I.2. PRESENTATION DE LA DIVISION PROVINCIALE DES MINES
AU SUD-KIVU I.
2.1. LOCALISATION
La Division Provinciale des Mines du Sud-Kivu est
située au n°14, Labotte, Avenue Patrice Emery LUMUMBA, dans la
commune d'Ibanda, Ville de Bukavu, Province du Sud-Kivu en République
Démocratique du Congo.
42 Point 51, article 1er de
la loi n°007/2002 du 11 juilet 2002 portant Code
minier.
43 Point 52, Idem
44 Point 53, Idem
45 Point 56, Idem
23
2 Bureaux isolés
8e District Minier de FIZI : 17 agents
9e District Minier de Kamituga : 17 agents
I.2.2. STRUCTURE ORGANISATIONNELLE ET FONCTIONNEMENT
I.2.2.1. Orga nigramme de la Division Provi nciale des Mines au
Sud-Kivu
Source : Nos investigations aupres de la Division
provinciale des Mines a Bukavu, juin 2007.
5 A nte nnes rurales :
1° Antenne Minière d'Uvira : 8 agents
|
2° Antenne de Shabunda : 8 agents
|
3° Antenne de Kalehe: 8 agents
|
4° Antenne de Walungu/Kabare : 8 agents
|
5° Antenne d'Idjwi : 8 agents
|
|
Chef de Divisio
Secretariat 6 agents
7 Bureaux attaches au siege
1er Services généraux : 6 agents
2e Mines : 5 agents
3e Géologie : 10 agents
4e Etudes et planification : 8 experts
5e Protection de l'Environnement Minier : 5 agents 6e
Investigations Minières : 5 agents
7e Centre des Recherches Minières : 5
agents
|
|
24
Tableau N°1 : Répartition des grades et
antennes a pourvoir au sein de la Division Provinciale des Mines au
Sud-Kivu
Répartition des grades
|
Remarques : A nte nnes a pourvoir
|
Cumul
|
CD : 1
|
Service Généraux : 1 CB, 1 ATB 1, 2 ATB2, 1 AGB 1
= 5 Unités
|
5
|
CB : 9
|
Mines : 1 CB, 1 ATB 41, 3 ATB 2=5 Unités
|
10
|
ATB1 : 30 à 34
|
Géologie : 1 CB, 2 ATB 1, 2 ATB 1, 3AGB 2 = 10
Unités
|
20
|
ATB2 : 37 à 49
|
Etude et Planification : 7 Experts ATB 1 + 1 CB = 8
Unités
|
28
|
AGB : 7 à 10
|
Protection de l'environnement Minière 1 CB, 2 ATB 1, 2
ATB 2 = 5 Unités
|
33
|
AA1 : -
|
Investigation : 1 CB, 4 ATTB 1, 2 AGB 1= 6 Unités
|
39
|
AA2 : -
|
Secrétariat : 1 ATTB 1, 2 ATB 2, 2 AGB 1, 1 huissier =6
Unités
|
45
|
Huissier : 3
|
CRM : 1 CB, 1 ATB 1, 2 ATB 2 = 5 Unités
|
51
|
Total : 101 à 125
|
Bureau isolé : 1CB, 5 ATB 1, 8 ATB 2, 1 AGA 1, 1 AGB 2, 1
huissier = 17 Unités
|
85
|
|
Antenne : 1 ATB 1, 4 ATB 2, 2 AGB 1, 1 AGB 2 = 8
Unités
|
125
|
|
Source : Nos investigations au sein de la Division
Provinciale des Mines et Geologies au Sud-Kivu, a Bukavu, juin 2007.
