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SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERALE 1
CHAPITRE I: LA PME/PMI, CONCEPTS ET DEFINITIONS
..3
SEC TION1 :Définitions et caractéristiques
de la PME/PMI 4
1.1. Les approches quantitatives 5
1.2. Les approches qualitatives 6
1.3. Diversités de définitions 7
1.4. Les caractéristiques de la PME/PMI 9
SECTION 2: Création d'une PME/PMI 10
2.1. L'idée du projet et sa maturation 10
2.2. L'étude technico-économique 11
2.3. La construction de variantes 12
2.4. Choix du projet définitif, établissement des
documents prévisionnels et détermination du point mort 12
2.5. La réalisation et l'exploitation du projet 13
SECTION 3: Sources de financement de la PME/PMI
13
3.1. Les sources de financement internes 14
3.2. Les sources de financement externes 16
3.3. La contribution des pouvoirs publics 26
SECTION 4: Rôles de la PME/PMI dans
l'économie 29
4.1. La création de l'emploi 29
4.2. Le renforcement du tissu industriel 30
4.3. L'implantation optimale des forces productives 31
4.4. Le développement vers l'exportation 31
4.5. La réalisation et l'exploitation du projet 32
CHAPITRE II: LE FINANCEMENT DE LA PME/PMI AU
MALI........34
SECTION 1: Généralités sur le Mali
37
1.1. Présentation du Mali 37
1.2. Les secteurs d'activités au Mali 41
1.2.1. Le secteur primaire 41
1.2.2. Le secteur secondaire 43
1.2.3. Le secteur tertiaire 45
SECTION 2 : L'environnement financier au Mali
48
2.1. L'apport de l'Etat 48
2.2. L'apport des institutions financières 50
2.3. L'apport des organisations non gouvernementales (ONG) 57
CHAPITRE III: STRATEGIES DE PROMOTION DE LA PME/PMI
AU
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MALI
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SECTION 1: La création d'une PME/PMI au Mali
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1.1. Les démarches et procédures pour la
création d'entreprise au Mali
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1.2. Les formes juridiques d'entreprises pouvant être
créées au Mali
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1.3. Fiscalité et protection sociale de l'entreprise
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1.4. Quelques caractéristiques du code des investissements
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SECTION 2: Le développement des PME/PMI au Mali
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2.1. Avant l'indépendance
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2.2. Apres l'indépendance
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CONCLUSION GENERALE
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.83
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LISTES DES TABLEAUX ET GRAPHES
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BIBLIOGRAPHIE
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LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGLES UTILISES
AADEC : Association d'Appui à l'Auto
Développement Communautaire ABSA: Action avec Bon de
Souscription d'Action
ACA : Association Conseil pour l'Action
ACP : Afrique Caraïbe Pacifique
ADER-MALI : Association pour le
Développement Economique Régional AED :
Association d'Entraide et de Développement
AFD : Agence Française de
Développement
AGOA: African Growth and Opportunity Act
AGR: Activités Génératrices
de Revenus
AID : Association Internationale pour le
Développement
AID-MALI : Association Malienne d'Initiatives et
d'Actions pour le Développement AMAPEF : Association
Malienne pour la Promotion des Entreprises Féminines ANPE:
Agence Nationale Pour l'Emploi
ANVAR : Agence Nationale de VAlorisation de la
Recherche (ANVAR). ASECNA : Agence pour la
Sécurité de la Navigation Aérienne
BCEAO : Banque Centrale des Etats de l'Afrique
de l'Ouest BCS : Banque Commerciale du Sahel
BDM : la Banque de Développement du
Mali
BEI: Banque Européenne
d'Investissement
BHM : Banque de l'Habitat du Mali
BIC : Bénéfice Industriel et
Commercial
BICIM: Banque Internationale du Commerce et de
l'Industrie et du Mali BIM : Banque Internationale du Mali
BMS: Banque Malienne de Solidarité
BNDA : Banque Nationale pour le
Développement Agricole
BOA : Banque Of Africa
BOAD : Banque Ouest Africaine de
Développement
BOAL : Bulletin Officiel d'Annonces
Légales
BRVM : Bourse Régionale des Valeurs
Mobilières
BSIC: Banque Sahelo-saharienne pour
l'Investissement et le Commerce CCIM : Chambre de Commerce et
