Crise financière mondiale et banques islamiques

Bibliographie

ENCYCLOPÉDIES

- Dictionnaire encyclopédique de l'Islam, Cyril GLASSE, BORDAS, septembre 1991 - Dictionnaire historique de l'islam, Dominique et Janine Sourdel, PUF, octobre 1996 - Le Petit Larousse Illustré 2009, Larousse, Juillet 2008

- LE CORAN, L'Appel, André CHOURAQUI, Ed. Robert Lafont, mars1991

OUVRAGES

- Alain Choinel et Gérard Rouyer Le Marché financier, Structures et acteurs, Collection Banque ITB, 6^ème Ed., 1996

-Pascal KEREBEL,Management des risques,inclus secteur Banque et Assurance,Eyrolles, mai2009 -Pierre Traimond, FINANCE ET DÉVELOPPEMENT EN PAYS D'ISLAM, Edicef, 1995 -Jean-Pierre ALLEGRET, Bernard Courbis, Monnaiies, finance et mondialisation,Vuibert, mars 2003

-Eric TACCONE, Techniques Bancaires, le marché des particuliers,Casteilla, édition 2006, septembre 2006

- P. GIRAUDEAU: la Banque rendue facile, p. Y,

RÉFÉRENCES UNIVERSITAIRES

-Hosni ZAOUALI, Mémoire sur Le système bancaire islamique à l'ère de la mondialisation : le cas du Maroc, présenté à la faculté des sciences de l'administration de l'Université LAVAL, n° de dépôt 02 347

- Lachemi Siagh (Doctorant École des Hautes Études Commerciales affiliée à l'Université de Montréal) : Le fonctionnement des organisations dans les milieux de culture intense, le cas des banques islamiques, Tome 1 et 2, Septembre 2001

- C. ZIED & J.J. PLUCHART( Doctorant & Professeur des Universités, Université de Picardie - CRIISEA), La gouvernance de la banque islamique, février 2006

REVUES

- Mohammed El Qorchi, la finance islamique est en marche, Décembre 2005, Finances & Développement, pages 46-49

- Al Faqih, édition spéciale : Comprendre la finance Islamique :l'éthique des affaires en Islam, publication de la cellule du Fiqh du centre islamique(C.F.C.I) de la Réunion, Avril 2008

- Dossier spécial crise, Les dix chantiers de la régulation financière, Alternatives économiques N° 274, p 58-62, novembre 2008

-Gilles Dostaler , Aristote et le pouvoir corrosif de l'argent ,Alternatives économiques No 276 p74- 76, janvier 2009

- La Tribune de l'Assurance (Algérie) : L'assurance islamique gagne du terrain, N° 111, Avril 2007

- Harald Hau, Professeur associé de finance à l'Insead, Les Échos( hebdomadaire français) en date du 15 Avril 2009 :

- Halsaâ BENZHA :, Le financement de la PME en Finance Islamique, RIBH, 17 mars 2008 -PIERRE-YVES THORAVAL : le dispositif de Bâle II : rôle et mise en oeuvre du pilier 2, Revue de la stabilité financière, Banque de France n°9 décembre 2006

DOSSIERS DOCUMENTAIRES

- Institut Islamique de Recherches et de Formations(BID) : Introduction aux techniques de islamiques de financement, Recueil des communications données dans le cadre du séminaire conjointement organisé par l'Institut Islamique de Recherches et de Formation et de la Banque AlBaraka mauritanienne islamique (5-9 décembre 1992 Nouakchott) actes séminaires n° 37

- Institut Islamique de Recherches et de Formations(BID) : Tariqullah Khan et Habib Ahmed , LA GESTION DES RISQUES, Analyse de certains aspects liés à l'industrie de la finance islamique, document occasionnel n°5

- Institut Islamique de Recherches et de Formations(BID) : Cheikh Saleh Kamel, Évolution des activités bancaires islamiques : Problèmes et perspectives, série de conférences des lauréats du prix de la BID, n°12

- Institut Islamique de Recherches et de Formations(BID) :réponses à des questions fréquemment posées, périodique n°4, 2001

A. WEBOGRAPHIE

B. http://www.democratie-socialisme.org/spip.php?auteur4 : Jean-Jacques Chavigné, La crise financière et ses enseignements, 25 aout 2007(consulté le 16 mars 2010) http://www.democratie-socialisme.org/spip.php?article1643, Jean-Jacques Chavigné ; Chronologie de la crise financière 2007-2008 , 06/10/2008 (consulté le 15 mars 2010) ; www.ifsb.org ; www.iifm.net ; www.aaoifi.com ; www.clussif.asso.fr : la réforme de Bâle, document du CLUB DE LA SÉCURITÉ D'INFORMATION FRANÇAIS, décembre 2004( consulté le 25 janvier 2010) ; www.bamis.mr, Opérations(consulté le 31 mars 2010) ; www.ribh.files.wordpress.com ( consulté tout au long de la rédaction du mémoire)

C.