I.2.2.2. Proposition d'amélioratio n de la
prése ntatio n de l'orga nigramme ci-haut repris
CHEF DE DIVISION
SECRETARIAT
6 AGENTS
BUREAUX ATTACHES
AU SIEGE
BUREAUX ISOLES
ANTENNES RURALES
Services Gé néraux 6 agents
Mines
5 agents
Géologie 10 agents
Etudes et pla nificatio (8) agents
Protection de
l'e nv. Mi nier
5
agents
Centre des
recherches
Mi nières5
agents
I nvestigatio s Mi niers 5 agents
District Miner
De Fizi 17 agents
District Mi nier
De Kamituga 17 agents
Ant. Mi nière
|
Ant. Mi nière
|
Ant. Mi nière
|
Ant. Mi nière
|
D''Uvira 8
|
Shabunda 8
|
Kalehe 8
|
IDJWI 8
|
agents
|
agents
|
age nts
|
age nts
|
|
Comme ntaire : Cette proposition est faite
dans le souci d'améliorer le fonctionnement de différents
services de la Division Provinciale des Mines au Sud-Kivu mais aussi pour plus
de clarté dans la présentation de cet organigramme. Ainsi, le
Secrétariat est sous la supervision du chef de division et n'a pas
d'injonctions à donner aux bureaux attachés au siège, aux
bureaux isolés et aux antennes rurales pour ainsi éviter toute
confusion entre les responsabilités du chef de division et ceux du
secrétariat sensé être au service du premier et
coordonnateur de l'ensemble de services de la division provinciale des Mines au
Sud-Kivu.
26
Tableau n°2 : Fonctionnement de la Division
Provinciale des Mines au Sud-Kivu
No
|
FONCTION
|
ATTRIBUTIONS
|
1.
|
Chef de Division
|
· Coordonner, superviser et contrôler toutes les
activités de la Division Provinciale.
|
2.
|
Secrétariat de Division
|
· Réceptionner du courrier ;
· Rédiger des correspondances administratives ;
· Expédier le courrier ;
· Saisir et traiter des textes ;
· Assurer le classement du courrier et des documents ;
· Assurer les relations publiques et le protocole ;
· Préparer les éléments des rapports
d'activités ;
|
3.
|
Attaché de bureau 1 (ATB1)
|
· Coordonner et superviser toutes les activités
du
Secrétaire ;
· Rédiger les correspondances ;
· Elaborer les rapports d'activités ;
|
4.
|
Attaché de bureau 2 (ATB2)
|
· Réceptionner, enregistrer et expédier les
courriers ;
|
5.
|
Attaché de bureau 2 (ATB2)
|
· Assurer la saisie informatique et traitement des textes
;
|
6.
|
Agent de bureau 1 (AGB1)
|
· Assurer la dactylographie, le classement de courriers et
documents ;
|
7.
|
Agent de bureau 1 (AGB1)
|
· Assurer le protocole et les relations publiques ;
|
8.
|
Huissier
|
· Distribuer les courriers et entretenir les locaux
|
B.
|
SERVICES PROVINCIAUX
|
ATTRIBUTIONS
|
B.1.
|
Division Provi nciale
|
10. Services Gé néraux et du
Personnel
· Gérer la carrière des agents dès
engagement jusqu'à la retraite ;
· Planifier la mise à la retraite ;
· Appliquer les formalités de recrutement du
personnel ;
· Suivre la carrière des agents dans les
différentes positions statutaires (transfert, détachement,
disponibilité, congé, etc....) ;
· Assurer la formation et le perfectionnement du
|
|
|
|
personnel ;
· Etablir les fiches individuelles et gérer les
dossiers du personnel.
|
|
|
20. Mines
· Surveiller et contrôler les recherches et
exploitations minières, des carrières des matériaux de
construction ;
|
|
|
· Mener des enquêtes sur les chantiers de
recherches
et d'exploitation des mines et leurs dépendances ;
|
|
|
· Préparer les autorisations de carrière des
matériaux de construction d'usage courant ;
|
|
|
· Contrôler l'application sur l'hygiène et
sécurité dans les lieux de travail ;
|
|
|
· Assurer le suivi d'exécution de recommandations du
comité d'hygiène.