d'Industrie du Mali
CDD : Contrat à Durée
Déterminée
CDI : Contrat à Durée
Indéterminée
CE : Communauté Européenne
CEDEAO : Communauté Economique et
Douanière des Etats de l'Afrique de l'Ouest CEA :
Commission Economique (des nations unies) pour l'Afrique
CEMAC : Communauté Economique et
Monétaire de l'Afrique Centrale CEMAPI : CEntre MAlien
de promotion de la Propriété Industrielle CFA :
Communauté Financière Africaine
CFDM : Carrefour Femme et Développement
du Mali
CFE : Centre des Formalités des
Entreprises
CGI : Code Général des
Impôts
CIRDI : Centre International pour le
Règlement des Différends d'Investissement CMDT :
Compagnie Malienne pour le Développement des Textiles COMATEX
: COmpagnie MAlienne de TEXtile
COMAV : Compagnie Malienne de la Navigation
CNPI : Centre National de Promotion des
Investissements CPI : Conseil Présidentiel pour
l'Investissement
CSLP : Cadre Stratégique de Lutte contre
la Pauvreté
DNCC : Direction Nationale du Commerce et de la
Concurrence DNI : Direction Nationale des Industries
DNSI : Direction Nationale de la Statistique et
de l'Information DRRT : Délégations
Régionales à la Recherche et à la Technologie
ECOBANK: ECOnomic BANK
EDM : Energie Du Mali
FAFPA : Le Fonds d'Appui à la Formation
Professionnelle et l'Apprentissage FAGACE : Fonds Africain de
Garantie et de Coopération Economique FAMAB : FAbrique
Malienne d'Aliments Bétails
FCPR : Fonds Commun de Placement à Risque
FFS-PME : Fonds Francophone de Soutien à la PME
FITIMA : filature textile industrie du mali
FRAC : Fonds Régional d'Aide au
Conseil
FRATT : Fonds Régional d'Aide au
Transfert Technologique FRT : Fonds de Recherche et de la
Technologie
GAD: Groupe-Action-Développement
GIE : Groupement d'Intérêts
Economique
HUICOMA : HUIlerie COtonnière du MAli
IDH : Indice de Développement Humain
IRVM : Impôt sur les Revenus de Valeurs
Mobilières INPS : Institut National de
Prévoyance Sociale
INSEE : Institut Nationale de la Statistique et
des Etudes Economiques
IS: International Service/Impôt sur les
Sociétés ITEMA : Industrie TExtile du MAli
LBO: Leverage Buy Out
LMBO: Leverage Management Buy Out
MBA : Marge Brute d'Autofinancement
MFC: Mali Folke Center
NIF : Numéro d'Identification Fiscale
OBSA : Obligation avec Bon de Souscription
d'Action
OHADA : l'Organisation pour l'Harmonisation du
Droit des Affaires Afrique OMS : Organisation Mondiale de la
Santé
ONG: Organisation Non Gouvernementale
ONU : Organisation des Nations Unies
OPVM : Organisme de placement collectif en
Valeurs Mobilières
PMA : Pays Moyens Avancés
PME/PMI: Petite et Moyenne Entreprise et
Industrie
PIB: Produit Intérieur Brut
PNB: Produit National Brut
PROPARCO: Promotion et Participation pour la
Coopération économique
SA : Société Anonyme
SARL : Société A
Responsabilité Limitée SCS :
Société en Commandite Simple SFI :
Société Financière Internationale SGI :
Société de Gestion d'Intermédiation SNC :
Société en Nom Collectif
SOMAFI : Société Malienne de
Financement SOTELMA: Société des
Télécommunications du Mali
TPS : Taxe sur les Prestations de Services
TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée
UE : Union Européenne
UEMOA : Union Economique Monétaire Ouest
Africain
US: United Stats
USAID: United Stats Association Internationale
de Développement
WAGF: West African Growth Fund
XOF: code de commerce international
désignant et équivalent au Francs CFA
INTHODUCTION GENE HALE
Un renversement de tendance s'est produit au début des
années quatre vingt (80) tant dans les esprits que dans les faits. En
effet l'avenir économique ne passe systématiquement plus par la
taille. Cette remise en cause est liée aux difficultés
économiques et aux problèmes d'emplois. Dès 1981,
Birch(1) démontre que les grandes entreprises ne sont plus
les fournisseurs principaux d'emplois et d'activités. Ce renversement de
tendance affecte toutes les nations industrialisées libérales,
quel que soit leur niveau de maturité industrielle. En France, pendant
la période 1971-1979, les grandes entreprises de l'industrie
manufacturière voient leur emploi diminuer de 7,5%. Or, dans la
même période, la proportion des salariés employés
dans les entreprises de moins de cent salariés est passée de 39%
à 43,5%(2). L'idée selon laquelle, les petites et
moyennes entreprises et industries (PME/PMI) ne constitueraient qu'une partie
négligeable de l'économie, n'est plus admise.