D.

E. Vidéographie

F. http://www.france24.com/fr/20091201-crise-bourse-dubai-finance-islamique-montrefaiblesses, La finance islamique montre ses faiblesses, consulté décembre 2009 http://video.coursgratuits.net/200/p-finance-islamique.php : Les grands principes de la finance islamique, durée : 30mns, consulté le 25 mars 2010

Sommaire annexes

v' Tableau 1 : Comité de la Shari'a

1' Tableau 2 : Moudhâraba

v' Tableau 3 : Comparaison Mourâbaha et crédit à intérêt classique 1' Tableau 4: Comparaison Leasing

v' Tableau 5 : Annexe accord de Bâle II

v' Tableau6 : Fiche synthétique accord de Bâle II

Exemple d'une fenêtre islamique dans une banque islamique et situation du comité de Shari'a

Cas de l'ABC Islamic Bank, filiale de l'Arab Banking Corporation.

X

Marketing Crédit Opérations Recherche Coordinateur

comité de la
Shari'a

X X

Directeur exécutif Division islamique

Comité de
Shari'a

X

Source : Lachémi Siagh, Le fonctionnement des organisations dans les milieux de cultures intenses, le cas des banques islamiques, Thèse de Doctorat en Administration, École des Hautes Études Commerciales, Université de Montréal, Septembre 2001

Profits

Moudhârib

Profits

Investisseur

(rabb oul mâl)

Schéma illustratif de la Moudhâraba

Activité
économique

Investisseur

Financier

Capitaux
Capitaux

Comparaison Mourâbaha et crédit à intérêt classique

Éléments de comparaison	Crédit à intérêt	Mourâbaha
Relations	Relation débiteur-créancier	Relation débiteur créancier
clients-banques
But de l'opération	Peu importe l'objet du financement	Élément important, déterminant dans la prise de décision du financement
Objet de la relation Clients-	Crédit d'argent liquide pour la plupart des cas sauf quelques financements pour le développement à destination connue	L'existence d'un équipement ou d'une marchandise spécifiée en possession du vendeur (banque) est imprévue
banque
Rendement de la banque	Intérêt fixé en fonction du montant et de sa durée et non du rendement de l'activité du client pour la plupart des cas	Marge fixée en commun accord après connaissance parfaite du prix de revient et ses composantes. Les conditions du marché et de la conjoncture sont prises en ligne de compte dans la fixation de cette marge
dans cette opération
Retard ou non-paiement à	Des intérêts de retards s'ajoutent à la dette. Tous les moyens sont bons pour préserver l'intérêt de la banque sans prendre en considération des causes ou du retard ou du ^non-(déconfiture paiement et ses mobiles	On distingue 2cas : · Le non-paiement dû à des problèmes de force majeure. Dans ce cas ou faillite) on doit accorder un délai au débiteur qui se trouve dans la gêne. · Le non-paiement dû à la mauvaise volonté. La banque mettra tout en oeuvre pour faire respecter ses droits.		terme échu
Élément fondamental pour une banque classique. C'est ainsi qu'on classifie et évalue les crédits suivants les garanties qui s'y attachent.	Les garanties doivent être exigées en fonction de la capacité du client et de la nature de l'opération et son objet. La moralité du client est dans ce cas déterminante

Source : Introduction aux techniques islamiques de financement, Banque Islamique de Développement, La Mourâbaha comme mode d'intervention dans les banques islamiques, Mohameden O/ Sidi Mohamed, Actes de séminaires N°37

Tableau N°4 IJARA

IJARA Leasing

Possibilité de se porter acquéreur du bien objet du leasing.

Location simple

Opération de location conclue pour une courte durée avec le risque considérable pour le bailleur de ne pas trouver de nouveaux locataires à l'issue du contrat de location.

Montant des loyers élevés afin de permettre l'acquisition du bien à valeur résiduelle. Les loyers correspondent à une valeur d'appropriation.

Les loyers correspondent à une valeur de jouissance.

Promesse de vente unilatérale au profit du locataire.

Le contrat implique l'intervention d'une troisième personne (entreprise de leasing qui achète d'abord le bien, pour ensuite le revendre) une location de promesse-
vente.

IJARA Leasing

Location-vente

Promesse de vente synallagmatique. Le transfert de propriété est différé mais inéluctable		Le contrat implique 2 personnes.

IJARA Leasing

Le transfert de propriété ne peut se faire qu'en fin de bail. Transfert non automatique.		Vente à tempérament ou vente à crédit

Le transfert de propriété se fait dès la conclusion de l'opération et dès ce moment l'utilisateur du bien en devient irrévocablement acheteur. Le vendeur perd tout droit sur le la chose même si il n'a pas perçu la totalité du prix de la vente.