|
|
|
30. Géologie
|
|
|
· Exécuter les travaux sur terrain afférent
aussi à l'établissement de la carte géologique qu'à
l'étude des indices et gisements ;
|
|
|
· Surveiller et contrôler les travaux
effectués pour le compte de la RDC dans le cadre de l'inventaire minier
du sous-sol des régions concernées ;
|
|
|
· Rassembler et analyser l'ensemble de la documentation
géologique ;
|
|
|
· Mener des enquêtes accompagnées des
procèsverbaux pour la détermination des cas de force majeur ;
|
|
|
· Apposer des visas pour la garde des échantillons
en
faveur des titulaires de certificat de prospection ;
|
|
|
· Mettre les circulaires à la disposition des
titulaires sur le volume des échantillons minéralogiques que
concernent ces régions ;
|
|
|
· Recevoir des échantillons résultant de la
prospection
|
|
28
|
et des droits miniers exclusifs ;
· Dépouiller et analyser ses résultats de
travaux de recherche ;
· Identifier le lieu de la profondeur et de l'exploitation
des carottes ;
|
|
|
40. Etudes et Pla nificatio n
· Elaborer les diagnostics macro- économiques et
sectoriels en province ;
· Définir les politiques, les objectifs et les
stratégies macro-économiques ;
· Programmer, budgétiser les projets et programmes
sectoriels ;
· Suivre et évaluer les politiques, les projets et
les programmes macro-économiques
|
|
|
50. Protection de l'E nviro nneme nt Mi nier
· Procéder à l'instruction technique du plan
d'atténuation et de réhabilitation pour les carrières
temporaires des matériaux de construction à usage courant ;
· Donner l'avis sur l'ouverture d'une zone à
l'exploitation artisanale ;
· Procéder à l'instruction technique des PAR,
EIE et PGEP pour les carrières permanentes ;
· Organiser des stages de formation en technique
d'exploitation artisanale durable ;
· Recueillir et étudier des dossiers de province en
matière de l'environnement avant leur expédition au Cadastre
Provincial ;
|
|
|
60. Investigations
· Prévenir, chercher, constater et réprimer
les infractions ;
· Assurer l'institution des dossiers ;
|
|
|
· Lutter contre la fraude et la contre bande
minière
sous toutes ses formes ;
· Collecter les informations sur la circulation des
substances minérales précieuses et semi-précieuses ainsi
que les minerais prohibés ;
· Assurer la pénalisation et la filature et assurer
les relations avec la Police, l'ANR et le CNE.
|
10.
|
16re Bureau Provincial :
|
> SERVICES GENERAUX ET DU PERSONNEL
· Gérer la carrière des Agents dès
l'engagement jusqu'à la retraite ;
· Identifier les besoins en personnel ;
· Etablir les fiches individuelles et gérer les
dossiers des agents ;
· Planifier la mise à la retraite ;
· Appliquer les formalités de recrutements du
Personnel ;
· Suivre la carrière des Agents dans les
différentes positions statutaires (transfert, détachement,
disponibilité, congé, etc...)
· Etablir les profils des postes ;
· S'assurer de la rémunération du personnel
;
· Assurer la formation et le perfectionnement.
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités du
Bureau.
|
|
· Gérer la carrière des agents dès
l'engagement jusqu'à la retraite ;
· Identifier les besoins en personnel ;
· Etablir les fiches individuelles et gérer les
dossiers des agents ;
|
|
· Planifier la mise à la retraite ;
· Appliquer les formalités de recrutement du
|
|
|
|
personnel ;
· Suivre la carrière des agents dans les
différentes positions statutaires (transfert, détachement,
disponibilité, congé, etc...) ;
· Etablir les profils des postes.
|
|
· S'assurer de la rémunération du personnel
;
· Assure la formation et le perfectionnement.
|
Sous-total de l'effectif pour le 16re
Bureau Provincial : 5 Agents
|
20.
|
2+ine Bureau Provincial
:
|
> MINES
· Surveiller et contrôler les recherches et
exploitations minières, des carrières des matériaux de
construction ;
· Mener des enquêtes sur les chantiers de
recherches
et d'exploitation des mines et leurs dépendances ;
· Préparer les autorisations de carrières des
matériaux de construction d'usage courant ;
· Assurer la vente des cartes des creuseurs et
négociants ;
· Tenir des statistiques d'accidents ;
· Contrôler l'application sur l'hygiène et
sécurité dans les lieux de travail ;
· Assurer le suivi d'exécution de recommandation du
comité d'hygiène ;
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités du
Bureau
|
|
· Surveiller et contrôler des recherches et
exploitations minières, des carrières des matériaux de
construction ;
|
|
· Enquêter sur les accidents de travail sur les
chantiers
de recherches et d'exploitations des mines et leurs
|
|
|
|
dépendances ainsi sur les carrières de
matériaux de construction ;
|
|
· Tenir les statistiques d'accidents, des instructions
et contrôler l'application sur l'hygiène et sécurité
dans les lieux de travail ;
|
|
· Analyser des rapports des comités d'hygiène
;
· Suivre l'exécution recommandations du
comité d'hygiène ;
|
Sous-total de l'effectif pour le Vine
Bureau Provincial : 5 Agents
|
30.
