque des textes philosophiques, 2002

Luc Ferry et Alain Renaut, Philosophie politique, Presses Universitaires de France, Collection Quadrige Grandes Textes, 1ère édition 2007

Arthur Schopenhauer, Le fondement de la morale, Libraires générale française, Collection Le Livre de Poche, 1991

Ouvrages spécialisés

Sandrine Baume, Carl Schmitt, penseur de l'Etat - Genèse d'une doctrine -, Presses de la fondation nationale des sciences politiques, 2008

Raymond Carré de Malberg, Contribution à la Théorie générale de l 'Etat [1 ère édition 1920], Dalloz, 2004

Michel Foucault, « Il faut défendre la société », Cours au Collège de France. 1976, Seuil/Gallimard, Collection Hautes Etudes, 1997

Thomas Hobbes, Léviathan ou Matière, forme et puissance de l 'Etat chrétien et civil, Gallimard, Collection Folio/Essais, 2000

Jacky Hummel, Le constitutionnalisme allemand (1815-1918):le modèle allemand de la monarchie limitée, Presses Universitaires de France, Collection Léviathan, 1 èreédition 2002

Olivier Jouanjan, Une histoire de la pensée juridique en Allemagne (1800-1918), Presses Universitaires de France, Collection Léviathan, 1 ère édition 2005

Olivier Jouanjan (direction), Figures de l 'Etat de droit - Le Rechtsstaat dans l'histoire intellectuelle et constitutionnelle de l'Allemagne -, Presses Universitaires de Strasbourg, Collections de l'Université Robert Schuman, Institut de Recherches Carré de Malberg, 2001

Robert Legros, la question de la souveraineté - Droit naturel et contrat social -, Ellipses, 2001

Dominique Maillard Desgrées du Loû (direction), Les évolutions de la souveraineté, Montchrestien, Collection Grands Colloques, Laboratoire angevin de recherches sur les actes juridiques, 2006

Gérard Mairet, Le principe de souveraineté - Histoires et fondements du pouvoir moderne -, Folio, Gallimard, Collection Folio/Essais, 1997

Joseph de Maistre, Des origines de la souveraineté, Pyrémonde, 2005

Eric Maulin, La théorie de l 'Etat de Carré de Malberg, Presses Universitaires de France, Collection Léviathan, 1ère édition 2003

Jean-Claude Monod, Penser l'ennemi, affronter l'exception - Réflexions critiques sur l'actualité de Carl Schmitt -, La Découverte, Collection Armillaire, 2007

Jean-Jacques Rousseau, Du contrat social, Flammarion, 2001

Carl Schmitt, La notion de politique, Flammarion, Collection Champs, 1992

Carl Schmitt, Théorie de la Constitution, Presses Universitaires de France, Collection Léviathan, 1ère édition 1993

Jean-Fabien Spitz, Bodin et la souveraineté, Presses Universitaires de France, Collection Philosophies, 1ère édition 1998

Max Weber, Le savant et le politique, Plon, Collection 10/18, 1959

Articles de doctrine

Paul Amseleck, L'interprétation actuelle de la réflexion philosophique par le droit, Droits, 4, 1986, 123-135

Roger Bonnard, Les droits publics subjectifs des administrés, Revue du Droit Public, 1932, 695-728

Catherine Colliot-Thélène, Après la souveraineté, que reste-t-il des droits subjectifs?, Eurostudia, 2006

Léon Duguit, La doctrine allemande de l'auto-limitation de l 'Etat, Revue du Droit Public, 1919, 161-190

Hermann Heller, L'Europe et le fascisme (1929), Cités, 2001/2, n°6, 179-195

Eric Maulin, Carré de Malberg et le droit constitutionnel de la Révolution française, Annales historiques de la Révolution française, n°328

Jean-Martin Quédraogo, Georg Jellinek, Max Weber, le politique et la tâche de la sociologie des religions, Archives de sciences sociales des religions, 2004, n°127, 105-137

Helmut Quaritsch, La souveraineté de l 'Etat dans la jurisprudence constitutionnelle allemande, Cahiers du Conseil constitutionnel n°9

Helmut Quaritsch, La situation actuelle de la théorie générale de l 'Etat en Allemagne, Droits, 4, 1986, 65-76

Thierry Rambaud, Actualité de la pensée constitutionnelle de Georg Jellinek (1851-1911), Revue du Droit Public, n°3, 2005, 707-732

Patrick Wachsmann, Le kelsénisme est-il en crise ?, Droits, 4, 1986, 53-64

Sommaire

Chapitre 1. La souveraineté, un concept historique et lacunaire, associé pour des raisons
politiques à l'absolutisme 17

Section 1. La souveraineté, un concept récent dont les origines sont strictement politiques

18

§ 1. La souveraineté, un élément non « absolu» dont l'origine ne remonte qu'aux théories politiques modernes : l'inexistence du concept de souveraineté sous l'ère antique 18

§2. Des raisons historiques et politiques qui expliquent l'émergen ce du concept de
souveraineté au Moyen-Âge 21

Section 2. La critique des théories absolutistes et la remise en cause du lien unissant la
souveraineté et l'Etat 27

§ 1. La critique des théories « offensives » confondant souveraineté et absolutisme 28

§2. L'Etat, une personne juridique dont la souveraineté n'est qu'un « attribut » 33

A. La souveraineté une caractéristique non inhérente à l'Etat .34

B. La distinction entre puissance étatique et souveraineté et la théorie des Etats non souverains 39

Chapitre 2. La souveraineté révisée à l'aune du concept d'auto-limitation 44

Section 1. Le concept d'auto-limitation : l'Etat, un souverain lié par le droit 45

§1. L'auto-limitation, un concept dont Jellinek n'est pas l'inventeur mais qui lui permet de limiter le pouvoir de l'Etat et de lier le souverain au droit 45

A. L'auto-limitation, un concept esquissé par Jhering et développé par Jellinek : le droit, un système de relations entre personnes juridiques 46

B. Le développement juridique du concept d'auto -limitation par Georg Jellinek 48

1. La conception de l'auto-limitation selon Jellinek 49

2. Les normes juridiques comme "normes garanties": des éléments extérieurs qui contraignent l'Etat souverain à respecter le droit 52

§2. Le concept d'auto-limitation: l'impossibilité pour l'Etat de sortir du droit sans nier sa propre condition d'Etat .54

A. L'anarchie, une hypothèse inenvisageable l'Etat souverain: l'obligation de respecter le système juridique .55

B. La convergence de la «conviction dominante» et des « éléments constants du droit » qui contraignent l'Etat souverain à respecter le droit 56

1. La « conviction dominante» : un Etat nécessairement lié par le droit 56

2. L'Etat souverain lié par les «éléments constants du droit » 59

Section 2. La déclinaison de la théorie de la souveraineté au sens jellinékien et les critiques qui en ont découlé 61

§ 1. L'Etat, un souverain dont la personnalité juridique doit être reconnue par les autres sujets de droit 61

§2. L'influence des théories jellinéliennes sur le positivisme kelsénien et les critiques des
théoriciens de Weimar vis-à-vis de la conception jellinékienne de la souveraineté 64

A. L'influence des théories jellinékiennes liant le souverain au droit sur le positivisme et sur l'idée de «Rechtsstaat » .65

B. Les critiques de l'acception jellinékienne de la souveraineté par Léon Duguit et par les tenants du décisionnisme 69

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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"   Paul Valery