Tableau N°5 Annexe accord de Bâle II

1er pilier : exigences	2ème pilier : processus de		3ème pilier : discipline de	minimales en fonds propre
surveillance prudentielle	marché		Calcul des fonds propres
Marge d'appréciation des	Publications d'informations		réglementaires au titre du
autorités de surveillance	relatives à		risque de crédit
-Éléments qualitatifs	-Dotation en fonds propres		- Approche standardisé
-Méthodes d'évaluation du	-Risque de crédit		-Approche IRB
risque et normes	-risque de marché		*Approche IRB simple
	-Risque opérationnel		*Approche IRB complexe
	-Titrisation		Calcul des fonds propres réglementaires au titre du risque opérationnel (nouveau)
	-Méthodes d'évaluation des risques		-Approche de l'indicateur de base
			-Approche standardisée
			-Approche avancé (système de mesure interne),

Trois piliers

· Exigences minimales de fonds propres

· Deuxième pilier: processus de surveillance prudentielle

· Troisième pilier: discipline de ^marché

Méthode de mesure de l'adéquation des fonds propres

Fonds propres

Ration McDonough fonds propres (8%) = Risques crédit+ marché+ opérationnels

Menu d'options pour la mesure du risque de crédit

· Approche standardisée (modifiée)

· Approche fondée sur les notations internes, méthode simple

· Approche fondée sur les notations internes, méthode complexe

Menu d'options pour la mesure des risques de marché (sans changement)

· Approche standardisée

· Approche des modèles internes

Menu d'options pour la mesure du risque opérationnel

· Approche de l'indicateur unique

· Approche standardisée

· Approche de la mesure interne

TABLE DES MATIÈRES

Dédicace

Remerciements

Table des abréviations

Glossaire des termes de la finance islamique Sommaire

Introduction

Partie I :

CRISE FINANCIÈRE MONDIALE ou CRISE BANCAIRE : causes et origine.

Chapitre1 : De la crise financière à la crise des banques Section1 :

La crise financière p5

§1 : L'explication par les subprimes

§2 : L'excès des risques

§3 : L'explication par la spéculation

Section 2: La crise des banques ou l'effet domino p9

§1 : Manifestation de la crise

§2 : La spéculation bancaire

§3 : Crises antérieures

Chapitre2 : La gestion des risques dans la banque conventionnelle

Section1 : Les risques dans la banque conventionnelle p13

§1 : Le risque de marché

§2 : Le risque de crédit

§3 : Le risque opérationnel
Section2 : Les méthodes de calcul des risques ou les règles prudentielles

conventionnelles (de la convention de Bale I à Bale II) p16

§1 : Bale I

§2 :La refonte de bale I

A. Pilier I : Exigences en fonds propres renforcées

B. Piler II : Processus de surveillance prudentielle

C. Piler III : Discipline du marché

Partie II :

BANQUES ISLAMIQUES : RÉFÉRENT RELIGIEUX ET LOGIQUE COMMERCIALE

Chapitre1 : Fondement religieux de la banque islamique

Section1 : Fondement de la notion de banque en général p24

Section 2: Bases théologiques de la banque islamique .p25

§1 : Le Coran

§2 : La Sunna

§3 : La Shari'a

§4 : Riba et Thésaurisation

Chapitre2 : Banque islamique et logique commerciale

Section1 : Les caractéristiques de la banque islamique p30

§1 : Identification d'un établissement bancaire

§2 : Forme juridique d'un établissement bancaire islamique

§3 : Règlementation juridique des établissements bancaires islamiques

Section2 : Les principes directeurs de la banque islamique p36

§1 : Pas de Riba

§2 : Pas de Gharar ni de maysir

§3 : Pas de haram

§4 : Obligation de partage des pertes et des profits

§5 : Principe d'adossement à un actif tangible

Section3 : Les produits de la banque islamique p38

§1 : Le Mouchâraka

§2 : Le Moudhâraba ou l'association dans le profit

§3 : Le Mourâbaha ou l'achat-vente avec marge bénéficiaire

§4 : Ijara

§5 : Analyses comparatives des produits banques islamiques VS banques conventionnelles Section4 : De la transposabilité du système bancaire islamique au monde ..p44

§1 : Du point de vue historique

§2 : Du point de vue socio-économique

§3 : Le contexte juridique

§4 : Le contexte politique

Conclusion p50

Bibliographie

Annexes :

1' Tableau 1 : Comité de la Shari'a

1' Tableau 2 : Moudhâraba

i' Tableau 3 : Comparaison Mourâbaha et crédit à intérêt classique 1' Tableau 4: Comparaison Leasing

1' Tableau 5 : Annexe accord de Bâle II

1' Tableau6 : Fiche synthétique accord de Bâle II