|
3eme Bureau Provincial :
|
> GEOLOGIE
· Exécuter les travaux sur terrain afférent
aussi à l'établissement de la carte géologique qu'à
l'étude des indices et gisements ;
· Surveiller et contrôler les travaux
effectués pour le compte de la RDC dans le cadre de l'inventaire minier
du sous-sol des régions concernées ;
· Rassembler et analyser l'ensemble de la documentation
géologique ;
· Mener des enquêtes accompagnées des
procèsverbaux pour la détermination des cas de force majeur ;
· Apposer des visas pour la garde des échantillons
en
faveur des titulaires de certificat de prospection ;
· Mettre les circulaires à la disposition des
titulaires sur le volume des échantillons minéralogiques que
concernent ces régions ;
· Recevoir des échantillons résultant de
la prospection et des droits miniers
exclusifs ;
· Dépouiller et analyser les résultats de
travaux de recherche ;
Identifier le lieu de la profondeur et de l'exploitation des
|
|
|
|
carottes ;
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités du
Bureau ;
|
|
· Exécuter les travaux sur le terrain
afférents aussi à l'établissement de la carte
géologique ;
· Surveiller et contrôler les travaux
effectués pour le compte de la RDC dans le cadre de l'inventaire minier
du sous-sol des régions concernées.
|
|
· Rassembler et analyser la documentation géologique
;
· Recevoir les copies d'attestations de prospection ;
|
|
· Nouer, enquêter et accompagner les ... pour le cas
de force majeur
· Mettre les circulaires à la disposition des
titulaires des droits miniers sur le volume des échantillons concernant
les régions ;
|
|
· Recevoir en dépôt les échantillons
résultant de la
prospection et des droits exclusifs miniers ;
· Dépouiller et analyser les résultats des
travaux de recherches ;
· Identifier le lieu, la profondeur et l'extraction des
carottes ;
|
Sous-total de l'effectif pour le 3eme
Bureau Provincial : 10 Agents
|
40.
|
4eme Bureau Provincial :
|
> ETUDES ET PLANIFICATION
· Elaborer les diagnostics macro-économiques et
sectoriels en province ;
· Définir les politiques, les objectifs et les
stratégies macro-économiques ;
· Programmer, budgétiser les projets et programmes
sectoriels ;
|
|
|
|
· Suivre et évaluer les politiques, les projets
et les
programmes macro-économiques.
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités du
bureau.
|
|
Etudes et Analyses sectorielles
· Chargé des réalisations des études
ayant trait à la recherche, à l'exploitation, au traitement et
à la commercialisation des minerais.
· Chargé d'analyses sectorielles du secteur
minier.
· Chargé des formulations et d'identification des
thèmes et des problématiques.
|
|
Pla nificatio n strategique et statistiques
· Chargé des techniques d'enquêtes et
interprétations statistiques.
· Chargé de conception des programmes et plans
d'action.
|
|
Analyse et Evaluation des projets
· Chargé d'analyse des projets du secteur minier
;
· Chargé d'évaluer les coûts des
projets et de faire des études de faisabilité.
|
Sous-total de l'effectif pour le One
Bureau Provincial : 8 Agents
|
50.
|
5eme Bureau Provincial :
|
> PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT MINIER :
· Donner l'avis sur l'ouverture d'une zone à
l'exploitation artisanale ;
· Procéder à l'instruction technique du plan
d'atténuation et de réhabilitation pour les carrières
temporaires des matériaux de construction à usage courant ;
· Procéder à l'instruction technique des PAR,
EIE et PGEP pour les carrières permanentes ;
· Organiser des stages de formation en technique
|
|
34
|
d'exploitation artisanale durable ;
· Recueillir et étudier des dossiers de province en
matière de l'environnement avant leur expédition au Cadastre
Provincial ;
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités du
Bureau
|
|
· Assurer le contrôle, le suivi et la diffusion des
activités minières industrielles et semi-industrielles en
matière de la protection de l'environnement ;
· Assurer le contrôle, le suivi et la diffusion des
activités d'exploitants artisanaux en matière de protection de
l'environnement.