Compte tenu de leur efficacité en matière de
croissance économique, notamment dans la création d'emplois et la
production, la promotion des PME/PMI prend désormais une place
importante dans les politiques de développement des pays
développés.
En revanche, la plus part des pays en développement
(PED) ne sont pas restés à la marge de cette évolution.
C'est ainsi qu'on remarque, ces dernières années, la mise en
place de cellules de promotion des PME/PMI dans certains de ces pays. Dans
d'autres c'est tout un ministère qui leurs sont consacré, comme
c'est le cas en Algérie.
Au Mali un intérêt particulier est porté
par le gouvernement à l'initiative des PME/PMI. Conscient de leur
capacité de créer un tissu économique de base comme le
soutiennent plusieurs économistes tels que Birch, Julien, Greffe, Bolton
(en créant de l'emploi plus les produits de débouchés, qui
font partie du rôle des PME), le Mali oriente de plus en plus sa
politique de développement vers la promotion de la PME/PMI.
Comparativement à ses voisins comme l'Algérie, la Cote d'ivoire
et le Sénégal, le Mali tire ses revenus essentiellement de
l'exportation des matières premières. Par ailleurs, l'influence
des grandes puissances sur les prix de ces matières
(détérioration des termes de l'échange) et
(1) Economiste américain, il réalisa une
étude sur la création d'emploi en Amérique sur la
période 1969-1976
(2) X. GREFFE: « les PME créent elles des
emplois», page 3
l'instabilité sous régionale font que les
exportations deviennent de moins en moins rentables. Ainsi pour une bonne
rentabilité de ces matières, la possibilité de transformer
celles-ci en produits finis ou semi finis dans un contexte de valorisation de
la ressource locale se montre plus que nécessaire. Le Mali envisage
alors de construire un tissu économique dense qui se focalisera sur un
noyau dur, à savoir le secteur primaire notamment l'agriculture,
l'élevage et la pêche. L'accent est ainsi mis sur les PME/PMI.
Cependant, considérée comme moteur du
développement économique, la définition de la PME/PMI
à l'échelle mondiale demeure toujours une problématique.
Par ailleurs, le Mali conscient de ce rôle attache une grande importance
à la promotion de la PME/PMI. Après plusieurs années de
mise en place de politiques de promotion de celle-ci, notamment avec les
créations d'un ministère de la PME/PMI et un centre national de
promotion des investissements, quel bilan peut-on tirer de cette
expérience malienne en matière de nouvelles stratégies de
promotion de la PME/PMI ?
Ainsi et compte tenu de la place que pourrait occuper la
PME/PMI dans la dynamique de développement économique du Mali,
notre travail se propose sous forme d'un essai de présentation et
d'analyse de l'expérience malienne en cette matière. Pour mieux
appréhender ces différentes questions, il sera structuré
en trois (03) chapitres :
- Un premier chapitre nous amènera à faire une
idée générale sur la notion de PME/PMI à travers la
définition et les caractéristiques, les procédures de
création, les sources de financement ainsi que les rôles
macroéconomiques qui constitueront les trois (03) sections
composantes.
- Un deuxième sera consacré au financement de la
PME/PMI au Mali, pour ce faire il sera donné une présentation
générale du pays en section une et la seconde section nous
donnera une présentation de l'environnement financier au Mali.
- Et en fin un troisième et dernier chapitre dans
lequel nous aborderons ce qui nous parait l'essentiel de ce travail ; à
savoir les stratégies de promotion de la PME/PMI au Mali. Il comporte
deux (02) sections. Une première (la création d'une PME/PMI au
Mali) se propose de détailler les démarches et procédures
pour la création d'entreprise au Mali, la seconde intitulée
« le développement de la PME/PMI au Mali » nous fera une
étude de l'évolution des entreprises au Mali.
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SECTION 1 : Définitions et caractéristiques
de la PME/PMI SECTION 2 : La création d'une PME/PMI
SECTION 3 : Les sources de financement de la PME/PMI
SECTION 4 : Les rôles de la PME/PMI dans l'économie
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