|
|
· Analyser des dossiers de demande des titres miniers en
rapport avec l'environnement et des carrières permanents : PAR, EIE et
PGEP ;
· Analyser des dossiers de demande des autorisations de
carrières temporaires de matériaux à usage courant ;
· Veiller au respect des engagements environnement, au Code
de la Bonne Conduite de l'Exploitation artisanale.
|
Sous-total de l'effectif pour le 5eme
Bureau Provincial : 5 Agents
|
60.
|
6eme Bureau Provincial :
|
> INVESTIGATIONS :
· Prévenir, rechercher, constater et réprimer
les infractions ;
· Assurer l'institution des dossiers ;
· Lutter contre la fraude et la contre bande minière
sous toutes ses formes ;
· Collecter les informations sur la circulation des
substances minérales précieuses et semi-précieuses ainsi
que les minerais prohibés ;
· Assurer la pénalisation et la filature ;
|
|
|
|
· Assurer les relations avec la Police, l'ANR et le
CNE
(CEEC).
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités du
Bureau
|
|
Chargés de :
· Prévenir, rechercher, constater et réprimer
les infractions ;
· Assurer l'institution des dossiers.
|
|
Chargés de :
· Lutter contre la fraude et la contre bande minière
sous toutes ses formes ;
· Collecter les informations sur la circulation des
substances minérales précieuses et semi-précieuses ainsi
que sur les minerais prohibés.
|
|
· Assurer la pénalisation et la filature et assurer
les relations avec la Police, l'ANR et le CNE.
|
Sous-total de l'effectif pour le 6eme
Bureau Provincial : 6 Agents
|
70.
|
7eme Bureau Provincial
(Bukavu pour le Sud-Kivu)
|
> CENTRE DES RECHERCHES MINIERES (C.R.M.)
:
· Assurer l'essaie de traitement minéralogique ;
· Assurer l'épuration de la cassitérite
d'exploitation artisanale ;
· Récupérer l'or contenu dans les boues
aurifères provenant des exploitations artisanales ;
· Conseiller aux exploitants à petite échelle
dans le choix des méthodes, des petits outils de production
et d'épuration de la cassitérite et de l'or.
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités du
Bureau.
|
|
· Essaie de traitement minéralogique ;
|
|
36
2 ATB2
|
· Epuration de la cassitérite d'exploitation
artisanale.
|
|
· Récupération de l'or contenu dans les boues
aurifères provenant des exploitations artisanales.
|
Sous-total de l'effectif pour le 7eme
Bureau Provincial : 5 Agents
|
Sous-total de l'effectif affecté au bureau
provincial : 1+2+3+4+5+6+7= 44 Agents
|
B
|
STRUCTURE DU BUREAU MINIER DE DISTRICT OU BUREAU
ISOLE
|
|
BUREAUX MINIERS ISOLES DE FIZI ET DE
KAMITUGA
|
Selon l'importance Minière et Géologique de ces
Districts et Territoires, il est prévu des Bureaux Miniers fonctionnant
sous l'autorité de la Division Provinciale et englobant les attributions
révolues aux Bureaux des Mines, Géologie, Environnement et
Investigation.
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités du
Bureau.
|
|
|
· Gérer le personnel affecté au bureau et
sécuritaire ;
|
|
· Rédacteur ;
|
|
· Dactylographie et saisie des textes ;
|
|
· Assurer la distribution des courriers et la
propreté des locaux ;
|
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités de
la Cellule.
|
|
· S'occupent des attributions relevant des Mines sur
l'ensemble de la juridiction.
|
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités de
la Cellule.
|
|
· S'occupent des attributions relevant de Géologie
sur l'ensemble de la juridiction.
|
|
|
37
* Cellule de l'e nviro nneme nt au niveau du bureau
isol#
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités de
la Cellule.
|
|
· S'occupent de la protection de l'environnement sur
l'ensemble de la juridiction.
|
|
|
· Coordonner et superviser toutes les activités de
la Cellule.
|
|
· S'occupent des attributions relevant de l'Investigation
sur l'ensemble de la juridiction.
|
|
Source : Nos investigations aupres de la Division provincial
des Mines au Sud-Kivu, juin 2007.
|
|
